Commune Esneux

Esneux. - In : Inventaire des archives des communes, 2e éd., t. 1, Liège, p. 90-104.

BE-A0523_701651_705978_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0523 / P2/35
Het Rijksarchief in België
1998
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0523 / P2/35

Naam archiefblok

Commune Esneux

Periode
1521 - 1942

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
416

Omvang geïnventariseerd
1.35 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Liège

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

ESNEUX
- CHAPITRE I. ADMINISTRATION DE LA COMMUNAUTE
- CHAPITRE 2. POPULATION
- CHAPITRE 3. POLICE
- CHAPITRE 4. - MILICE
- CHAPITRE 5. - INSTRUCTION PUBLIQUE
- CHAPITRE 6. - BIENFAISANCE
- CHAPITRE 7. - CULTE
- CHAPITRE 8. - SEIGNEURS
- CHAPITRE 9. - TRAVAUX PUBLICS
- CHAPITRE 10. - COMPTES COMMUNAUX
- CHAPITRE 11. - BIENS COMMUNAUX
- CHAPITRE 12. - CONTENTIEUX
  - 260 - 279 Pièces de procès, 1521-1869
    260 Procès au sujet des aisances, 1521-1672. 1521-1672 1 liasse
    261 communauté c/ le baron de Rahier pour payement de différents "canons", 1692. 1692-1692 1 liasse
    262 Les mêmes, au sujet des aisances, 1723-1745. 1723-1745 1 liasse
    263 Dispa, de Famelette c/ Delvaux des brassines au sujet d'une servitude grevant une terre vendue à Delavaux par la communauté en 1693 appelée "le bati des grusalles", 1777. 1777-1777 1 liasse
    264 Communauté c/ le seigneur, au sujet du bac et du droit de passage d'eau, vers 1780. 1776-1785 1 liasse
    265 Jugements rendus à Limbourg et à Bruxelles dans la cause : chevalier Posson c/ la communauté d'Esneux, 1783. 1783-1783 1 liasse
    266 Communauté c/ Jean d'Omalius, garde chasse du prince-évêque de Liège au sujet de la propriété des sangliers tués à la chasse, 1782-1783. 1782-1783 1 liasse
    267 Communauté c/ le notaire Dufays "repreneur des carrières d'Oneux", 1793. 1793-1793 1 liasse
    268 Communauté c/ Charles Bernard d'Omalius pour obtenir payement d'une terre achetée par d'Omalius à la communauté, 1792-XIV. 1792-1806 1 liasse
    269 Communauté c/ Posson dumonsaux pour sujet indéterminé, VIII. 1799-1800 1 liasse
    270 Jugements obtenus par la commune contre des locataires de biens communaux, 1819-1822. 1819-1822 1 liasse
    271 Commune c/ le comte de Berlaimont au sujet d'une rente, 1824-1832. 1824-1832 1 liasse
    272 Commune c/ la Société du Luxembourg au sujet de terrains expropriés, 1829-1830. 1829-1830 1 liasse
    273 Commune c/ Vandermaesen au sujet du payement des réquisitions militaires, 1834-1839 (1). 1834-1839 1 liasse
    274 Commune c/ Ignace-Joseph Fabry pour le même objet, 1838-1841 (1). 1838-1841 1 liasse
    275 Commune c/ Marie Gilman, veuve de Jacques André Hubert pour le même objet, 1838-1843 (1). 1838-1843 1 liasse
    276 Commune c/ frères Bataille pour le même objet, 1841-1842 (1). 1841-1842 1 liasse
    277 Commune c/ Vandermaesen pour le même objet, 1841-1844 (1). 1841-1844 1 liasse
    278 Commune c/ Vandermaesen au sujet d'un terrain exproprié, 1840-1850. 1840-1850 1 liasse
    279 Commune c/ différents propriétaires au sujet d'expropriations, 1850-1869. 1850-1869 1 liasse
- CHAPITRE 13. - CADASTRE ET IMPOTS
- CHAPITRE 14. - DOCUMENTS RELATIFS A LA VIE COMMUNALE PENDANT L'OCCUPATION ALLEMANDE

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