Inventaire des archives des chambres du clergé, de la noblesse et du tiers état du Hainaut, 1336-1794
BE-A0524_706146_703161_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0524 /
AEM.08.004
Het Rijksarchief in België
1852
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0524 / AEM.08.004
Naam archiefblok
- Chambre du clergé, de la noblesse et du tiers état des Etats de Hainaut
Periode
1336-1794
Volksvertegenwoordiging (Staten van Brabant, ...) (B2)
Laatste inventarisnummer
215.00
Omvang geïnventariseerd
29.35 m
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Mons
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 2 /1 Volume formé d'une liasse de trente-neuf numéros et précédé d'un inventaire analytique intitulé : " Escris contenus dans ceste farde concernant les affaires du clergé de Hainau ". Il contient des copies du temps (XVe, XVIe et XVIIe siècles), dont quelques-unes sont certifiées conformes aux originaux par des féodaux du Hainaut, et la plupart fortement détériorées. Elles ont particulièrement rapport aux droits, franchises et immunités ecclésiastiques et à ceux du chapitre de Sainte-Waudru, en matière d'impositions, de tailles, d'aides et de subsides. XVe-XVIIIe siècles. 1 volume
- 2 /2 Volume composé de huit parties, dont sept sont relatives à la fiscalité (maltôtes, immunités ecclésiastiques, tailles, droits de louveterie, etc.) et la dernière consiste en une copie certifiée du testament public, en date du 12 mai 1692, de Jacques Théodore de Brias, archevêque et duc de Cambrai, prince du Saint-Empire, comte de Cambrésis, etc., et dont l'article final établit un séminaire à Beuvrages, pour lequel le testateur lègue son château, sa terre et sa seigneurie au dit lieu. XVe-XVIIIe siècles. 1 volume
- 2 /4 Volume formé de neuf liasses d'affaires diverses : les quatre premières sont relatives à des procès (prévôt et religieux de Sirault contre l'abbaye de Saint-Amand, clergé contre le magistrat de Mons, tiers état et clergé de Hainaut) ; la cinquième relative au logement des gens de guerre ; la sixième relative à la fiscalité (contribution aux tailles imposées par le magistrat de Mons) ; les septième, huitième et neuvième relatives à des demandes adressées au gouvernement (par les religieuses de Bélian, par les religieuses d'Épinlieu, par le clergé, par le clergé et la noblesse). XVIIIe siècle. 1 volume
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