Inventaire des archives de Belgacom et de ses prédécesseurs.
BE-A0510_004692_005609_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
I 551
Het Rijksarchief in België
2013
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / I 551
Naam archiefblok
- RTT - Belgacom Group
- RTT - Belgacom Group
Periode
1809 - 2001
Nationaal/Federaal. Verkeer, Openbare werken, Infrastructuur (I1_8)
Omvang geïnventariseerd
50.00
m
Laatste inventarisnummer
1147.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 282 Conventions entre l'Administration des Télégraphes et la Compagnie (concessionnaire) du Chemin de Fer du Nord relatives à l'organisation du service télégraphique sur les lignes belges de cette société: correspondance, notes, tableaux de chiffres, textes de conventions, règlements d'exécution. 1851-1890. 1 chemise
- 283 Conventions diverses entre l'Administration des Télégraphes et les chemins de fer concédés relatives à l'organisation du service télégraphique public sur les lignes de ces sociétés et à l'utilisation par celles-ci, au service de leur exploitation, des lignes télégraphiques établies par les soins de l'État le long de leurs voies: correspondance, notes, projets de conventions, textes de conventions, règlements d'exécution. 1851-1927. 1 liasse
- 285 Conventions entre le service des télégraphes de l'État et les sociétés concessionnaires de chemin de fer relatives à l'organisation du service télégraphique sur les lignes établies le long des chemins de fer concédés: correspondance, notes, textes de conventions, règlements d'exécution des conventions, documents officiels, listes de chemins de fer concédés. 1852-1895. 1 chemise
- 286 Relations de l'Administration des Télégraphes avec diverses compagnies concessionnaires de chemin de fer pour l'organisation du service télégraphique sur les lignes de chemin de fer (Chemin de Fer de Hasselt à Eindhoven, Chemin de Fer d'Aix-la- Chapelle-Maestricht-Landen, Chemin de Fer de Liège à Maestricht...): correspondance, notes, cahiers des charges pour concession, documents officiels, textes de conventions, relevés de frais (prestations réciproques). 1852-1912. 1 liasse
- 287 Conventions entre le service des télégraphes de l'État et les sociétés concessionnaires de chemin de fer relatives à l'organisation du service télégraphique sur les lignes établies le long des chemins de fer concédés: correspondance, notes, projets de conventions, textes de conventions, règlements d'exécution des conventions, listes de conventions. 1855-1939. 1 liasse
- 288 Relations de l'Administration des Télégraphes avec diverses compagnies concessionnaires de chemin de fer pour l'organisation du service télégraphique sur les lignes de chemin de fer (Compagnie des Chemins de Fer du Nord-Est, Société Anonyme du Chemin de Fer d'Eecloo à Gand, Société Anonyme du Chemin de Fer de Termonde à Saint-Nicolas, Société Anonyme du Chemin de Fer de Gand à Terneuzen, Société Anonyme des Chemins de Fer de la Flandre Occidentale...): correspondance, notes, cahiers des charges pour concession, documents officiels, textes de conventions, relevés de frais (prestations réciproques). 1858-1900. 1 liasse
- 290 Relations de l'Administration des Télégraphes avec la Compagnie (concessionnaire) du Chemin de Fer du Nord (lignes Nord-belges) pour l'organisation du service télégraphique sur les lignes de chemin de fer: correspondance, notes, textes de conventions, tableaux de chiffres, relevés de frais (prestations réciproques). 1862-1941. 1 liasse
- 292 Organisation du service télégraphique public sur les lignes de la société concessionnaire Chemin de Fer de Gand à Terneuzen et utilisation par celle-ci, au service de son exploitation, des lignes télégraphiques établies par les soins de l'État le long de ses voies: correspondance, notes, documents officiels. 1864-1934. 1 chemise
- 294 Installations télégraphiques et téléphoniques le long du chemin de fer Malines-Terneuzen: correspondance, notes, tableaux de chiffres, conventions entre l'Administration des Télégraphes et des Téléphones de l'État et la Compagnie (concessionnaire) du Chemin de Fer de Malines à Terneuzen. 1864-1956. 1 liasse
- 297 Notes et rapports divers sur les lignes, les appareils, les bureaux et le personnel télégraphiques et téléphoniques belges, sur l'enseignement donné à l'École Supérieure de Télégraphie à Paris, sur l'Exposition électrotechnique de Munich en 1883,... (avec plans, schémas et photographies). 1865-1900. 1 chemise
- 298 Utilisation du réseau bruxellois de tramways et du chemin de fer à traction électrique entre Bruxelles et Anvers pour le transport des télégrammes, des porteurs de télégrammes et des ouvriers des Téléphones: correspondance, notes, documents officiels, textes de conventions, cahiers des charges pour concession de tramways, plans. 1866-1918. 1 liasse
- 311 Transport gratuit des agents du service des postes et télégraphes par les sociétés concessionnaires d'omnibus et de tramways: correspondance, notes, liste des conventions conclues entre l'Administration des Télégraphes et les concessionnaires de tramways pour le transport des correspondances télégraphiques. 1873-1896. 1 liasse
