Commune Dison

Dison. - In : Inventaire des archives des communes, 2e éd., t. 1, Liège, p. 77-81.

BE-A0523_701643_705972_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0523 / P2/29
Het Rijksarchief in België
1998
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0523 / P2/29

Naam archiefblok

Commune Dison

Periode
An VII (1798/1799) - XXe s.

Rubriek
Gemeenten (P1)

Omvang geïnventariseerd
7
m

Aantal stukken
128

ÉTENDUE NON INVENTORIéE
11.6 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Liège

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

DISON
- A. GENERALITES
- B. FISCALITE
  - 49 - 63 Rôles des contributions directes (foncière, personnelle, somptuaire et mobilière, portes et fenêtres), an XII-1822.
  - 64 Déclarations de la nature et de la contenance des propriétés foncières, 1806. 1806-1806 1 registre
  - 65 Dossier préparatoire à la constitution du cadastre, 1806-1835. 1806-1835 1 dossier
  - 66 Matrices de rôles, 1806-1832. 1806-1832 1 dossier
  - 67 - 81 Rôles de la contribution foncière, an VII-1849 :
    67 An VII-1814. 1798-1814 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    68 1823. 1823-1823 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    69 1824. 1824-1824 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    70 1825. 1825-1825 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    71 1826. 1826-1826 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    72 1827. 1827-1827 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    73 1828. 1828-1828 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    74 1829. 1829-1829 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    75 1830. 1830-1830 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    76 1831. 1831-1831 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    77 1832. 1832-1832 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    78 1833. 1833-1833 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    79 1834. 1834-1834 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    80 1835. 1835-1835 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
    81 1836-1849. 1836-1849 Les éléments contenus aux numéros 67 à 81 sont contenus dans 2 portefeuilles + 13 registres
  - 82 - 86 Rôles de la contribution personnelle, an VII-1849 :
  - 87 - 89 Registres des patentables, 1818-1849 : .
  - 90 - 93 Rôles du droit de patente, an XI-1849 : an XI-1824.
  - 94 Rôles de la contribution des portes et fenêtres, an VIII-1819. 1799-1819 1 dossier
  - 95 Rôles des taxes établies sur les bestiaux, 1816-1830. 1816-1830 1 dossier
  - 96 Rôles des contributions pour frais de guerre, an XIII-1814 : an XIII. 1804-1814 1 dossier
  - 97 Rôles des contributions pour frais de guerre, an XIII-1814 : 1814. 1804-1814 1 dossier
  - 98 Contribution foncière additionnelle pour l'armement contre l'Angleterre, an XII. 1803-1804 1 registre
  - 99 Rôle de répartition des emprunts de douze millions établi le 21 octobre 1831. 1831-1831 1 cahier
  - 100 Rôles de répartition pour les dépenses communales, 1824-1829. 1824-1829 1 dossier
  - 101 Imposition des frais de routes, 1813. 1813-1813 1 registre
  - 102 Rôles de répartition pour l'entretien des chemins vicinaux, 1817-1839. 1817-1839 1 dossier
  - 103 Etats collectifs des cotes irrécouvrables, 1832-1833. 1832-1833 1 dossier
- C. POPULATION
- D. BIENFAISANCE
- E. INDUSTRIE
- F. POLICE

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