Catalogue de la collection des Manuscrits divers
BE-A0510_000766_803290_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
I 678
Het Rijksarchief in België
2021
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / I 678
Naam archiefblok
- Handschriftenverzameling
- Collection des Manuscrits Divers
Periode
9de - 20ste eeuw
Handschriften (Z1)
Omvang geïnventariseerd
155.00
m
Laatste inventarisnummer
2615.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
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- 60 Registre des pièces manuscrites et imprimées concernant la monnaie. f. 1-8. Ordonnance de Philippe II de juin 1559. f. 9-34. ″Edict ende ordonnantie naer de welcke alle officieren ende supposten van de Munten s'lants van Brabandt hun zullen hebben te reguleren″, 1613. Imprimé à Bruxelles, T.A. Velpius, 1693. f. 35-54. ″Édit de monnoye de l'année 1613 avec les modifications y faites le 28 octobre 1692″. [XVIIe siècle?]. 1 volume
- 61 Cartulaire du chapitre cathédral de Cambrai relatif à ses biens à Alsemberg, Anderlecht, Grand-Bigard, Bierges, Bercuit (Grez), Braine-l'Alleud, Bruxelles, Gheel, Herent, Limal, Malines, Ophem, Ophain, Tongerlo, Vorsselaer, Watermael et Wavre du XIIe au milieu du XVe siècle. XVIIIe siècle. 1 volume
- 126 Recueil de lettres, principalement du XVIe siècle, adressées à un destinataire inconnu, de Viglius, Scheyfve, Guillaume de Merode, Philippe de Lalaing, Jacques de Glymes, Robert de Trazegnies, Maximilien de Boussu, Charles de Gavre, Philippe de Marnix, Frédéric, abbé de Maroilles, Jean de Bourgogne, Charles-Philippe de Croÿ, Jean Richardot, Antoine d'Avila, le duc et la duchesse d'Arenberg. 1577-1708. 1 volume
- 136 Recueil de copies de lettres de Marguerite de Parme à Alvaro de la Quadra, évêque d'Aquila, ambassadeur du roi d'Espagne en Angleterre, du 22 septembre 1559 au 17 août 1563, et correspondance touchant la mission de Philippe de Stavele, seigneur de Glajon, baron de Chaumont, du 19 mars au 12 avril 1560. XIXe siècle. 1 volume
- 140 Recueil de copies de correspondance entre Christophe d'Assonleville et Philippe II, et du seigneur de Lalaing. Mémoire de Viglius, avis du comte de Hornes et instructions à Assonleville, touchant son ambassade en Ecosse et en Angleterre, du 9 septembre 1557 au 16 décembre 1558. XIXe siècle. 1 volume
- 146 Recueil de copies de lettres reçues par les archiducs Albert et Isabelle provenant des princes allemands, de l'Empereur, du Coadjuteur de Cologne, du Conseil de Clèves, du duc de Juliers, du comte Palatin, du duc de Deux-Ponts, du comte d'Isenbourg, Hans Ernest Viler, du comte d'Oldenbourg, du prince électeur de Saxe, de l'archiduc Maximilien, du prince électeur de Trèves, du comte de Frise orientale, du comte Jean de Rittbergh, de l'archiduc Ferdinand, du baron Christophe de Créhanges, du 9 décembre 1606 au 12 janvier 1608 XVIIe siècle. 1 volume
- 163 Recueil de copies de correspondance entre le résident de Pologne à La Haye, de Molo, le roi et la reine de Pologne, le comte de Harlay, le duc Charles Radziwil, Dyckveldt, de Callières, Campioni, Chabert, Borel, de Gigny et Mignon, à Paris, et Heinsius, pensionnaire de Hollande, de Croissy, le cardinal Radziejonski, primat et vice-roi de Pologne, du 5 juillet 1694 au 3 janvier 1697. [fin XVIIe-XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 164 Recueil de copies de correspondance entre de Molo, résident de Pologne à La Haye, et le roi de Pologne, le conseiller pensionnaire des Provinces-Unies, de Gigny, Dyckveldt, Heinsius, de Callières, Borel, de Pontchartrain, le duc de Chevreuse et Mignon, du 26 février 1694 au 26 mai 1697. [fin XVIIe-XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 174 Recueil contenant : p. 1-108. Le rapport de Camus au Ministre de l'Intérieur sur les dépôts et le triage des titres dans les départements de la rive gauche du Rhin, dans les neuf départements de la Belgique et dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, du 8 novembre 1802 (17 brumaire an XI). p. 111-118. L'instruction générale sur le triage des titres dans les départements de la République. p. 127-128. La liste de la correspondance de Camus avec le ministre. p. 135-138. Le tableau relatif à la mission de Camus. [ca. 1800]. 1 volume
- 175 Recueil de quatre anciens inventaires du XVIIIe siècle. I. Inventaire général des papiers de la secrétairerie de Charles de Lorraine, gouverneur général des Pays-Bas. II. Liste des traités de paix concernant les Pays-Bas. III. Analyse des documents des registres aux chartes de Flandre de 1394 à 1399. IV. Analyse des chartes touchant la famille van Borselen, se trouvant au chartrier de Flandre, des XVe et XVIe siècles. V. Table générale des inventaires concernant la restitution par la France en 1771 documents d'archives aux Pays-Bas autrichiens. XVIIIe siècle. 1 volume
- 176 Recueil contenant: f. 1-32. La correspondance de don Fr. de Moura y Corte Real, marquis de Castel-Rodrigo, et de P. Stockmans et Leo Jan de Pape, avec le Grand Conseil de Malines, avec le Conseil d'État, avec le Conseil de Brabant, avec le Conseil de Gueldre, touchant la remise à faire à Théodore Graswinckel, greffier en la Chambre mi-partie à Malines, de la part des États-Généraux des Provinces-Unies, des chartes et documents intéressant celles-ci, se trouvant en cours, chancelleries, conseils et chambres de police, justice, finances, fiefs ou archives à Malines en vertu de l'article 69 du traité de Munster du 15 juin 1664 au 17 mai 1667. f. 1-78. ″Inventaris der archieven op het kasteel van Vilvoorden, overgenomen door Meester Dirk Graswinckel″. XIXe siècle. 1 volume
- 212 - 214 Projet d'une nouvelle ordonnance pour l'ordre judiciaire aux Pays-Bas, 1045 articles. [XVIIIe siècle].
- 231 Inventaire des chartes et quittances extraites de liasses de comptes de la recette générale des finances et données à maître Adrien van der Ee, maître des comptes à Bruxelles, à l'effet de servir de pièces justificatives à la prochaine conférence à Spire avec les ambassadeurs de Lancelot, roi de Hongrie, touchant la pacification du duché de Luxembourg et du comté de Chiny, octobre 1455. [seconde moitié du XVe siècle?]. 1 volume
- 285 Registre de documents d'ordre divers concernant les subsides de l'État, Mariemont, Bruxelles, l'Académie militaire, les tonlieux, le parc de Bruxelles, les emplois dans les Pays-Bas, etc. émanés en grande partie de Neny, chef-président du Conseil privé au XVIIIe siècle. [XVIIIe-XIXe siècle?]. 1 volume
- 345 Recueil de pièces relatives à la traduction de la bible imprimée à Mons en 1667. Arrêt du Grand Conseil de Malines portant défense de recevoir la bulle du pape Clément IX du 20 avril 1668 contre la traduction du Nouveau Testament imprimée à Mons en 1667. Malines, 10 juillet 1668. Examen du bref de Clément IX contre le Nouveau Testament imprimé à Mons. [seconde moitié du XVIIe siècle ?]. 1 volume
- 360 Recueil de documents relatifs à l'histoire des Pays-Bas autrichiens: octrois en Brabant, expédition des placards en Brabant, la cloche Salvator de Sainte-Gudule à Bruxelles, bénéfices ecclésiastiques dans le Luxembourg, les Jésuites, le passage des troupes de S.M. sur le territoire de Liège, le mariage du marquis de Chasteler. XVIIIe siècle. 1 volume
- 365 Mémoire justificatif avec pièces annexes, touchant le curage de la Senne, présenté par l'ingénieur de Hucher, lieutenant-colonel, à l'impératrice Marie-Thérèse, le 22 mars 1774. Pièces justificatives de 1762 à 1773, avec rapport sur les travaux exécutés dans le bassin de la Nèthe en 1763. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 366 Recueil de pièces diverses d'Alexandre-Louis-Bertrand Robineau, dit de Beaunoir: A-B. Lettre reçue par le prince de Kaunitz provenant d'Alexandre-Louis-Bertrand Robineau, appelé de Beaunoir à Amsterdam, s.d. f. 1-70. "Van der Noot ou Le Triomphe du Fanatisme. Drame historique", Gand, 1790. f. 71-75. Lettre reçue par Kaunitz provenant de Beaunoir, du 19 septembre 1789, à Bruxelles. f. 76-96. "Précis historique de mes trois voyages en Hollande pendant l'année 1792, et de celui fait à Valenciennes le 1er août 1793″, par Alexandre-Louis-Bertrand Robineau, dit de Beaunoir. [fin du XVIIIe siècle]. 1 volume
- 397 Recueil de pièces diverses rassemblées par le chevallier de Launoy concernant la période 1474 à 1547. f. 1-60. Copie de l'état de l'Hôtel du duc de Bourgogne en 1474 par Olivier de la Marche, XVIe siècle. f. 63-103. État de la maison de Charles Quint du 25 octobre 1515. f. 106-136. Relation du séjour de Charles Quint et de sa suite à Bologne, accompagné du pape Clément VII, le 22 février 1530 et jours suivants. f. 140-146. Notes historiques sur la maison de Charles Quint après 1547. f. 147-155. Idem. XVIe siècle. 1 volume
- 398 Registre contenant : f. 1-72. Procès entre Maximilien, archiduc d'Autriche, et les comtes de Mâcon et d'Auxerre et le seigneur de Nevers au sujet de la possession des terres laissées par Charles le Témeraire en France et celles touchant au comté de Bourgogne, s.l.n.d., [après 1477]. f. 77-106. Sentence du Parlement de Paris. [XVe siècle]. 1 volume
- 405 Recueil de copies de pièces relatives à la guerre entre François Ier, roi de France, et Charles Quint. f. 1-53. "Relation du deffy de guerre fait en la cité de Burgos à l'empereur par Guyenne, roy d'armes du roy de France, et Clarenceaulx, roy d'armes du roy d'Angleterre, et des réponses que le dit Empereur fist tant de bouche que par escript, janvier 1528 stil d'Espaigne". f. 54-101."Relation de l'héraut d'armes de François Ier, roi de France, nommé Guyenne, porteur de la lettre de défi du dit roi à l'empereur Charles V, 15 juin 1528". f. 102-135. "Relation de l'héraut d'armes de l'empereur Charles V, nommé Bourgogne, porteur de la réponse du dit empereur au cartel que lui envoia François Ier, roi de France, du 24 juin au 7 octobre 1528". XVIIIe siècle. 1 volume
- 409 Recueil de copies de Joyeuses Entrées en Brabant. f. 1-21. Joyeuse Entrée de Charles Quint à Louvain, 23 jan. 1515. f. 22-26. Addition à la Joyeuse Entrée de Charles Quint, Bruges, 26 avril 1515. f. 28-34. Ordonnance de Philippe II touchant les aides en Brabant, 20 sept. 1551. XVIe siècle. 1 volume
- 414 "Diarium belli gesti ab Carolo V° Caesare anno 1546 contra ducem Saxoniae et Lantgravium Hessiae caeterosque ligae Smalcaldicae", livret-mémoire de Wigle (Viglius) d'Aytta concernant les faits de guerre de Charles Quint en 1546 contre le duc de Saxe et le landgrave de Hessen et autres membres de la Ligue de Smalkalden. 10 avril 1546-8 jan. 1547. 1 volume
- 421 "Escrit contre Gaspard Schetz, seigneur de Grobbendoncq, qui estoit premierement negotiant et ensuite fust faict trésorier général de finances touchant plusieurs malversations et usures qu'il at pratiqué à son profit contre les finances du Roy", remis par l'avocat Breddius au souverain le 12 octobre 1575. [avant le 12 oct. 1575]. 1 volume
