Communes contemporaines. Bouvignes

Bouvignes. - In : Inventaire des archives communales de l'époque contemporaine, tome I, p. 12-21.

BE-A0525_701948_701057_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0525 / C004
Het Rijksarchief in België
1970
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0525 / C004

Naam archiefblok

Communes contemporaines. Bouvignes

Periode
1789 - 1930

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
208.00

Omvang geïnventariseerd
7.65 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Namur

Archiefvormers

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Contenu

Mode de classement

Consultation et utilisation

Conditions d'accès

Sources complémentaires

Documents apparentés

Bibliographie

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Généralités
II. Comptabilité
III. Biens communaux
IV. Fiscalité
- 101 Dépôt de l'Administration du Cadastre, relevé des maisons et bâtiments nouvellement construits, reconstruits ou agrandis, 1898-1909. 1898-1909 1 liasse
- 102 Double du rôle de la contribution personnelle, 1862. 1862-1862 1 cahier
- 103 Doubles des rôles des contributions directes, 1862-1893. 1862-1893 1 cahier
- 104 Double du rôle primitif, du premier rôle supplétif et du rôle 239 B (ouvriers), en ce qui concerne la contribution foncière, la contribution personnelle sur la valeur locative, les portes, les fenêtres et le mobilier, 1894-1916. 1894-1916 1 liasse
- 105 Relevés personnels, 1896-1908. 1896-1908 1 liasse
- 106 Relevé des contribuables, 1910-1920. 1910-1920 1 liasse
- 107 Rôles d'imposition pour l'entretien et l'amélioration de la voirie vicinale, 1860-1896. 1860-1896 1 liasse
- 108 Double du rôle du droit de débit de tabac, 1862. 1862-1862 1 pièce
- 109 Taxe sur les chiens, 1885. 1885-1885 1 pièce
- 110 Contributions et impositions municipales, patentes, 1816-1823. 1816-1823 1 liasse
- 111 Taxes communales, réclamations, 1879-1907. 1879-1907 1 liasse
- 112 Droit de barrière, 1816, 1869. 1816-1869 3 pièces
- 113 Droit de timbre et d'enregistrement, 1824-1827. 1824-1827 1 chemise
- 113 /BIS Dossier provenant de la Ville de Dinant concernant les impositions communales, 1909. 1909-1909 1 chemise
V. Contentieux
VI. Population
VII. Bienfaisance
VIII. Culte
IX. Milice, affaires militaires
X. Travaux publics. Communications
XI. Agriculture
XII. Industrie
XIII. Commerce
XIV. Enseignement
XV. Élections
XVI. Ordre public
XVII. Folklore
XVIII. Divers

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