Commune Sensenruth

Inventaire des archives de la commune de Sensenruth / Roger Petit - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 44-50

BE-A0521_702477_701303_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0521 / AEA 8/2/16
Het Rijksarchief in België
1970
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 8/2/16

Naam archiefblok

Commune Sensenruth

Periode
1772 - 1937

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
166

Omvang geïnventariseerd
4.2 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon

Archiefvormers

Commune de Sensenruth, 1795 - 1977

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Sensenruth.
- I. Généralités.
- II. Autorités et personnel de l'administration communale.
- III. Biens communaux.
- IV. Eaux et forêts.
  - 15 Ventes publiques des coupes de bois, genêts et écorces, 1828-1906. 1828-1906 1 liasse
  - 16 Répertoire des adjudicatuions communales des ventes de bois et d'écorces, des locations de pêches, tenderies et ferme des boues, 1830-1846. 1830-1846 1 cahier
  - 17 Etats des charges et frais inhérents aux biens et bois, 1820, 1835-1836. 1820-1836 2 cahiers
  - 18 Actes de contrainte administrative contre des habitants qui ne participent pas aux charges communes inhérentes aux biens et bois, 1821-1822. 1821-1822 2 pièces
  - 19 Tailles déclarées défensables pour la pâture, 1831. 1831-1831 1 liasse
  - 20 Adjudication du droit de chasse, 1842. 1842-1842 1 pièce
  - 21 Listes des affouagers, 1869-1898. 1869-1898 1 liasse
  - 22/A - 22/C Registre aux procès-verbaux des partages de bois entre les affouagers, 1855-1911. Annexes.
    22 /A rôle d'inscription à la garde civique, 1848-1864;. 1848-1864 Les n°22/a à 22/c sont contenus dans un registre
    22 /B listes des commerçants patentables, 1862;. 1862-1862 Les n°22/a à 22/c sont contenus dans un registre
    22 /C liste des électeurs du conseil communal et des chambres législatives, 1857-1861. 1857-1861 Les n°22/a à 22/c sont contenus dans un registre
- V. Fiscalité.
- VI. Bâtiments communaux et travaux d'utilité publique.
- VII. Culte.
- VIII. Population.
- IX. Enseignement.
- X. Affaires de milice.
- XI. Agriculture et commerce.
- XII. Bienfaisance publique.
- XIII. Affaires judiciaires.
- XIV. Comptabilité communale.
- XV. Archives conservées dans le fonds de l'état-civil.

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