- 422 "Mémoire et recueil de ce qu'est passé entre le Sgr don Juan d'Autriche depuis sa retraicte au chasteau de Namur que fut le 24me de julet 1577 jusques à la rompture de la guerre entre son Altesse et les Estats de pardecha, rédigé par escrit par le Sgr de Grobbendonq comme y ayant été entremis", mémoire de Gaspard Schetz, seigneur de Grobbendonk, concernant ses tentatives d'intervention lors de la rupture entre don Juan d'Autriche après sa retraite dans le château de Namur le 24 juillet 1577, et les États généraux. [fin du XVIe siècle]. 1 volume
- 424 "Relacion de los sucesos de las armas de.. Philipe 4.. de la campaña y año de 1644 dirigida a su Magestad por Juan Antonio Vincart, secrettario de los avisos secretos de guerra", relation des succès d'armes de l'armée de Philippe IV pendant la campagne de 1644 par Juan Antonio Vincart, secrétaire d'État de Guerre. [XVIIe siècle?]. 1 volume
- 425 "Relacion de la causa que el doctor don Juan Bautista de Larrea, cavallero de la orden de Santiago, del consejo de su Magestad y su fiscal en el real de Castilla trata con don Felipe de Aremberg, principe de Aremberg, duque d'Arschot, cavallero de la orden del Touson de Or, gentilhombre de la camara y del consejo de estado..", relation de la cause que don Juan Bautista de Larrea, chevalier de l'Ordre de Saint-Jacques, membre du Conseil royal et de la Cour judiciaire royales de Castille, traite avec Philippe d'Arenberg, duc d'Aerschot, chevalier de l'Ordre de la Toison d'Or, chambellan et membre du Conseil d'État, du 16 avril 1634 au 22 févr. 1639. [Milieu du XVIIe siècle]. 1 volume
- 431 Recueil contenant : f. 1-38. "Mémoire touchant la forme du gouvernement politique des Pays-Bas...", 1662, par Charles van Hovyne, premier président du Conseil privé avec des remarques du comte Goswin-Arnould de Wynants. f. 39-106. Remarques sur les Joyeuses Entrées de Brabant du XVIe et du XVIIe siècle. f. 107-126."Déduction faite par le pensionnaire Edelheer, en conséquence des ordres de S.A.S. afin de lui donner à connoitre par écrit les fondemens et raisons sur lesquelles est appuiée la requête présentée à Sadite Altesse concernant le retranchement des exemptions des impots et particulièrement à l'égard des personnes et des biens du clergé". Voir n° 473. f. 127-140. Copie du rapport sur la levée des impôts en Brabant à la demande du prince de Cardona, le 28 juin 1717. [XVIIIe siècle]. 1 volume scans
- 439 "Dialogue ou entretien sur l'état présent des Pays-Bas espagnols et les moiens de les rétablir, fondé sur la marine ou navigation sur mer, la communication, l'élargissement et l'approfondissement des canaux et rivières dans les provinces de Brabant et de Flandre, à l'effet de les rendre pratiquables, entre un amateur du commerce et de la navigation, natif d'Anvers, un négociant flamand, un comte attaché à la Cour, un ministre du Roy [d'Espagne] et un bourgeois de la ville de Bruges, lequel a eu lieu sur la barque de Bruxelles à Anvers, dédié aux honnorables bonnes gens de neuf nations de la ville de Bruxelles par un ami de la patrie". 1699. 1 volume
- 441 Recueil de mémores concernant l'administration politique dans les Pays-Bas. 1. "Kurzer Discurs über das Polizeigovernements der hispanischen Niderländischen Provinzien". 2. "Briefve memoire de la forme des ressorts du gouvernement politique des provinces des Pays-Bas soubz l'obéissance de Sa Majesté". [après 1654]. 1 volume
- 442 Mémoire sur l'état et le cérémonial des cours de Madrid et de Bruxelles. f. 1-93. Plan ou état de la maison royale dans les États de Flandre. f. 94-134. État du roi d'Espagne dans sa cour de Madrid. f. 135-144. "Los muebles y pinturas que [...] presentamente en palacio y quedan en el", les meubles et tableaux au palais. f. 145-146. Relation d'un service funèbre à l'occasion du décès de Marguerite-Marie d'Autriche, infante d'Espagne, dans la chapelle royale à Bruxelles, le 4 mai 1673. f. 147-152. "Premio de palacio de los que estan previlegiados". f. 153-154. Certificat de Gabriel Berg, greffier de la maison royale à Bruxelles, le 25 avril 1656. f. 155-170. Documents divers sur la cour à Bruxelles, de 1658 à 1702. f. 171-178. Relation du couronnement de l'empereur Charles VI à Francfort, le 22 décembre 1711. 1 volume
- 448 Recueil de documents concernant l'administration des Pays-Bas autrichiens, de 1716 à 1726 et l'octroi des subsides financiers par les États provinciaux de 1716 à 1717, avec une table et des ordonnances imprimées de 1720-1722 et le travail imprimé intitulé ″Réfutation du libel intitulé, Déduction et pièces par lesquelles son auteur prétend qu'il consteroit que les ecclésiastiques de la Province de Flandres, ou de leurs députez n'auroient voix décisive, que dans certaines affaires, qui se traitent à l'assemblée des membres de ladite Province″, Gand, 1721, 112 p. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 449 Recueil contenant des mémoires et autres pièces. f. 1-3. Bruyères et marais du Brabant qui pourraient être concédés pour être mis en valeur, XVIIIe siècle (avec carte manuscrite). f. 4-10. Ordonnance de Charles VI touchant la Compagnie de commerce pour les Indes, 15 nov. 1723. f. 10 v°-11. Mémoire concernant la Compagnie de Brabant autrichienne, 7 jan. 1724. f. 11-12. Remarques particulières touchant la ville de Bruges et l'utilité du commerce, 12 janvier 1724. f. 12-15. Mémoire relatif aux titres et aux offices qui dépendront des duchés et principautés à ériger et concernant l'application des fonds nécessaires pour le compagnie autrichienne du Brabant, 16 jan. 1724. f. 15 v°-17. Mémoire concernant le compagnie autrichienne de Brabant, 24 mars 1724. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 450 "Déduction ou déffense des droits de la compagnie impériale des Indes établie aux Pays-Bas autrichiens pour le commerce des Indes Orientales et réfutation des raisons frivoles que les avocats de la Compagnie orientale hollandoise ont avancées dans leurs différents écrits où l'on fait voir surtout les interprétations fausses et forcées que ces Messieurs ont données au Vme article du traité de Munster et la fausseté des conséqences qu'ils en voudroient tirer", plaidoirie défendant le Compagnie impériale des Indes érigée dans les pays-Bas autrichiens, contre la critique de la Verenigde Oost-Indische Compagnie concurentielle, par H.D. de Calenberg. 1725. 1 volume
- 454 Recueil de documents concernant la juridiction. f. 1-20. "Catalogus decisionum amplissimi domini Stockmans". f. 21-36. "Séries decisionum D. Stockmans". f. 37-83. Tableau des "Décisiones" de Stockmans. f. 86-88. "Generalia quaedam de edictis, statutis et consuetudinibus". f. 89-91. "De solutionibus". f. 92-97. Diverses notes juridiques. XVIIe siècle. 1 volume
- 457 "Idée générale de ce que l'on croit que l'on pourroit faire aux Pais-Bas pour le soulagement des peuples et pour l'augmentation des finances de S.M. présentée à son excellence Monsieur le Marquis de Rialpe par Barret, avocat de Tournay et conseiller de monsieur le duc d'Aremberg, avec les réflexions que feu Mr. le Comte de Wynans y a faites, copiées icy en marge sur l'écrit de sa propre main,..", 12 avril 1732. 1 volume
- 463 Recueil contenant: p. 1-93. Baron Adam-Joseph de Sotelet, "Remarques sur les revenus des Pays-Bas". p. 95-109. Arrêt du Grand Conseil de S.M. dans le procès criminel entre les conseillers fiscaux de S.M. et Adam-Joseph, baron de Sotelet, détenu à la conciergerie du palais, 4 septembre 1741. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 466 Recueil contenant: f. 1-41. Mémoire du comte de Königsegg Erps à l'Empereur d'Autriche touchant la consulte du Conseil suprême à Vienne du 20 juin 1735. Vienne, 8 février 1740. f. 42-120. Mémoire et correspondance avec l'empereur touchant les affaires administratives et militaires des Pays-Bas autrichiens de 1734 et 1735. f. 121-175. Documents de comptabilité de nature militaire de 1735 à 1740.
- 468 Documents relatifs à la monnaie. f. 1-23. "Extrait du registre aux résolutions de leurs hautes puissances les États-Généraux des Provinces-Unies", du 27 août 1751. f. 24-33. Lettres d'intérêt commercial, de Bruxelles, du 21 janvier au 16 février 1750. f. 34-53. Lettre d'un négociant de Bruxelles à une personne de confiance à Vienne, vers 1753. f. 54-82. Mémoire sur la composition actuelle des monnaies dans les Pays-Bas autrichiens, après décembre 1754. f. 83-86. Observation sur les rapports de la Jointe des Monnaies, du 30 octobre au 18 novembre 1754. f. 89-91. Lettre de Marie-Thérèse à Charles de Lorraine, du 18 décembre 1754. f. 92-95. Procès-verbal de la séance de la Jointe des Monnaies, du 24 janvier 1755. f. 96-99. Pièces annexes de 1749 à 1754. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 472 Recueil de pièces concernant la politique portuaire. f. 1-9. "Précis des remontrances faites à S.A.R. aux mois de mars et d'avril 1756 par les magistrats de la ville et du Franc de Bruges contre le project de déclarer Ostende port franc et pour obtenir cette faveur exclusivement à Bruges". f. 11-25. Mémoire relatif au plan d'Ostende en ce qui concerne l'entretien du port. f. 27-38. Documents relatifs aux privilèges du port de Dunkerque (1662, 1700). f. 39-44. Fragment d'un mémoire concernant Bruges et Ostende. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 473 Recueil de pièces diverses: p. 1-150."Déduction par feu le pensionnaire Edelheer, en conséquence des ordres de S.A.S. afin de lui donner à connoitre par ecrit les fondamens et raisons sur lesquelles est appuiée la requête à sa dite Altesse concernant le retranchement des exemptions des impôts et particulièrement à l'égard des personnes et des biens du clergé", XVIIIe siècle. Voir n° 431. p. 153-198."Réflections sur débat incidentel pour Marie van Velthem, suppliante, contre François Elinx insinué". p. 200-232. Mémoire pour Guillaume Knight, gentilhomme anglais prisonnier, contre le seigneur conseiller et procureur général. p. 233-254. Second mémoire pour Guillaume Knight contre le seigneur conseiller. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 475 Recueil de pièces relatives au commerce dans les Pays-Bas autrichiens. f. 1-32. "Projet général pour concilier à toujours les provinces de Flandres et de Brabant en fait de commerce ainsi que les villes de Gand et de Bruges, avec les moiens de rendre le commerce égal et florissant dans tous les Pays-Bas autrichiens au grand avantage du service de S.M. et de ses fidèles sujets", ca. 1753. f. 33-42. "Réflexions relatives au précédent projet général pour en assurer l'exécution", 1er avril 1756. f. 46-64. "Avant propost sur les grandes attentions que méritent les ports de mer, relatif au mémoire cy attaché, qui traite des avantages qui résulteroient d'un port francq à Bruges", ca. 1756. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 480 Recueil de pièces relatives aux magistratures des villes. f. 1-24. "Mémoire du temps que les magistratures se doivent renouveller, de quelle manière on les renouvelle ou continue et on établit un nouvel échevin quand une place vient à vaquer par mort ou autrement". Brouillon du n° 479 avec beaucoup de ratures. f. 25-52. Copie d'un mémoire concernant les magistratures des villes. Voir n° 479. f. 53-74. Liste des magistrats des villes et châtellenies des Pays-Bas dont la nomination et le remplacement se font par le gouvernement. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 481 Recueil contenant: f. 1-14. "État du magistrat de la ville de Bruxelles et des administrations et bancs subalternes qui en dépendent". f. 15-34. " Mémoire du temps que les magistratures se doivent renouveller, de quelle manière on les renouvelle ou continue et on établit un nouvel échevin quant une place vient à vaquer par mort ou autrement". Copie du n° 479, voir n° 480. f. 42-52. "Mémoire pour servir d'instruction à la Commission royale des études″. f. 53-56. Documents administratifs relatifs à la Commission royale des études, 1777. f. 57-64. "Liste des sujets choisis par le ministre plénipotentiaire pour les places de principal, sous-principal, professeurs, préfets ou maîtres de quartiers, etc. dans les différens pensionnats et collèges de fondation roïale", liste nominative. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 493 "Mémoire par lequel il est prouvé que les États Généraux des Sept Provinces Unies n'ont plus aucun droit d'empêcher les habitans des Pays-Bas autrichiens de naviger, de faire le commerce et d'acquérir des nouvelles possessions dans les Indes Orientales et Occidentales, sur les côtes d'Asie, d'Afrique et d'Amérique", mémoire sur le commerce d'outre-mer par de Raucourt dit Wyns de Raetshoven, seigneur haut justicier de Jenneville. 1787. 1 volume