- 312 Utilisation du réseau anversois de tramways pour le transport des télégrammes, des porteurs de télégrammes et des ouvriers des Téléphones: correspondance, notes, documents officiels, règlements, cahiers des charges pour concession de tramways, textes de convention, coupures de presse. 1873-1922. 1 chemise
- 314 Utilisation du réseau belge de tramways, omnibus et chemins de fer vicinaux pour le transport des télégrammes, des porteurs de télégrammes et des ouvriers des Téléphones: correspondance, notes, documents officiels, règlements, cahiers des charges pour concession de tramways, plans. 1874-1937. 1 liasse
- 319 Bureaux et lignes télégraphiques du réseau hydraulique (éclusiers et pontiers): correspondance, notes, ordres de service, projet de règlement de service, règlement de service spécial, listes de bureaux, plans des lignes, carte du réseau télégraphique et téléphonique des voies navigables de la Belgique. 1880-1923. 1 liasse
- 335 Bureaux et lignes télégraphiques du réseau hydraulique: correspondance, notes, ordres de service, règlements, arrangement signé entre la Belgique et la France, le 30 novembre 1882, pour l'établissement de lignes télégraphiques le long des cours d'eau communs aux deux pays, carte du réseau télégraphique et téléphonique des voies navigables de la Belgique. 1881-1922. 1 liasse
- 339 Convention entre la société Mourlon & Cie (Bruxelles) et l'Administration des Télégraphes concernant l'appropriation pour la téléphonie à longue distance du réseau complet des fils télégraphiques de l'État belge, conformément au système Van Rysselberghe (téléphonie et télégraphie simultanées par les mêmes fils): correspondance, notes, notes comptables, tableaux du matériel à facturer, projets de convention, convention, listes de fils internationaux à munir d'un graduateur de ligne, d'un dérivateur et d'un paratonnerre, listes des bureaux télégraphiques dans lesquels chaque appareil d'anti-induction se composera d'un graduateur de pile et d'un graduateur de ligne. 1883-1887. 1 chemise
- 343 Convention entre la Belgique et la Grande-Bretagne pour le rachat et la reprise, par les administrations anglaise et belge des Télégraphes, de l'exploitation des câbles télégraphiques sous-marins reliant les deux pays (câbles précédemment concédés à la Submarine Telegraph Company, compagnie privée): correspondance, notes, projets de convention, conventions, documents officiels, tableaux de chiffres. 1887-1889. 1 liasse
- 349 Demande, de la part d'une société de télégraphie néerlandaise, de concession pour l'établissement et l'exploitation d'une ligne télégraphique sous-marine ou souterraine entre Amsterdam et Anvers et Bruxelles, faisant partie d'un système de lignes télégraphiques internationales: correspondance, notes. 1891-1892. 1 chemise
- 368 Établissement d'un troisième câble télégraphique entre l'Angleterre et la Belgique. Convention entre la Belgique et l'Anglo-American Telegraph Company au sujet de la location d'un fil télégraphique de La Panne à Anvers pour la constitution d'une communication directe entre le bureau télégraphique d'Anvers et celui de ladite compagnie à Londres: correspondance, notes, projets de convention, conventions, tableaux de chiffres. 1899-1906. 1 liasse
- 371 Établissement de communications télégraphiques par câbles entre la Belgique et le Congo belge: correspondance, notes, projets de convention relative à la pose et à l'exploitation de câbles télégraphiques sous-marins entre la Métropole et la Colonie, documents officiels, cartes. 1900-1930. 1 liasse
- 375 Procédés déloyaux de concurrence en matière d'exploitation télégraphique (correspondances transatlantiques) imputés à des compagnies de câbles (offres de ristournes aux expéditeurs dirigeant leurs télégrammes par la voie qu'elles exploitent et non- respect des tarifs officiellement fixés): correspondance, notes, télégrammes, rapports d'enquête. 1902-1904. 1 chemise
- 380 Création et exploitation de postes radiotélégraphiques côtiers pour l'échange de télégrammes de service et privés avec les paquebots passant par la mer du Nord: correspondance, notes, ordres de service, rapports, registre d'annotations tenues au poste côtier de Nieuport, schémas. 1902-1926. 1 liasse
- 381 Établissement de services publics de transport en commun par diligences et voitures à traction animale et examen, pour chaque demande de concession, de la question de savoir s'il y a lieu d'imposer au concessionnaire que puisse prendre place gratuitement sur chaque voiture un facteur des Postes, un porteur de télégrammes ou un poseur des Télégraphes avec les correspondances de toute nature, les dépêches ou les objets dont il serait porteur: correspondance, notes 1905-1914. 1 chemise
- 383 - 387 Décomptes télégrapho-téléphoniques. Répartition entre chacune des deux branches de l'Administration des Télégraphes et des Téléphones des dépenses (notamment frais de main-d'œuvre) se rapportant au service de l'échange des télégrammes par téléphone avec les abonnés dans les bureaux télégraphiques secondaires avec bureau central téléphonique (BTS-BCT): correspondance, notes, tableaux de chiffres, listes d'agents et de traitements. 1909-1928.
