Commune Rulles

Inventaire des archives de la commune de Rulles / Roger Petit. - In : Inventaire des archives communales, t. II, p. 37-43

BE-A0521_702462_701295_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0521 / AEA 8/2/15
Het Rijksarchief in België
1970
This finding aid is written in French.

Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0521 / AEA 8/2/15

Naam archiefblok

Commune Rulles

Periode
1794 - 1954

Rubriek
Gemeenten (P1)

Laatste inventarisnummer
135

Omvang geïnventariseerd
7.8 m

Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Arlon

Archiefvormers

Commune de Rulles, 1795 - 1977

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

Rulles.
- I. Autorités communales - Généralités.
- II. Finances communales.
- III. Etat-civil et population.
- IV. Affaires électorales.
- V. Police générale.
- VI. Milice et défense nationale.
- VII. Enseignement.
- VIII. Culte.
- IX. Assistance publique.
- X. Sécurité sociale.
- XI. Service et travaux publics.
- XII. Administration des eaux et forêts.
- XIII. Agriculture et ravitaillement.
- XIV. Elevage et chasse.
- XV. Activités industrielles.
- Supplement.
  - 136/A/1 - 136/A/3 Paroisse de Rulles : Baptêmes, mariages et inhumations.
  - 136/B/1 - 136/B/2 Commune de Rulles.
    136 /B /1 Naissances, mariages et décès, An V - An XI. (p. 507-776). 1796-1803 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre
    136 /B /2 Table alphabétique des actes de l'Etat-civil, an XI, ans VI à X. 1797-1803 Les n°136/a/1 à 136/b/2 sont contenus dans un registre
  - 137 /A Procès verbaux des séances du conseil Communal, 16 novembre 1822- 7 septembre 1833. (1). 1822-1833 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
  - 137 /B Engagement des pâtres communaux, 1822-1824. 1822-1824 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
  - 137 /C Déclarations des "bourgeois" de Rulles s'offrant à participer aux charges et aux émoluments de la commune, 1824-1834. 1824-1834 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
  - 137 /D Coupes de bois et locations de prés, 1823-1825. 1823-1825 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre
  - 137 /E Indicateur de correspondance, 1823-1824. 1823-1824 Les n°137/a à 137/e sont contenus dans un registre

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