- 494 Recueil contenant: f. 1-60. "Mémoire sur la nature des offices royaux des chefs justiciers et justiciers aux Pays-Bas autrichiens, dans lequel on définit aussi l'office des fiscaux et les rapports de cet office avec celui des chef-justiciers et justiciers et avec le gouvernement en général", par Ferdinand Rapedius de Berg, amman de Bruxelles, 1er février 1788. f. 61-83. Correspondance de Ferdinand Rapedius de Berg concernant les troubles en Brabant, de janvier à juillet 1787. 1787-1788. 1 volume
- 499 ″Varia annotata optima″, recueil de pièces relatives à la juridiction. f. 1-47. "Annotationes ad Decisiones Domini Stockmans factae ab amplissimo domino Gerardo Vreven, supremae curiae Brabantiae quondam fiscali nunc consiliario ordinario". f. 48-53. "Observationes, in tractatum de jure devolutionis authore Domino Stockmans, per dominum Malfait". f. 54-104. "Observationes in decisionibus dominorum Stockmans et Wynants, per dominum Malfait". f. 105-113. "Observationes in decisionibus domini comitis de Wynants". f. 115-149. "Notices pour la maîtrise aux requêtes par les conseillers W. et C". f. 151-159. Varia du XVIIIe siècle. f. 160-180. "Annotata in consuetudines Lovanienses". [XVIIIe siècle ou plus tard]. 1 volume
- 504 "Origine et descente des comtes de Flandres et d'Hainau, comme aussi de quelques comtes de Namur, d'Hollande, de Zélande et seigneurs de Frise avec les alliances de plusieurs autres illustres familles, le tout tiré hors de plusieurs livres manuscrits de Marius Voet, et dressé par le comte de Colins, lieutenant de la garde royale des hallebardiers au service de S.M. l'Impératrice Reine en sa cour de Bruxelles", du IXe siècle au début du XVIIIe siècle, du manuscrit de Marius Voet, par le comte de Colins. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 516 "Relacion de qui s'est passé en la chapelle de la cour à Bruxelles lors qu'y a été exposé et mis en dépost le corps de feu [...] madame Isabel Clara Eugenia, infante d'Espaigne, vesve de feu l'archiducq Albert [...], dressé par Messire Adrien Colbrant, chevalier, conseiller de S.M. faisant l'office de premier roy d'armes en ces Pays-Bas et Bourgoigne", 1633-1645. [XVIIe siècle ou plus tard]. 1 volume
- 522 "Beschrijvinge der vrijheid ende heerlijkheid van Etten met den gevolge ende aankleve vandien gelegen in den Lande van Breda opgestelt ende bij een gebroght door Nuy[t] schoutet der zelver vrijheid en der zelfs aanhang", description de la seigneurie d'Etten, 1580 et plus tard. [fin XVIIe-XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 529 - 530 "Relacion y memorias historicas y politicas de los empleos, ministerios y negociaciones que el Exmo Senor Don Pedro Ronquillo obtuvo manexo y tracto en el real servicio de S.M. y de sus diversos viages y peregrinaciones en los payses del Norte, desde principios del ano de 1671 que llego a Flandes, hasta el de 1691 que murio en Inglaterra, exerciendo el cargo de embaxador extraordinario de Espana, reynando en aquel reyno el rey Guillelmo terzero y la reyna Maria", rapport sur les activités de Don Pedro durant ses voyages dans les territoires du nord, depuis le début de son arrivée en Flandre en 1671 jusqu'à sa mort en Angleterre en 1691, comme ambassadeur extraordinaire d'Espagne, durant la période du gouvernement du roi Guillaume III et de la reine Marie. [1691 ou plus tard].
- 531 "Relacion y memorias historicas y politicas de los empleos, ministerios y negociaciones que el Exmo Senor Don Pedro Ronquillo obtuvo manexo y tracto en el real servicio de S.M. y de sus diversos viages y peregrinaciones en los payses del Norte, desde principios del ano de 1671 que llego a Flandes, hasta el de 1691 que murio en Inglaterra, exerciendo el cargo de embaxador extraordinario de Espana, reynando en aquel reyno el rey Guillelmo terzero y la reyna Maria", rapport sur les activités de Don Pedro durant ses voyages dans les territoires du nord, depuis le début de son arrivée en Flandre en 1671 jusqu'à sa mort en Angleterre en 1691, comme ambassadeur extraordinaire d'Espagne, durant la période du gouvernement du roi Guillaume III et de la reine Marie. [1691 ou plus tard]. 1 volume
- 537 Recueil de copies de documents des ambassadeurs Italiens à la cour de France: f. 1-69. "Relatione di Francia dell'Eccmo. signor cavaliere Morosini", relation de la France par Morosini, 1655. f. 72-105. "Relatione della corte di Francia dell' Eccellentissimo signor cavalier Marc' Antonio Giustiniano", relation de la cour de France par Marcus Antonius Giustiniano, ca. 1655. f. 108-110. "Trattamenti della corte di Francia alli ambasciadori et inviati", après 1680. f. 111-112. "Trattamento alli inviati e residenti", s.l.n.d. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 538 Recueil de mémoires: p. 1-7. "État de la France depuis les nouvelles conquêtes du Roy", fin du XVIIe siècle. p. 8-31. "Mémoire contenant les moyens d'établir le droit d'amortissement des gabelles et la conversion du revenu des aydes en droit de bouchon", fin du XVIIe siècle. p. 32-35. "État du revenu des souverains de l'Europe", XVIIe siècle. [fin du XVIIe siècle]. 1 volume
- 541 Recueil contenant: p. 1-207. "Journal des évenemens les plus remarquables d'un voyage d'Ostende à Bengale et delà de retour au dit Ostende", tenu à la demande du marquis de Prié, du 7 janvier 1723 au 29 juillet 1724. p. 209-231. Copies des lettres et instructions de Alexander Hume et John Harrisson à Jacobus-Andreas Cobbé, de juin 1723 à février 1724. p. 234-242. Copies des lettres de Alexander Hume et John Harrisson du Danemark, du 28 octobre 1723 au 7 décembre 1724. p. 243-251. Notes diverses de 1723. p. 252-271. Contrats avec le nabab de Hugly de Jacobus-Andreas Cobbé, de 1724 en langue mongole. p. 274-339. Copies des lettres de Jacobus-Andreas Cobbé à A. Hume et J. Harrisson, du 11 juin 1723 au 14 décembre 1723. p. 340. Rouleau: texte en langue mongole. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 544 Recueil contenant: f. 1-29. Recueil de copies de lettres reçues par le nabab de Perse provenant de Cobbé, Hume et Harrisson, commerçants européens, du 20 août 1723 au 13 février 1724, persan et traduction française. f. 31-76. Copies de la correspondance de Jacobus-Andreas Cobbé, Alexander Hume et John Harisson, commerçants européens, du 1er juin 1723 au 29 février 1724, en français. première moitié du XVIIIe siècle. 1 volume
- 552 Recueil contenant: f. 1-28. Liste des doyens et des membres de la corporation des drapiers de Bruxelles de 1325 à 1677. f. 30-30v°. Endroits où la corporation des drapiers peut bannir. f. 31. Charte de Jean Ier, duc de Brabant, 1289. f. 36-41. Réconciliation de la ville de Bruxelles du 10 mars 1585. f. 43-50v°. Table des matières du livre des lignages de Coudenberg, à Bruxelles, de 1587-1697. f. 52v°-60v°. Noms des personnes admises dans les lignages de Coudenberg, de 1587 à 1699, avec armoiries. f. 61-63. Privilèges et serments de 1481 à 1508. f. 63v°-139. Noms des magistrats bruxellois élus, du 13 juin 1587 au 13 juin 1699. f. 140-156. Actes divers de 1683-1699. f. 157-163. Liste des noms des personnes admises au lignage de Coudenberg de 1699 à 1769. f. 166-173. Armoiries des 7 familles patriciennes de Louvain, des ducs, marquis, vicomtes, comtes, barons, chevaliers et nobles de la fin du XVIIe siècle. f. 175-177v°. "Liste des diplômes qui n'ont pas été dépêchés par le canal régulier aux sujets et inhabitants des Pays-Bas autrichiens qui sont déclarés nuls et retractés par S.M. en conformité du placart du 9 mai 1731". f. 178-180. Liste des titres de noblesse, octroyés par Philippe V. f. 180v°-190v°. Liste des titres de noblesse, de chevalerie et autres accordés par Charles VI de 1709 à 1733. f. 191-198. Liste des titres de noblesse, de chevalerie et autres accordés par Charles VI de 1734 à 1737. f. 200-204. Liste des seigneurs du lignage de t'Serhuygs, de 1740 à 1752. f. 208-214. Branche généalogique des familles de van den Leene et Jaerens. Imprimé au XVIIIe siècle avec épitaphes. f. 216. Armoiries du magistrat de Bruxelles, 23 juin 1730. f. 217-238. Liste des magistrats de Bruxelles, de 1745 à 1769. [seconde moitié XVIIIe siècle ou plus tard]. 1 volume
- 581 Recueil contenant: f. 1-8v°. Inventaire des privilèges de la ville d'Anvers tirés de registres de cette ville, de 1207 à 1564.f. 9-14. Avis des États de Brabant touchant les lettres échevinales du 3 juillet 1466. f. 15-20. Déduction judiciaire pour la ville d'Anvers contre les prélats de Brabant, XVIIe siècle. f. 21-28. Plainte des États de Brabant contre les excès et usurpations du Conseil de Brabant du 15 avril 1529. [XVIIe siècle ou plus tard]. 1 volume
- 583 Recueil contenant: p. 1-98. Table des principaux placards de Brabant contenus dans les 10 premiers tomes des Placcaeten van Brabandt, de 1447 à 1759. p. 117-178. Table des principaux placards de Flandre contenus dans les 8 tomes des Placcaeten van Vlaenderen, de 1515 à 1768. p. 179-184. Table des matières. [seconde moitié du XVIIIe siècle ou plus tard]. 1 volume
- 585 - 586 Minutes de l'inventaire des archives de l'ordre de la Toison d'Or, conservées à Bruxelles, formé en 1759 et 1760, par ordre de S. Ex. le comte Charles de Cobenzl, ministre plénipotentiaire des Pays-Bas, par Emmanuel-Joseph de Turck, official à la secrétairerie du Conseil privé. [1759-1760].
- 587 - 589 Minutes de l'inventaire des archives de l'ordre de la Toison d'Or, conservées à Bruxelles, formé en 1759 et 1760, par ordre de S.Ex. le comte Charles de Cobenzl, ministre plénipotentiaire des Pays-Bas, par Emmanuel-Joseph de Turck, official à la secrétairerie du Conseil privé. [1759-1760].