- 389 Registre des réclamations à l'usage du public dans les bureaux télégraphiques. Examen de la question d'établir une taxe frappant les réclamations non fondées émanant des abonnés et relatives à leurs comptes courants de télégrammes téléphonés: correspondance, notes, notes de service, tableaux de chiffres. 1910-1935. 1 chemise
- 401 "Téléphonisation" des bureaux télégraphiques (emploi du téléphone pour la transmission des télégrammes par les petits bureaux télégraphiques, question de la sauvegarde du secret des correspondances en cas de transmission des télégrammes par téléphone, mesures prises pendant la période d'Occupation (seconde guerre mondiale)): correspondance, notes, notes de service, circulaires. 1919-1962. 1 liasse
- 402 Organisation d'un service télégraphique et téléphonique provisoire à l'usage du public et de la presse dans l'enceinte du Stade olympique d'Anvers pendant la durée de la VIIe Olympiade: correspondance, notes, télégrammes de service, rapports, tableaux de chiffres, coupures de presse, plans. 1920. 1 chemise
- 410 Concession à la Commercial Cable Company (société londonienne assurant l'exploitation de la télégraphie sous-marine avec l'Amérique du Nord) d'un fil télégraphique de Middelkerke à Anvers pour l'établissement d'une communication directe entre le bureau télégraphique d'Anvers et celui de ladite compagnie à Londres: correspondance, notes, télégrammes de service, projets de convention, convention. 1921-1924. 1 chemise
- 412 Service des télégrammes "Rush" (service télégraphique accéléré entre Bruxelles et New York organisé, via la Western Union Telegraph Company, par l'Administration des Télégraphes aux heures correspondant à celles de la Bourse de New York): correspondance, notes, télégrammes de service. 1922. 1 chemise
- 423 Infractions à la loi du 25 avril 1908 interdisant d'imprimer, d'afficher et de distribuer tous imprimés ou formules quelconques qui, par leur forme ou les inscriptions qu'ils portent, pourraient être confondus avec les formulaires utilisés par l'Administration des Télégraphes et des Téléphones pour la transcription des télégrammes: correspondance, notes, notes de service, télégrammes litigieux. 1927-1943. 1 chemise
- 433 Service des télégrammes de luxe (télégrammes de philanthropie): notices historiques, tableaux donnant la répartition, année par année, du produit de la surtaxe des télégrammes de luxe entre les différents bénéficiaires, pour la période s'étendant des années 1970 à 1980 (question parlementaire n° 52 du 18 décembre 1980 de E. Vansteenkiste, député), liste des formules pour télégrammes de luxe, graphiques relatifs à l'évolution du trafic des télégrammes de luxe entre 1925 et 1985, formulaires de télégrammes belges et étrangers. 1930-1985. 1 chemise
- 435 - 438 " Régie des Télégraphes et des Téléphones. Programme des travaux de premier établissement ". 1933-1937.
- 440 Télésurprises: correspondance, notes, avant-projets et projets de convention réglant les conditions dans lesquelles la Régie des Télégraphes et des Téléphones consent à prêter son concours à la Société Anonyme Internationale de Télégraphie sans Fil (S.A.I.T.) pour l'organisation et l'exploitation d'un service dit de "Télésurprises", règlement du service des télésurprises, rapports concernant la marche du service des télésurprises, lettres de commerçants, de l'Union des Classes moyennes et de parlementaires relatives à l'instauration du service des télésurprises, coupures de presse. 1935-1936. 1 chemise
- 499 Instructions et règlements relatifs aux phototélégrammes, aux communications téléphoto (transmission d'images, via une ligne téléphonique, entre deux postes équipés d'une installation spéciale de transmission et de réception), datel (transmission de données, par ligne téléphonique, principalement pour les besoins d'ordinateurs) et fac-similé (transmission de documents tels que plans, dessins et schémas par une ligne téléphonique, à l'aide d'appareils spéciaux). 1960-1980. 1 liasse
- 503 Service téléfax, service télex et service télétex (service international normalisé pour la communication électronique de textes) de la R.T.T.: notice historique, brochures publicitaires, manuel, tableaux de chiffres, prévisions concernant l'évolution des communications par télex. 1969-1988. 1 chemise
- 509 Statistiques diverses (nombre de modems en service, nombre de raccordements télex, nombre de téléimprimeurs, trafic et recettes téléphoniques, recettes d'exploitation télégraphique, nombre de nouvelles installations, évolution du nombre de raccordements et d'appareils téléphoniques...): notes, tableaux de chiffres. 1975-1977. 1 liasse
- 515 Service vidéotex de la R.T.T. (système de téléinformatique, moyen de communication permettant de dialoguer avec l'ordinateur (banques de données) en utilisant un terminal vidéotex avec lequel, via le réseau téléphonique et le service vidéotex R.T.T., l'utilisateur recherche une information, exécute des transactions ou des traitements): notices descriptives, brochures publicitaires, tarifs, coupures de presse. 1980-1988. 1 chemise
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