Inventaire des archives de la famille de Loën d'Enschedé, 1280-1898
BE-A0524_706071_702992_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0524 /
AEM.03.022
Het Rijksarchief in België
1999
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0524 / AEM.03.022
Naam archiefblok
- Famille de Loën d'Enschedé
Periode
1280 - 1898
Families en personen (Y)
Omvang geïnventariseerd
11.30
m
Laatste inventarisnummer
1462.00
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Mons
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 747 Le comte de Maulde, marquis de la Buissière, fait relief de quatre fiefs amples (le Grand Carnoy, le Petit Carnoy, la seigneurie de Baudignies et le fief Delemoulle) suite au décès de son frère Léon Ange Charles Antoine de Maulde, marquis de la Buissière, seigneur de Baudignies. 6 septembre 1742. 1 cahier
- 748 Léon Eugène Louis, comte de Maulde, marquis de la Buissière, colonel aux grenadiers de France, fait relief de quatre fiefs amples (le Grand Carnoy, le Petit Carnoy, la seigneurie de Baudignies et le fief Delemoulle) suite au trépas de Louis François, comte de Maulde, marquis de la Buissière. 5 avril 1764. 1 cahier
- 749 Maximilien Gabriel, vicomte de Maulde, colonel d'infanterie, fait relief de quatre fiefs amples (le Grand Carnoy, le Petit Carnoy, la seigneurie de Baudignies et le fief Delemoulle) à la suite du trépas de Louis François, comte de Maulde, marquis de la Buissière, son père. 16 août 1768. 1 cahier
- 751 Léon Eugène Louis comte de Maulde, marquis de la Buissière et Maximilien Emmanuel Gabriel vicomte de Maulde, baron d'Hosdan, exposent en vente volontaire au plus offrant plusieurs beaux fiefs seigneuries et parties de mains fermes situés au village d'Anserœul. Le tout, adjugé à Michel Dominique Joseph Degouy, chevalier, seigneur du Broquet. 30 octobre 1773. 1 cahier parchemin
- 752 Léon Eugène Louis, comte de Maulde et Maximilien Emmanuel Gabriel, vicomte de Maulde, ensuite de la vente des fiefs et seigneuries du 30/10/1773, font rapport de ceux-ci à Michel Dominique Joseph Degouy, chevalier, seigneur du Broquet qui en est adhérité et qui en fait immédiatement relief et en donne rapport et dénombrements. 28 décembre 1773. 1 cahier
- 755 Avis de mise en vente publique au plus offrant des fiefs de la Mouillerie, du Maffle et de La Commune par les exécuteurs testamentaires de la douairière de Jean Baptiste de Masnuy, née Marie Françoise Ballard. Instructions pour les criées des fiefs de la Mouillerie et de la Commune. 1781. 3 pièces
- 758 Charles François Paulin Joseph Anris de la Mouillerie est débouté par le Conseil Souverain de l'Empereur et Roy en Hainaut de sa requête en vue de surseoir à la vente des fiefs de la Mouillerie et du Maffle, mis en vente par les exécuteurs testamentaires de la douairière de Jean Baptiste de Masnuy, née de Ballard. 1781-1783. 4 pièces
- 765 L'avocat gradué du Conseil Souverain du Hainaut Duval déclare n'avoir trouvé, depuis le 1er décembre 1743 jusqu'au 4 décembre 1773, aucun arrêt, saisie, rapport ni autre affectation réelle sur les fiefs et seigneuries du Grand Carnoy et du Petit Carnoy, sauf la vente qu'en ont faite le 4 décembre 1773 Maximilien Gabriel et Léon Eugène, vicomte et comte de Maulde, au profit de Michel Degouy. 23 septembre 1782. 1 original
- 768 L'avocat gradué du Conseil d'Hainaut Duval atteste que les fiefs du Grand et Petit Carnoy, situés au village d'Anserœul, n'ont pas été vendus, chargés, rapportés ni autrement affectés réellement depuis le 6 septembre 1742 jusqu'au 4 décembre 1773 et qu'il n'y a ni arrêt ni saisies sur lesdits deux fiefs, ni aucun obstacle aux reliefs depuis la même date jusqu'au 6 novembre 1782. 6 novembre 1782. 1 original
- 771 L'avocat gradué du Conseil Souverain de Hainaut Duval atteste n'avoir trouvé aucun arrêt, saisie, rapport ni autre affectation réelle, depuis le 3 novembre 1782, sur les fiefs et seigneuries du Grand et du Petit Carnoy, sauf le rapport qu'en a fait Michel Degouy le 18 février 1783 en sûreté de rentes au profit de l'exécuteur testamentaire de la dame de Masnuy. 3 février 1784. 1 original
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