- 590 Recueil de pièces tirées des archives des Pays-Bas, de 1746 à 1748, par M. Courchelet d'Esnans, conseiller au Parlement de Besançon, commissaire du roi de France à la Bibliothèque Nationale à Paris et déposées, sur l'ordre du roi de France, décrites en 182 volumes qui furent conservés à la Bibliothèque nationale à Paris. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 591 Recueil contenant : p. 1-58. Inventaire des pièces qui se trouvent dans les archives du duché de Limbourg (XIVe siècle-1670). p. 59-66. Inventaire des registres et papiers reposant au greffe de la chambre des domaines et tonlieux en la province de Limbourg de 1649 à 1740. p. 67-92. Inventaire des registres aux archives de la cour féodale et allodiale au pays autrichien de Dalhem, du 7 janvier 1666 au 21 août 1714. p. 93-109. Inventaire des registres aux achives de la cour féodale et allodiale au pays autrichien de Dalhem, du 9 octobre 1714 au 12 mai 1739. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 596 Recueil contenant : f. 1-4. Aperçu des archives du Conseil privé en 1787 par Brion. f. 5-7. État sommaire des gages des employés du conseil du gouvernement et autres commissions. f. 8-12. État général des gages des membres et employés de la Chambre des Comptes, le 15 juin 1786. f. 13-17. Mémoire sur les moyens de rétablir l'ordre dans les archives du gouvernement, Brion, après 1790. [fin du XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 601 Inventaire des pièces conservées dans quatre coffres que feu Wigle (Viglius) d'Aytta, président du Conseil privé et du Conseil d'État, a fait retirer de ses archives personnelles afin de les rendre à la cour par ses exécuteurs testamentaires. Déclaration de la réception des pièces d'archives par Arnould Sasbout, président du Conseil privé, Bruxelles, le 2 novembre 1577. [XVIe siècle]. 1 volume
- 606 Trésorerie des chartes de Hollande. Inventaire des papiers trouvés dans la mortuaire du comte de Hoogstraten, président du Conseil des Finances, de l'archevêque de Palerme, du seigneur de Liedekerke, de Laurent Dublioul, de Jean Ruffault, de Louis de Schore, de Charles de la Verde Rue, d'Adolphe de Pamele, de Vincent Cornelissen et de Pierre Verreycken, dressé par Mathieu Stric et Jérôme Boot, respectivement secrétaires du Conseil privé et du Conseil de Brabant. 1553. 1 volume
- 632 Recueil contenant: p. 1-116. Extraits du Trésor des chartes de Flandre à Rupelmonde, du XVe au XVIIe siècle. p. 117-206. Extraits des arrêts et résolutions de la Cour par messire Jean Charles Roose, baron de Leeuw-Saint-Pierre, conseiller du Grand Conseil de Malines, du XVe siècle à 1757. p. 207-213. Index de ces deux parties. p. 215-350. Lettres de Marguerite de Parme, gouvernante des Pays-Bas, à Philippe II, de 1562 à 1567. [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 638 Collection d'autographes (lettres et acquits) de Pierre-Paul Rubens et son fils Albert. 1. Lettre de P.P. Rubens à Pierre Pecquius, chancelier de Brabant, en lien avec les négociations avec les Provinces unies, 22 janvier 1624 (en italien). Acquits de P.P. Rubens pour payement de peintures pour le Prado, 7 janvier 1637, 24 avril 1638, 9 septembre 1638, 4 décembre 1638 (22 février 1637, manque). 3. Acquits de P.P. Rubens pour réception de son salaire comme peintre de la cour des Archiducs, 11 avril 1611, 17 novembre 1611, 31 janvier 1617, 4 décembre 1617, 31 janvier 1619, 10 octobre 1619, 27 février 1621, 22 août 1622, 16 novembre 1622, 26 avril 1624. 4. Acquits de P.P. Rubens pour réception de son salaire de secrétaire du Conseil privé, 17 novembre 1631, 31 juillet 1633, 31 juillet 1634, 31 janvier 1635, 31 juillet 1635, 31 janvier 1636, 31 juillet 1636, 31 janvier 1637, 31 juillet 1637, 31 janvier 1638, 31 juillet 1638, 31 janvier 1640. 5. Acquit de P.P. Rubens pour un payement d'une peinture "Le Saint Joseph" pour le cloître des Carmélites déchaussés dans la forêt de Marlagne, Namur, 21 juillet 1621. 6. Acquits d'Albert Rubens pour réception de son salaire de secrétaire du Conseil privé, 31 janvier et 31 juillet 1641. 1611-1641. 1 liasse
- 640 "Antineutralidad tractado y discurso juridico politico enque se prueva claramente que los electores principes y estados del Imperio Romano Germanico no pueden ser neutrales sino tener siempre el partido del emperador contra qualesquiera principes dentro y fuera del Imperio..MDCXXXX", traité juridico-politique dans lequel il est clairement démontré que les princes-électeurs et les États du Saint-Empire romain ne peuvent pas être neutres mais être du côté de l'Empereur contre n'importe quel prince intérieur ou extérieur à l'Empire. 1640. 1 volume
- 645 Recueil contenant: f. 1-28. Esquisse d'une histoire ancienne des archives de Bavière. Traduction par le docteur Felsenhard de la notice de Muffat dans les "Gelehrte Anzeigen" de l'Académie royale de Bavière, 1855. f. 29-42. Le nouveau bâtiment des Archives royales de Bavière, à Munich. Traduction par le docteur Felsenhard d'un article allemand du baron de Freyberg, inséré dans le "Zeitschrift für die Archive Deutschland's", 2, p. 148 et suivantes. f. 43- 59. État des archives en Bavière par le Dr. Nathanael de Schlichtegroll, dans "Zeitschrift für die Archive Deutschland's", 3, p. 207 et suivantes, traduction par le docteur Felsenhard. XIXe siècle. 1 volume
- 650 Inventaire des biens meubles et immeubles partagés entre les membres de la famille d'Amélie, décédée le 8 septembre 1675, comtesse de Solms, princesse douairière d'Orange, baronne de Turnhout, Zevenbergen, etc., dressé par Arnoult de Beaumont, président de la Cour féodale de Brabant, Elias Helt, conseiller et maître de la Chambre des Comptes de Brabant, et Martin van der Goes, avocat de la Cour de Hollande. 6 jan.-5 mai 1676. 1 volume
- 651 Recueil contenant un mémoire concernant l'histoire de l'Empire et de l'Ordre Teutonique (f. 1-4v°) et un extrait d'une chronique intitulée "Corte beschrijvinge van de opcomste, geborte, oersaecke van affvallinge van Martinus Luther, mede eenige andere gedenckwerdige saecken, getrocken uyt de Chronycke van gansch de weirelt ende sonderlinge van de seventhien provincien beschreven door Adrianus van Meerbeeck", de 1518 à 1614. [XVIIe siècle ou plus tard]. 1 volume
- 655 Recueil contenant: f. 1-155. Formulaire d'instruments notariés du XVIe siècle. f. 156. ″Studentium pia supplicatio pauperum″, vers latins du début du XVIe siècle. f. 157-163. Formulaire d'instruments notariés. f. 165-200. Formulaire d'actes d'un official du diocèse de Liège, de 1508 à 1510. f. 201. Textes latins littéraires. XVIe siècle. 1 volume
- 656 Recueil de copies constitué par S. de Valeriola, échevin de Bruxelles. 1. Mémoire et notes historiques touchant les nonces et internonces pontificaux aux Pays-Bas. 2. Extraits d'actes concernant les couvents et monastères de Bruxelles, trouvés dans les Archives de la Ville de Bruxelles. 1774-1776. 1 volume
- 664 Recueil contenant: ″Raymundi tit. S. Marie Nove S. Rom. eccl. presb. card. Gurcensis apost. Sedes ad Germaniam Daciamque legati ad illustrissimos senatores S. Rom. Imp. Nuremberge commorantes epistola.., scripsit Podagra″, 30 juillet 1501. Lettre de Raymundus, d'Erfurt, 20 novembre 1502. Lettre non datée de Raymundus. ″Quedam extracta a jure canonico et civili″. Lettre du cardinal Raymundus, Lübeck, 28 avril 1503. Sermon du cardinal Raymundus, s.d. Lettre du cardinal Raymundus, 30 mars 1503. Trois lettres non datées du cardinal Raymundus. ″Clausulae extractae..″ ″Oratio Raymundi cardinalis″, s.d. f. 1-12. Copies de chartes de 1305 à 1522. f. 13-24. Mémoire du banquet de comte de Gavre. f. 25-29. Sommaire des articles de la paix conclue à Madrid, le 14 janvier 1526. f. 30-47. Concession caroline à la ville de Gand, 30 avril 1540. f. 48-54. Charte de Charles Quint pour Audenarde, du 9 novembre 1540. f. 55-76. Documents divers de la première moitié du XVIe siècle. Imprimé intitulé: ″Brevis expositio de induciis Nurembergae inter Caes. Maiestatis oratorem, ac legatos ducis Clivenses..″, Anvers, 1543. f. 77-89. Droits de l'ancien et du nouveau tonlieu de Brabant dans la Chambre de tonlieu de Louvain, texte collationné en 1548. f. 90-167. Documents divers d'ordre administratif . [XVIe siècle]. 1 volume
- 682 Recueil de copies de documents divers. f. 1-19. Lettre de Marguerite de Parme, gouvernante des Pays-Bas, à Philippe II, 13 mars 1560. f. 19-24v°. Extraits de lettres diverses, de 1560 à 1561. f. 25-67. Avis de Pierre Asset, président du Conseil d'Artois, sur le procès criminel de Lamoral, comte d'Egmont, adressé au duc d'Albe. f. 68-127v°. Mémoire de ce qui s'est passé entre don Juan d'Autriche depuis sa retraite au château de Namur, le 24 juillet 1577, écrit par le seigneur de Grobbendonck. f. 128-131. Dépêche de Philippe II au duc de Parme déclarant le prince d'Orange hors la loi, 30 novembre 1579. XVIIIe siècle. 1 volume
- 689 ″Zegeri Bernardi van Espen, J.V.D. et sacrorum canonum professoris, tractatus brevis de sacris congregationibus Inquisitionis contra hereticam pravitatem pro interpretatione Concilii Tridentini et indicis librorum″, court traité sur la Sainte congrégation de l'Inquisition contre la corruption hérétique pour l'interprétation du Concile de Trente et les index des livres, de Zeger Bernhard van Espen. [XVIIe siècle]. 1 volume
- 704 Recueil de coutumes de Diest et coutumes féodales du Brabant : f. 1-11. Divers textes d'ordre administratif et juridique, des XVIe et XVIIe siècles. f. 12-14. Ordonnance touchant la ville de Diest, du 28 juin 1562. f. 15-18. Fiefs des seigneurs de Diest, XVIe siècle. f. 19-32. " Consuetudines feudales curie Brabantie " et autres textes administratifs, du XVe au XVIIe siècle. [XVIIe siècle]. 1 volume
- 709 ″Relacion y pie de la gente de guerra de todas las naciones que sirven a su Magestad en sus extos de Flandes, el sueldo que gozan estando en pie y el que les toca de reformados″, rapport sur les combattants de différentes nationalités qui ont servi Sa Majesté en Flandre, leur soldes et la réforme. 1629. 1 volume
- 711 Recueil contenant: f. I-XC. ″Corte instructie omme de jonghe practisienen die de hoven ende justicien van Vlaendren hantieren ende frequenteren willen, gemaect by meester Phelips Wielant, raedt ende vicepresident van den Grooten Rade residerende te Mechelen int jaer XVc VIII″, manuel pour jeunes praticiens (avocats, procureurs, clercs, pensionnaires, ...) sur la justice civile, par Filips Wielant. f. XCIX-CIXv°. ″Sensuivent les termes et forme que doibt tenir ung huissier, sergant, ou officier en exécutant lettres patentes ou autres commissions que luy sont requises estre mises à exécution″. [XVIe siècle?]. 1 volume
- 712 Recueil contenant: f. II-VI. Extrait d'une ordonnance concernant la ville de Louvain de 1444. f. VII-LXIII. Coutumes de la ville de Louvain et son ressort. f. LXIII-LXXXII. Joyeuses Entrées et additions apportées, XVIe siècle. f. LXXXIIII-CV. Ordonnances et textes de droit touchant Louvain, XVIe siècle. [XVIe siècle?]. 1 volume
- 713 Recueil contenant: f. 1-77. Analyses d'édits et d'ordonnances touchant l'administration de la ville de Bruxelles, de 1511 à 1561. f. 78-85. Poids et mesures du duché de Brabant au XVIe siècle. f. 85v°-101. Poids et monnaies en Brabant et dans les Pays-Bas au XVIe siècle. f. 102-103v°. Texte touchant la portion légitime. f. 104-106v°. ″Que sunt servando a notario..″. f. 109-121. Titres en français et latin à utiliser dans les actes administratifs, XVIe siècle. f. 123-149v°. Composition des trois États de Brabant. [XVIe siècle]. 1 volume
- 716 Recueil contenant: f. 1-50. ″Keurboeck ofte ordonnantien ende statuyten van den woude van Zonien..nopende den woutrechte ...″, recueil de règlements relatifs à la forêt de Soigne, 1564. f. 51-68. ″Reglement ofte ordonnantie ende statuyt ghemaeckt op d'administratie van de justicie van den woutrechte behelsende oock het taxaet van de rechten ende salarissen competerende die woutmeester, ghesworene, procureurs, vorsten ende officieren desselffs woutrechte de anno 1566″, règlement concernant le droit forestier, 1566. f. 69-74v°. Coutumes ou droits concernant les biens féodaux (Asse, Aerschot, Diest, Léau), XVIe siècle. f. 75-86. Règlement du Conseil de Brabant, de 1686 à 1732. XVIIIe siècle. 1 volume
- 717 Recueil contenant: f. 1-18. Coutumes de Nivelles, 1531. f. 20-22. Coutumes de la cour de Genappe, en matière de succession. f. 23-23v°. Valeur de diverses monnaies, 1658. f. 24-46. Ordonnances et règlements, XVIe et XVIIe siècle. f. 47- 58. Notes généalogiques et application de coutumes à des cas déterminés, 1587-1646. [XVIIe siècle]. 1 volume
- 725 Recueil contenant: f. 1-80v°. Ordonnances et mandements du roi de France et de Jean Moreau, seigneur de Séchelles, conseiller d'État, intendant en Flandre et des armées du roi de France, du 14 décembre 1746 au 12 septembre 1748. f. 81-372. Ordonnances et règlements de Marie-Thérèse, du 3 mars 1749 au 19 juin 1766. [XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 731 ″Projet général pour concilier à toujours les provinces de Flandres et de Brabant en fait de comerce ainsi que les villes de Gand et de Bruges avec les moiens ultérieurs de rendre le comerce égal et florissant dans tous les Païs-Bas autrichiens au grand avantage du service de Sa Majesté et de ses fidels sujets″, par le premier conseiller pensionnaire de la ville de Gand P.F. Pycke pour l'amélioration du commerce dans les Pays-Bas autrichiens. [ca. 1755-1760]. 1 volume
- 750 Recueil de lettres reçues par le seigneur de Potelles, Pierre Caudrelier, la duchesse de Parme, le prince de Parme, l'archiduc Albert d'Autriche, le cardinal André et l'Infante Isabelle d'Espagne, par Charles, duc de Lorraine, Henri de Lorraine, duc de Bar, son fils, Charles, cardinal de Lorraine, son autre fils, François de Lorraine, comte de Vaudemont, son troisième fils, Catherine de Bourbon, sœur de Henri IV, femme de Henri, duc de Bar, et d'autres personnages de la maison de Lorraine. XVIe siècle-XVIIe siècle. 1 volume
- 755 Recueil de sept lettres originales émanées de Charles de Gontaut, duc de Biron, s.d.; François Michel le Tellier, marquis de Louvois, 25 juillet 1688; le duc de Gramont, 2 juillet 1703; le duc de Boufflers, maréchal, 17 juillet 1703; le maréchal de Villeroy, 5 août 1703; le duc de Marlborough, 17 octobre 1709; le vicomte d'Audenarde, 20 novembre 1709. [dernière moitié XVIe siècle]-1709. 1 volume
- 763 Recueil contenant: p. 1-314. ″Pratyck [sic] van den souvereynen Raede van Brabant″, traité sur la pratique juridique du Conseil de Brabant. p. 1-76. Procès devant commissaires. s.p. ″Extract uyt de gecompileerde costume der stadt Antwerpen ten jaere 1608″, extrait de la compilation des coutumes de la ville d'Anvers de 1608. [XVIIe siècle ou plus tard?]. 1 volume
- 766 ″Inventaris van de mss., boeken en portefeuilles zijnde met volgnummers voorzien en in de boekenkasten, staande op de archiefkamer voor aan de straat, ten stadhuize van s'Hertogenbosch, gerangschikt door den stadsarchivaris Dr. C.R. Hermans″, inventaire des archives de la ville de Bois-le-Duc par l'archiviste municipal C.R. Hermans. 1848. 1 volume
- 774 Recueil contenant: f. 1-4. ″Note au sujet des moiens sous l'administration des États de Brabant″, fin du XVIIIe siècle. f. 5-23. Copies de lettres diverses à Charles Quint et Marguerite d'Autriche, de l'année 1523, collationnées par l'archiviste Jean-Baptiste-Goswin de Wynants, ca. 1770. XVIIIe siècle. 1 volume
- 782 Registre de la correspondance administrative reçue par le Gouverneur Général des Pays-Bas espagnols à Bruxelles et par le Conseil privé, concernant la condamnation à Rome de l'Augustinus de feu l'évêque d'Ypres, Corneille Jansenius, ainsi que la publication aux Pays-Bas de la bulle du pape Urbain VIII. 7 mars 1641-13 sept. 1650. 1 volume
- 804 - 805 Recueils de copies de lettres reçues par le cardinal Pietro Aldobrandini, secrétaire d'État, Sébastien Zanetti, cardinal de Plaisance, légat du pape en France, et Ubertino Ubertini, provenant d'Innocentio Malvasia, commissaire général du pape près de l'armée de Philippe II aux Pays-Bas, de 1592 à 1594. XIXe siècle.
- 806 Registre contenant copies de: f. 1-23. Index et en-têtes de lettres, de 1591 à décembre 1594. f. 25-42. Lettres d'Alexandre Farnèse aux papes Innocent IX et Clément VIII, du 20 décembre 1591 au 18 novembre 1592. f. 44-121. Lettres d'Appio Conti et de son frère Lothario à Pietro Aldobrandino, secrétaire d'État, Philippe Sega, évêque de Plaisance, et Mgr Matteuci, commissaire général, du 16 octobre 1592 au 6 avril 1593. f. 124-245. Lettres de Ridolfo Baglioni, près des armées espagnoles aux Pays-Bas, au cardinal Pietro Aldobrandino, du 22 juin 1593 au 8 février 1595. f. 246-327. Lettres d'Alessandro Malaspina au cardinal Pietro Aldobrandino, du 13 janvier 1591 au 20 mars 1599. XIXe siècle. 1 volume
- 830 Copies de documents conservés dans les archives italiennes : A. ″Sanuto Marino Diarii″, de 1496 à 1533 (Lieu de conservation actuelle: AGR, Archives Gachard, 613/2). B. Lettres reçues par le duc de Florence, le grand duc de Toscane et le duc d'Urbino, de Granvelle, de 1561 à 1583. C. "Avvisi" de fr. Giovanni Straetman de Flandre, du 24 novembre 1566 au 12 décembre 1568. D. Lettres, instructions et mémoires espagnols concernant les Pays-Bas catholiques, de 1568 à 1598. E. Notes diverses touchant des correspondances du XVIe siècle se trouvant dans des archives italiennes. XIXe siècle. 1 liasse
- 835 Inventaire des papiers trouvés dans les différentes archives du Vatican, qui ont été saisis à Rome dans le palais du Vatican par messieurs Pesci, lieutenant de la gendarmerie impériale et Rotoli, commissaire de police, nommé à cet effet par le général Radet. Rome, 15 avril 1810. [ca. 15 avril 1810?]. 1 volume
- 871 Documents divers concernant l'histoire des archives aux Pays-Bas autrichiens. A. Pièces diverses reçues par le comte Jean-Baptiste-Goswin de Wynants concernant le transport des archives, les recherches et la permission de faire des copies, de 1764, 1778, 1781-1789 et 1792. B. Récépissés et notes concernant diverses pièces communiquées par les archives (du Conseil d'État), de 1783 à 1794. C. Formule de serment des employés des Archives, de 1786, 1787 et 1788. D. Notes de ce qui a été fourni pour le bureau des Archives, de 1783 à 1794. fin du XVIIIe siècle. 1 liasse
- 877 ″Edict et ordonnance du roy nostre sire sur le paiement, quictance, modération et attermination des cens, rentes fonsières seigneurialles, et aultres hypothecquées ou non hypothecquées et semblables redebuances escheues et à escheoir durant ces troubles et sur quelques aultres poinctz concernans et dépendans de ceste matière″, Anvers, imprimerie Plantin. 1587. 1 liasse
- 900 Recueil contenant copies de: f. 1-14. Instructions de D. Caraffa, archevêque de Damas, nonce en Flandre, données par le cardinal Borghese le 2 juillet 1606. f. 15-22. Instructions du cardinal Borghese pour Guy Bentivoglio nonce en Flandre, 9 juin 1608. f. 1-345. Lettres et avis du cardinal Valenti à de Castro, Caraffa et Bentivoglio, nonces en Flandre, du 18 juin 1605 au 25 juillet 1609. XIXe siècle. 1 volume
- 908 Compte des seigneuries de Loupoigne et de Grambais (à Nivelles) rendu par Quentin Ponschet, mayeur de Loupoigne, à Roland de Molle, seigneur de Loupoigne et de Grambais, du 24 juin 1517 au 23 décembre 1520. Comptes des seigneuries de Loupoigne, Baisy, Fromond et Ham rendus au seigneur de Loupoigne Pierre-Roose par Jean Philippe, receveur de la terre et seigneurie de Loupoigne, du 27 novembre 1679 au 19 avril 1684 et du 20 avril 1684 au 30 novembre 1687. 24 juin 1517-23 déc. 1520, 27 nov. 1679-30 nov. 1687. 3 cahiers
- 913 Fragment d'un registre, contenant: f. 186-188. Catalogue des chanceliers de Brabant avec dessin d'armoiries, du début du XVe au XVIIe siècle. f. 189-191. Liste des familles nobles de 1111 à 1631. f. 192-204. Liste des bourgmestres de Louvain de 1225 à 1593. f. 206-231. Liste des échevins de Louvain de 1216 et de 1249 à 1374. f. 233-258. Prestations de serment d'officiers communaux de Louvain de 1508 à 1624. XVIIe siècle. 1 volume
- 927 Fragment d'un travail historique sur le comté de Flandre et ses relations féodales avec la France, le Conseil de Flandre, la Chambre des reninghes de Flandre, la Chambre des comptes à Lille, la Chambre à Gand, la Chambre à Courtrai, la Chambre d'Ypres, les lois de Flandre, le Grand Conseil de Malines, le pays de Waes.... [XVIIIe siècle]. 1 chemise
- 928 Collection d'avis. 1. Rendus à la Chambre des comptes du Roi par entre autres les conseillers fiscaux et procureurs généraux tant du Grand Conseil à Malines que de Flandre, Hainaut, Namur et autres sur toutes sortes de matières depuis l'an 1663 jusqu'en 1707. 2. Avis fiscaux, de 1666 à 1687. 3. Recueil d'affaires. [XVIIIe siècle?]. 1 chemise
- 976 Collection de pièces diverses. 1. Liste de traités de paix et de commerce avec la France, l'Angleterre et la Hollande contenus dans un volume du Conseil d'État, de 1099 à 1697. 2. Dates des pièces qui se trouvent au Corps diplomatique de Mr. Dumont et suppléments, comme aussi au supplément au Corps universel Diplomatique dudit Dumont par Mr. Rousset concernant les Pays-Bas, de 802 à 1731. 3. Liste de traités de paix, trèves, mariages, douaires, successions et reconciations, tirés des registres de la Chambre de Comptes de Lille, de 1386 à 1518. 4. Liste analogue, tirée des registres de la Chambre des comptes de Lille, de 1386 à 1531. [XVIIIe siècle?]. 1 chemise
- 1057 ″Commentarius seu relatio de transitu Caroli V imp. per Franciam cum exercitu omnique adparatu bellico, anno 1544, authore Mamerano Lucemburgensi ejus expeditionis milite″, mémoire sur la traversée de la France de Charles Quint en 1544, de Mameranus de Luxembourg. [1544 ou plus tard]. 1 chemise
- 1059 ″Sommaire et véritable information à toute la Chrestienté tant sur les commencements et continuations de la dernière guerre contre les princes de la maison d'Austriche que sur ce qui s'est passé iusques à présent pour le restablissement de la paix et en suite la solemnelle protestation de la part du roy d'Espagne contre les ennemis de la tranquillité universelle après avoir employé de son costé touts moyens pour l'obtenir″, mémoire sur la guerre contre les princes de la maison d'Autriche au XVIIe siècle. [entre 1640 et 1650]. 1 chemise
- 1060 Discours juridique pour combattre une brochure, intitulé ″Remarques sur la lettre circulaire de la cour de Vienne à tous ses ministres dans les cours étrangères et sur les extraits du testament et du codicille de l'empereur Ferdinand I concernant la succession de la maison d'Autriche″. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1064 ″Inventaris van pièces concernant de aflossing van 155520 florijnen aan de Hollanders gehypothekeerd op de inkomsten van de post. Deze som was geheven op het krediet van de Staten van Brabant″, inventaire des pièces relatives au remboursement de 155.520 florins aux Hollandais hypothéqués sur les revenus des postes, laquelle somme a été levée sur le crédit des États de Brabant. Cette affaire a été négociée entre 1718/1721 et 1730 (actes de 1701 à 1740). XVIIIe siècle. 1 volume
- 1102 Collection de pièces diverses. 1. Papiers de Burtin, médecin à Bruxelles, conseiller du Conseil général du Gouvernement, fin du XVIIIe siècle. 2. Trois dossiers concernant des "découvertes" de procédés nouveaux dans l'art de la manufacture, XVIIe et XVIIIe siècles. XVIIe-XVIIIe siècles. 1 chemise
- 1113 Charles de Goës, de Bruxelles. f. 1-152. ″Institutionum imperialium liber primus″, 1786. f. 153-187. ″Compendium brevissimum continens in se nudas definitiones, divisiones et ommia requisita, qua ad actum aliquem necessario requiruntur″, receuil abrégé des définitions, des subdivisions et de tout ce qui est nécessaire pour un acte donné, 1786. [ca. 1786]. 1 volume
- 1115 ″Manuale de ce que at esté résolu les jours d'assemblée qui se sont tenue chez Monsieur de Vanderhaeghen, chevalier et premier conseiller et commis des domaines et finances, comme président de la Jointe establie par Son Excellence Monsieur le Comte de Kynieseck au nom de Sa Majesté Impériale et catolicque pour le commerce de ces Pays-Bas″, 2 mars 1715 - 20 avril 1715. 1715. 1 volume
- 1126 Recueil de pièces administratives concernant le transfert d'archives de France aux Pays-Bas autrichiens. f. 5-57. Instructions, lettres, rapports touchant la mission du comte Jean-Baptiste-Goswin de Wynants, en 1769, pour le retour des archives en exécution du traité conclu en 1769 avec la France (Traité des Limites, Versailles, 16 mai 1769). f. 61-175. Lettres du comte de Neny au comte Jean-Baptiste-Goswin de Wynants, de 1769 à septembre 1771. f. 177-189. Correspondance du comte Jean-Baptiste-Goswin de Wynants avec les présidents de Gerden, à Luxembourg, Stassart à Namur, de 1769 et 1770. f. 191-196. Rapports du comte Jean-Baptiste-Goswin de Wynants avec le prince Charles de Lorraine, de 1770 à fin décembre 1771. f. 198-304. Observations et notes de la Chambre des comptes et résolutions des commissaires français, de 1769 à 1771. f. 306-337. Pièces diverses, de 1648 à 1772. 1769-1771. 1 volume
- 1127 ″Extrait de l'inventaire des titres appartenant au roi de France concernant les anciens évêchés de Metz, Toul et Verdun et autres lieux qui avaient été remis au sieur Ravaulx, procureur général en la chambre de réunion ou chambre royale établie près le Parlement de Metz″, 18 décembre 1769, analyses des documents des Archives de la Moselle. XIXe siècle. 1 volume
- 1138 Registre de comptes rendus par Anne Pétronelle Malcote à Thomas Bernaerts, doyen, prélat de Coudenberg, à Bruxelles, Jean-Pierre-Ignace Lecomte, échevin et Jean van den Dycke, secrétaire de la ville de Bruxelles et d'autres, en qualité de mambours de la fondation faite par testament le 15 janvier 1694 par feue Marie-Alberte de Gand, marquise douairière de Deinze. 25 jan. 1702-15 jan. 1720. 1 volume
- 1139 - 1142 Registres de lettres politiques et autres, écrites de Londres à S. Ex. le comte de Preysing, le comte de Hohenzollern, grand maître, le comte de Cobenzl, le baron Schwigeldt, de Hefné, secrétaire d'État de S.A.S.E. le baron de Bornhein, S.A.S.E. de Cologne, Malenyt, à Nancy, de la Galaizières, chancelier du roi de Pologne, le marquis d'Argenson, premier secrétaire du roi de France, Föller, le baron de Steinberg, lord Harrinton, Matthieu de Moulon, le général B. de Wenge, Elsacker, et Jean Duval. 9 fév. 1744-14 juin 1748.
- 1156 Recueil de copies d'actes de Charles IV, roi des Romains, Louis, comte de Chiny, Henri, comte de Luxembourg, Rodolphe, roi des Romains, Henri, empereur du Saint-Empire, Louis, comte de Looz et de Chiny, Edouard, Henri & Yolande, comte et comtesse de Bar, Jean, roi de Bohême, comte de Luxembourg, Louis XI, roi de France, Sigismond, roi des Romains, Frédéric, empereur et Antoine Corbelli, d'octobre 1204 au 25 novembre 1462. XIXe siècle. 1 volume
- 1190 Recueil contenant : p. 1-273. Traité sur l'organisation du Grand Conseil de Malines, du XVIIe siècle. p. 279-448. Formule des arrêts et sentences que la cour des deux chambres assemblées a décidé de suivre par sa résolution prise le 4 mars 1726. p. 449-465. Notes diverses. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1196 Mémoire concernant la politique laïque et ecclésiastique en Europe et généalogie de la famille Chigi, à laquelle appartenait le pape Alexandre VII. f. 1-24. ″Discorso politico sopra lo stato della Germania; e se l'imperio sia meglio collocato nella casa d'Austria o vero in quella del re di Francia″. f. 25-52. ″Le conferenze di stato di gabinetto sudato tra Papa Alessandro VII card. Pallavicino e cardinale Chigi e l'Imperatore il re di Francia″. f. 53-64. ″Genealogia della casa Chigi e de parenti di Papa Alessandro VII″. f. 64v°-68. ″Breve discorso sopra la difesa dello stato ecclesiastico contro i Francesi″. f. 69-143. ″Il fatto di Europa su l'emergenze corrente del Turco″, 1663. f. 144-173. ″Relatione alla Republica di Venetia della Monarchia francese″. f. 174-204. ″Relatione alla Republica di Germania″. f. 206-214. ″Ambasciatore cosa sia e a chi appartenza il diritto d'eleggerlo″. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1197 Registre de copies de documents concernant le Brabant. f. 1-56. Ordonnance de Philippe le Beau touchant l'organisation du Conseil de Brabant, s.d. f. 57-60. Appointement entre les seigneurs de Tubize. f. 61-71. Joyeuse entrée donnée en Brabant par Philippe II, 5 juillet 1549. f. 74-85. Ordonnance touchant les fiefs brabançons. f. 87-112. Coutumes de Nivelles, XVIe siècle. f. 113-115. Divers statuts, ordonnances touchant Nivelles et le Brabant, du XVe et XVIe siècles. f. 115v°-119. Valeur des vieilles monnaies du XVIe siècle. f. 120-125. "Landt chaerter van Brabant hertoghe Jans onder d'ammanie van Bruessele", charte du comte Jean dans l'ammanie de Bruxelles, de 1292. f. 120v°-129. Keures. f. 130-131. Droits des bailli et hommes de fief de Nivelles. f. 132-135. Ordonnance concernant la chasse en Brabant du 18 mai 1571. XVIe siècle. 1 volume
- 1202 Collection de pièces ecclésiastiques diverses.1. ″Erectio capituli ecclesiae beatae Mariae Virginis Arschotensis″, copie du XVIIe siècle. 2. ″Rede am feyerlichen Tage der Infulirung und Installation.. Niklas Dufour v. Vionna.. propst des Kollegialstifts Wenzl zu Nickolsburg″, 18 mars 1781. 3. ″Facultates nunciorum apostolicorum in belgicis ditionibus″, 1615. 4. ″Officium S. Bertini cum octava die 5 septembris″, XVIIIe siècle. 5. ″Felix, alleluia, alleluia, alleluia″. [XVIIe-XVIIIe siècle]. 1 chemise
- 1203 Recueil de documents relatifs au droit ecclésiastique et aux rapports entre l'Église et l'État dans les Pays-Bas autrichiens.1. Dossier concernant le bulle "Unigenitus", de 1743 à 1763. 2. Pièces concernant la suppression du service de Grégoire VII, de 1750 à 1758. 3. Pièces concernant la poursuite des prêtres, de 1754 à 1780. 4. Pièces concernant la résidence des évêques, de 1749 à 1766. 5. Pièces concernant les séminaires épiscopaux, de 1757 à 1774. 6. Pièces concernant l'interdiction imposée aux évêques "de s'ériger en corps", 1773. 7. Pièces concernant "les concours pour l'attribution des cures vacantes", de 1743 à 1758. 8. Pièces concernant l'admission aux ordres supérieurs, de 1749 à 1758. 9. Pièces concernant les tribunaux et les magistrats dans les affaires ecclésiastiques, 1768. 10. Pièces concernant le procès sur le mariage du marquis du Chasteler avec la protestante Catherine-Elisabeth van Hasselaar, douairière van Gheelvinck, et concernant les conséquences sur le plan religieux, janvier à juillet 1767. 1827-1830. 1 liasse
- 1205 Copies d'actes concernant les relations commerciales entre la Flandre et l'Angleterre. 1. Recueil de copies d'actes concernant les relations commerciales entre la Flandre et l'Angleterre, de 1306 à 1515. 2. Actes concernant la conférence de Calais entre l'Angleterre et le duc de Bourgogne au sujet du commerce, de 1402 à 1419. [1770-1780]. 1 liasse
- 1214 Résumés de lettres administratives reçues par l'audiencier des Pays-Bas, de 1608 à 1625. Copies de lettres et instructions de Charles Quint, des comtes d'Egmont et de Lalaing, de Philibert de Savoie, de la duchesse de Bar, de Granvelle, de Simon Renard, ambassadeur du roi d'Espagne en Angleterre, de 1524 à 1555. XVIIIe siècle. 1 liasse
- 1218 Collection de coutumes, ordonnances et privilèges. "Annotata van de coustuimen van Brussel", notes sur les coutumes de Bruxelles, début du XVIIIe siècle. Ordonnances du Conseil de Luxembourg du 11 septembre 1532 et du 26 novembre 1571. Fragment du "Costuyme onderhouden inden leenhove van Brabant", coutumes de la cour féodale de Brabant, XVIe siècle. "Costuymen der stadt van Loven", coutumes de la ville de Louvain, XVIIe siècle. Copie de la Joyeuse Entrée par Charles V, XVIe siècle. XVIe-XVIIIe siècles. 1 chemise
- 1220 Extraits de registres mortuaires des églises Sainte-Gudule, Saint-Géry, Notre-Dame du Finistère, Saint-Nicolas, Sainte-Catherine, à Bruxelles, de 1740 à 1771. Extraits de registres aux baptêmes, " Kerstbrieven ", des églises Sainte-Gudule, Sainte-Catherine, Saint-Géry, Saint-Nicolas, à Bruxelles, XVIe-XVIIIe siècle. Extraits de registres aux baptêmes de Saint-Michel à Gand, de Ruddervoorde, de Chièvres, Sterrebeek, de Huldenberg, et de Leeuw-Saint-Pierre, de 1586 à 1788. [XVIIe-XVIIIe siècle?]. 1 liasse
- 1226 "Disposition de la vente des marchandises apportées des Indes par les vaisseaux le Maurepas, le Charollois, le Dauphin, le Saint-Michel, le Héron, le Duc de Chartres, la Duchesse, le Philibert, le Galathée et l'Apollon, venant de Moka, Pondichery, Bengalle et Isle de Bourbon, arrivez au port de Lorient les 5, 7, 28 et 29 avril, 7 juin, 10, 20 et 22 juillet, 16 août et premier septembre de la présente année, avec les marchandises restantes de la dernière vente. Laquelle se fera à l'Orient dans les magasins de la Compagnie des Indes, le 26 septembre 1735 et jours suivans". 1735. 1 volume
- 1227 "Disposition de la vente des marchandises apportées des Indes sur les vaisseaux le Fleury, le Philibert, le Maurepas, le Chauvelin, le Héron, le Jupiter, le Lys et le Triton, venant de Pondichery, Mahé, Bengalle et Isle de Bourbon, arrivez au port de l'Orient les 8 avril, 23 & 26 may, 7 juillet, 19 août, 3 & 11 septembre de la présente année. Laquelle se fera à l'Orient dans les magasins de la Compagnie des Indes, le 13 octobre 1738 et jours suivans". 1738. 1 volume
- 1228 "Disposition pour la vente des marchandises de la Compagnie des Indes, apportées de la Chine par les vaisseaux le Mars, la Baleine & le Philibert, arrivés au port de l'Orient les 24 & 25 decembre 1744. Laquelle vente se fera dans la salle de la dite Compagnie le premier février 1745 & jours suitvans". 1744-1745. 1 volume
- 1250 1. Lettres reçues par le chevalier de Champigny, ministre de l'électeur de Cologne à la Cour d'Angleterre, de 1738 à 1747, en français et en allemand. 2. ″Protestatio Burgundica adversus conditiones pacis imperii cum Gallia regicatholico damnosas″, Protestation bourguignonne contre la Paix de Westphalie en 1648, en espagnol et en latin. [XVIIe-XVIIIe siècle?]. 1 chemise
- 1256 Documents de la famille du prince de Stolberg : 1. Relation des événements des Pays-Bas autrichiens, du 8 octobre 1743 au 20 novembre 1744. 2. Mémoire sur la guerre de Bohême, en 1740. 3. Relation de la bataille de Fontenoy, le 11 mai 1745. 4. La bataille de Fontenoy, poème par M. de Voltaire. 5. Relation de la bataille de Bureckersdorff en Bohême, donné le 30 septembre 174[?] par S.A. le prince Charles, contre le roi de Prusse. 6. Epitre du chevalier des Cygnes, à Don Quichotte de la Manche, chevalier des Lions, XVIIIe siècle. 7. " Réflections abrégées sur la situation actuelle et entrecours du commerce des manufactures d'Angleterre et autres étrangères, en la ville d'Ypres et lieux limitrophes de la Flandre française et maritime ". Mémoire du Sieur Corneille Meynne, marchand, établi à Ypres, du 15 septembre 1751. 8. Documents divers relatifs aux affaires militaires, du XVIIIe siècle, avec le plan de l'attaque de la porte de Schaerbeek par l'armée française le 28 janvier 1746, liste des troupes de l'armée flamande en route vers l'Alsace et itinéraire prévu, ligne de conduite secrète du Prince de Stolberg pour la négociation sur la capitulation de Bruxelles. XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1268 [Jacobus Page], ″Lessus gallicus in Gallorum e Belgio discessu per Gallum ad Belgas ingeminatus, ejusdemque in Gallorum e Belgio discessu paraphrastica dimembratio, per Belgam ad Gallos directa, quibus accedunt Jubilatio Belgica aliaque metrica″, complainte française. seconde moitié du XVIIIe siècle. 1 volume
- 1282 Recueil contenant: considérations de P.G. Malfait sur les travaux de Stockmans; remarques sur le droit commun de Louvain; remarques sur la Joyeuse Entrée de Brabant par Leo Jan de Pape, chancelier, seigneur de Glabbeek, membre du Conseil d'État et président du Conseil privé. [XVIIe siècle?]. 1 volume
- 1286 Dossiers concernant les archives des Pays-Bas autrichiens au XVIIIe siècle. 1. L'enlèvement d'archives des Pays-Bas par les Français en 1748 et 1749. 2. L'exécution de l'article 38 du Traité des Limites, 1769, sur le retour de France d'archives des Pays-Bas méridionaux, 1769-1770. XVIIIe siècle. 1 liasse
- 1291 Copie contemporaine de l'avis juridique touchant la succession aux comtés d'Auvergne, Lameignois, Clermont et d'autres baronnies, dévolus à Catherine de Médicis, fille de Laurent de Médicis et de Madeleine de la Tour, mariée en 1533 avec Henri, fils du roi de France, François. XVIe siècle. 1 volume
- 1293 Inventaires des joyaux et vaisselle. 1. Relevé des joyaux et de la vaisselle d'argent doré engagés entre les mains de Nicolas de May et Jean Nutin, banquiers, à Bruges, par ordre de Maximilien d'Autriche, pour être livrés à Pierre Courtois, écuyer, conseiller et sommelier du Roi d'Angleterre, et à Thomas Graffehon, marchand à Londres, 20 octobre 1479. 2. Inventaire de la vaisselle d'or et d'argent donnée en gage à un bourgeois de Bruges, le 4 juin 1487. 3. Inventaire des joyaux et vaisselle, tapisseries, etc. que François de Vallières, jadis aide et garde des joyaux de feu Charles Quint, a été chargé de dresser, 16 avril 1570. 4. Copie de la liste des parties de la vaisselle fondue, vers 1570. [XVe-XVIe siècle]. 1 chemise
- 1295 Collection de pièces diverses. 1. Copie de ″Brève mémoire de la forme des ressorts du gouvernement politique des provinces des Pays-Bas soubz l'obéissance de Sa Majesté″, de Charles d'Hovyne du XVIIe siècle. XVIIIe siècle (Voir n° 427). 2. ″Liedeken op de Blyde Incomste van prins Saerel″, copie d'une chanson à l'occasion de la Joyeuse Entrée à Bruxelles de duc Charles IV de Lorraine en 1636. XVIIe siècle. 3. ″Funérailles de feue Sa Majesté Imperialle Rudolphe deuxièsme du nom célébrées l'an XVIC douze à Bruxelles, en la chapelle de la cour″, déclaration des frais des funérailles de l'empereur Rudolphe II les 12 et 13 mars 1612. XVIIe-XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1300 Recueil de pièces diverses. 1. ″Journal de la fabrique d'impression à la Chartreuse Frères Romberg et compagnie à Bruxelles″. mars 1787-oct. 1788. 2. Table alphabétique des noms d'auteurs des livres de la bibliothèque des Archives générales du Royaume. milieu du XIXe siècle. 3. Table des noms d'auteurs des ″mémoires″ édités par l'Académie royale de Belgique. XIXe siècle. 1787-1788, XIXe siècle. 1 volume
- 1317 ″Disposition de la vente des marchandises apportées des Indes sur les vaisseaux le Comte de Toulouze, le duc de Bourbon, le Triton, le Penthièvre, l'Argonaute, la Baleine, le Duc d'Orleans, le Condé, le Chauvelin & le Heron, venant de l' Isle de Bourbon, Pondichery, Bengale & Moka, arrivez au port de l'Orient les 29 may, 4, 10 & 15 juin, & 15 septembre de la présente année″. 1742. 1 volume
- 1319 ″Registres des morts″, registre des soldats de différentes armes de l'armée du Nord morts à l'hôpital militaire de Fervaques à Saint-Quentin: 22 sept. 1794 au 18 février 1795 [de vendémiaire à pluviôse jaar III]; 19 février 1795 au 19 avril 1796 [de ventôse an III à germinal an IV]; 2 mai 1795 au 17 février 1796 [du 13 floréal an III au 28 pluviôse an IV]. 1794-1796. 1 chemise
- 1322 Compte des biens immeubles situés en Brabant et au marquisat d'Anvers de feu Jean Baptiste de Taxis, maître général des postes de l'empereur et de sa femme, Christine van Wachtendonck, rendu par Jean de Fraye, commis à ce par le Conseil de Brabant à la recette de leur héritage. 12 mars 1559. 1 volume
- 1345 Registre contenant: f. 1-123. ″Examen ou exposé court et succint de tout ce que doit savoir un jeune praticien postulant à devenir procureur au Grand Conseil résidant à Malines, en mars 1752″. f. 125-208. ″Formule des arrêts et sentences que la cour des deux chambres assemblées a résolu de suivre par sa résolution prise le 4 mars 1726″. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1352 ″A Christian and devout exercise profitable to be practised in the morning when one is awaked and apparayled, convenient to every person, who is desirous to begin his morning actions and continue his saye works at the day following in the service of God and to the avayle of his soule with the lyk spirituall practise to be executed in the dauming, written by William Fitz Gerald preest″, exercice chrétien de William Fitz Gerald. [XVIIe siècle]. 1 volume
- 1360 Copies de documents réunis par Henri Hosdey, conservateur adjoint du Cabinet des manuscrits de la Bibliothèque Royale de Belgique. 1. Inventaire des meubles de l'Hôtel de Nevers à Bruxelles, appartenant au duc de Bourgogne, le 4 août 1467. 2. Compte de Jean de Langhemersch, bailli de la salle et châtellenie d'Ypres, du 15 mai 1529 au 15 mai 1530. 3. Liste des baillis d'Ypres, de 1385 à 1676. 4. L. Galesloot, ″Homines Flandriae″. 5. Copies de pièces diverses concernant le bailli d'Ypres, du XVe et XVIe siècles. [ca. 1890-1899]. 1 chemise
- 1361 Pièces de nature ecclésiastique. 1. ″Brevis expositio historia status negotii causae jansenianae a condemnatione 5 famosarum propositionum usque ad editam constitutionem Clementis XI inclusive″. 2. Factum touchant les couvents des récollets de la province de Flandre. 3. Liste des abbayes, prévôtés et autres maisons religieuses " à charge de pain et prébende par le roy Charles II à son advènement aux Pays de par deça ". XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1381 Registre de pièces diverses. f. 1-8. Liste des membres effectifs de la Société du Concert Noble à Bruxelles, 1814-1815. f. 9-27. Dépenses pour la Société du Concert Noble, 1814-1819. f. 1bis-20bis. ″Nouvel arrangement pour mes affaires″, ″Arrangement comme je veux que cela aille dans ma maison pour l'année 1765″, nouvel arrangement pour la maison de Charles de Lorraine, 1765. f. 21bis-40bis. Recettes et dépenses de la Société du Concert Noble à Bruxelles, 1816-1823. XIXe siècle. 1 volume
- 1382 Recueil de copies de documents législatifs relatifs au Brabant. f. 1-50. Joyeuse entrée accordée au duché de Brabant par Marie de Bourgogne, Louvain, 29 mai 1477. f. 51-59. Ordonnance de Philippe le Bon touchant les fiefs du Brabant, Bruxelles, 13 novembre 1446. f. 61-68. Charte du Pays de Brabant, mai 1322. f. 69-73. Statuts juridiques de la ville de Malines, XVe siècle. f. 75-89. Statuts juridiques et féodaux concernant le Brabant, 25 mai 1414. f. 90-98. Ordonnances juridiques d'Antoine de Bourgogne pour le Brabant. [XVe siècle]. 1 volume
- 1389 Documents concernant l'histoire des archives : 1. Correspondance de Müllendorff, greffier de la Chambre des Comptes à Bruxelles, touchant le transport des archives de Wesel à Bruxelles, de novembre 1792 à mai 1793. 2. Pièces de la comptabilité personnelle du greffier Müllendorff, du 9 novembre au 9 décembre 1792. 3. Correspondance adressée à de Müllendorff à Ratisbonne puis à Lintz, du 30 octobre 1795 au 21 août 1798. fin du XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1396 Copies de chartes émanant de Jean, comte de Bar, Henri, comte de Luxembourg, Thibaut de Bar, chevalier, Robert, duc de Bar, Agnès, duchesse de Lothier, Henri, comte de Bar, Gerlach et Jean, seigneurs de Dollendorp, Marie d'Artois, comtesse de Namur, Gérard, Arnoul et Jean van Blankenheim à Luxembourg, Guillaume duc de Saxe, Louis XI, roi de France, Charles Quint et du magistrat de Bruges, de 1222 à 1542. XVIIe siècle. 1 chemise
- 1406 Documents relatifs à l'histoire des archives en Belgique à la fin du XVIIIe et le début du XIXe siècle. 1. Le transport des archives de la chambre des comptes en Allemagne en 1794 et leur restitution partielle en 1803. 2. Documents produits par de Leenheer, substitut du procureur général en Brabant, sur les scellés qu'il a apposés en décembre 1790 à l'Hôtel du Ministre plénipotentiaire à Bruxelles, au trésor royal, rue de la Toison d'Or, à l'arsenal et à l'Hôtel des Monnaies. fin XVIIIe- début XIXe siècle. 1 chemise
- 1407 Documents de comptabilité relatifs à la seigneurie de Wallers, dép. du Nord, appartenant à Charles Carrondelet, chevalier, seigneur de Potelles, châtelain d'Ath, grand-bailli de la châtellenie de Lille. Comptes de la seigneurie de Wallers rendus par le receveur Pierre Cauderlier, du 1er octobre 1527 au 30 septembre 1528 et du 1er octobre 1528 au 30 septembre 1529 et acquits touchant ces comptes. 1527-1529. 1 chemise
- 1470 Documents réunis par Marcel de Contreras, ca. 1905-1910. 1. Titres de noblesse, armoiries et blasons des diverses branches de la famille de Contreras. 2. Documents concernant son grand père Pierre-Auguste de Contreras, ainsi que ses ascendants et descendants. fin du XVIIIe -XIXe siècle. 1 chemise
- 1525 ″Discurso en el qual se justifica que los Porasos juntados en cortes solos sin el Rey no pueden proveer oficios del general in ensecular los lugaves de deputados, y ohidores vacantes sino que todo lo han de hazer los deputados y ohidores en execucion de los capitulos de las cortes passados. Dedicado al serenissimo senor infante cardenal por el doctor Philipe Vinyes ohidor de la real audiencia de Cataluña. Con licencia en Barcelona por Pedro Lacavalleria junto la calle de los libreros año MDCXXXIII″, discours dans lequel sont justifiées les conditions générales sans lesquelles le roi ne peut pourvoir les places vacantes de députés et de juges. Dédié au Cardinal-infant par le docteur Philippe Vinyes, juge près de la Real Audiencia (Cour d'appel) de Catalogne. Avec licence pour Pedro Lacavelleria 1633. 1633. 1 cahier
- 1528 Pièces concernant diverses archives. Le déménagement des archives de la cour féodale de Brabant, 1787-1788. Les archives des couvents supprimés, 1792-1793. L'organisation des archives de l'État en 1785. Le transport des archives du gouvernement autrichien des Pays-Bas en Allemagne, 1793-1794. Documents divers du XVIe à la fin du XVIIIe siècle. XVIe-XVIIIe siècle. 1 liasse
- 1554 Registre contenant: f. 1-72. ″Journal et mémoire des observations fait en Angleterre par F. van den Branden″, journal des observations météorologiques et de la croissance des plantes en Angleterre par F. van den Branden, 1782. f. 77-85v°. Notes sur la culture du potager, des arbres, des graines, des serres, etc. à Enghien, 1788. f. 86. Ratafia de fleurs d'oranger de Simon. [fin du XVIIIe siècle]. 1 volume
- 1576 Pièces concernant l'Italie et la papauté. 1. ″Estratto d'alcune cose notabili contenute nel libro intitolato: Idea del perfetto ambasciatore, dialoghi historici e politici portati nuovamente dall idioma francese nell'italiano″, Venise, 1654. 2. ″Lettera consultiva alla Sen.Rep. di Venezia conservatrice della liberta d'Italia, Argine all ambitioso dissegno della Francia unita con la Spanna, suitta del cavalier don Bartolomeo Donato Anconista trenugin″. 3. ″Osservazioni intorno al dritto di nominare al cardinalato e del riguardo, de nelle promozioni devono havere i papi alle benemerenze delle corone e delle nazioni″. 4. Traité sur la papauté. s.d. 1 chemise
- 1593 Copie de l'armorial du marquisat de Franchimont par Remacle Joseph de Trooz. f. I-IX. Table des noms de personnes figurant dans l'Armorial. f. 1-35. Armorial de Franchimont par Remacle Joseph de Trooz, notaire impérial, lieutenant gouverneur de la ville de Verviers, haut-bailli d'Andrimont, né à Verviers le 3 janvier 1731, mort à Liège le 17 janvier 1816. f. 36-80. Dessins des armoiries de l'Armorial de Franchimont. XXe siècle. 1 volume
- 1604 Tables des ordonnances imprimées dans les ″Placcaeten van Brabandt″ et les ″Placcaeten van Vlaenderen″. f. 1-106. Table des placcards de Flandre et de Brabant, dressée par ordre chronologique, de 1040 à 1685, début du XVIIIe siècle. f. 1bis-105bis. Minute de la table précédente, fin du XVIIe siècle. f. 1a-7b. Table chronologique des placcards de Brabant, de 1040 à 1515, milieu du XVIIIe siècle. fin du XVIIe-XVIIIe siècle. 1 volume
- 1609 Pièces concernant l'insurrection dans les Pays-Bas méridionaux. 1. Liste de pièces officielles de l'insurrection dans les Pays-Bas méridionaux. 2. Liste des pamphlets, chansons et autres pièces de l'insurrection dans les Pays-Bas méridionaux. 3. Liste de pièces imprimées sur les événements de 1788 à 1793. [fin du XVIIIe siècle]. 1 chemise
- 1626 Registre de traités sur les recettes du gouvernement et sur les réformes politiques aux Pays-Bas. f° 1-26v°. ″Traité de la consistence et l'employ des revenus des Païs-Bas″, t. I. f° 27-54. ″Traité sur la consistence et l'emploi du revenu des Païs-Bas″. f° 55-80. ″Mémoires relatifs à ce traité″. f° 81-82. Blanco. f° 85-133. ″Traité sur la forme du gouvernement politique des Païs-Bas par le Marquis de Prié″. [XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 1655 Documents provenant des archives de la famille Gobart. 1. Conditions de la reddition de la ville de Hulst, 1586. 2. Ordonnance de del Barrio concernant les logements militaires, 1633. 3. Extrait du règlement du 30 juillet 1672 relatif au gouvernement des villes ouvertes et du plat-pays de Flandre. 4. Table des Placards de Brabant, de 1739 à 1768. 5. Extraits d'arrêts du Parlement de Flandre relatifs aux biens conjugaux, XVIIIe siècle. XVIe-XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1696 Pièces de et concernant l'archevêque de Malines. 1. "Observations sur la représentation du Cardinal-archevêque de Malines", français, seconde moitié du XVIIe siècle. 2. Mémoires et lettres des cardinaux-archevêques de Malines remis à l'Empereur, 1718-1786. 3. Réflexions sur la lettre du cardinal-archevêque de Malines à l'Empereur touchant le Séminaire général. 4. Photos de la correspondance du cardinal de Franckenberg de 1787. XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1697 Pièces concernant des affaires ecclésiastiques. 1. Dossier sur les placets à accorder au nonce apostolique. 2. Pièces concernant l'affaire de la bulle "Unigenitus", 1756. 3. Pièces concernant le bref de 1752 imposant les revenus ecclésiastiques des Pays-Bas pendant 15 ans. 4. Pièces concernant les dispenses matrimoniales et autres affaires ecclésiastiques. seconde moitié du XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1712 "Les intrigues du prince d'Orange et ses négociations secrètes dans toutes les cours des souverains de l'Europe pour parvenir à l'usurpation de la Grande-Bretagne et la politique avec laquelle il s'y maintient", pamphlet d'un français sur le prince d'Orange, fin du XVIIe siècle. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1713 Registre de coutumes et autres pièces. f. 1-186. Coutumes de la ville de Louvain et de son ressort. f. 187-189. Ordonnance de la chambre pupillaire de Louvain du 7 décembre 1643. f. 202-215. Coutumes du banc d'Uccle, 31 juillet 1606. f. 216-230. Coutumes de la Cour féodale de Brabant. f. 230-233. Coutumes de la Cour féodale de Lothier. f. 242-255. "Annotationes ex Argentreo de laudimus". f. 256-257. Cas juridiques touchant "les amendes de visitation des chemins et autres encourues par bestes", XVIe -XVIIe siècle. f. 277v°. Vers luthériens en français. f. 278. Note sur l'incendie de la cour de Bruxelles en 1731. [XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 1718 Registre de pièces paraissant venir du Conseil des Finances. f. 1-10. Ordonnance du roi d'Espagne sur la discipline militaire, 1603 (en espagnol). f. 15-36. "Consultationes et deliberationes regiae in Hispania habitae super negotio restitutionis ecclesiae Cameracensis", 1623-1624, imprimé. f. 39-173 et 182-191. Copies et minutes de mémoires des Pays-Bas et de France concernant les terres contestées en Flandre, Artois, Hainaut et Luxembourg, 1660-1661, et résolutions prises à Metz sur cette matière, 1662. f. 174-181. État des paiements des gouverneurs des villes frontalières, 1561, et état des dettes, 1559, 1561. f. 193-210. Documents originaux et en copies sur les salines de Salins, 1596-1646. f. 213-228. Avis sur le droit du souverain de vendre des biens qu'il ne possède qu'en partie, 1596. f. 231-260. Avis des Chambres des Comptes sur le rachat d'engagères. s.d. [entre 1537 et 1555]. f. 261-268. Visite des fortifications frontalières de Flandre, Artois et Hainaut, s.d. f. 271-292. Rentes grevant les domaines de Brabant, des pays d'Outre-Meuse et de Luxembourg, 1549. f. 294-310. Extraits des " renenghes " touchant Bergues Saint-Winoc, 1614- 1619. f. 311- 325. État des paiements pour les garnisons de Flandre et d'Artois, 1542. f. 327-334. Prêts faits à Charles Quint et à son fils par les ecclésiastiques du ressort de la Chambre des Comptes de Lille en 1553, 1557, 1558, 1559, copie de 1577. f. 338-357. États des paiements pour la défense des frontières, 1553. f. 358. Table des matières. [XVIe-XVIIIe siècle]. 1 volume
- 1721 Registre de pièces diverses. f. 1-4. Règlement des quartiers d'hiver des troupes aux Pays-Bas, dressé par le comte de Marchin sous le gouverneur général Castel Rodrigo. f. 6-16. Coutumes de la ville de Tirlemont, remises au Conseil de Brabant en avril 1570. f. 16v°-19. Copie du "Wetboeck" sur le droit de succession à Tirlemont. f. 19v°-24v°. Index alphabétique des termes français et latins avec leur traduction flamande, extrait de l'Ars notariatus de Jacques Thuis, Anvers, J. et J.B. Verdussen, 1655. f. 26-29. Valeurs des monnaies et largeur de chemins. f. 29v°-30v°. Évaluation des verges dans les villages des environs de Tirlemont. Feuille volante: pièce d'un procès devant le Conseil de Brabant. [XVIIe siècle]. 1 volume
- 1757 Registre de titres des abbayes de Cercamp en Artois (cisterciens), Clairmarais près de Saint-Omer (cisterciens), Saint-André-au-Bois (prémontrés), Peene (guillemites), Chocquet (chanoines réguliers), Blandecques (cisterciennes), Saint-Bertin près de Saint-Omer (bénédictins). XVIIe siècle. 1 volume
- 1771 Documents concernant le Brabant. 1. Extrait du compte du scel de Brabant, 1623. 2. Actes relatifs au duché d'Arschot et acquits du drossard, XVIIe siècle. 3. Copie des extraits des privilèges de la ville de Bruxelles, XVIe siècle. 4. Revenus des terres de Biévène et Everberg, 1755-1764. 5. Pièce d'un procès entre le Conseil et le procureur général de Flandre et le bailli de Liedekerke, 21 novembre 1744. 6. Mesurage de biens à Opwijk, 1722. XVIe-XVIIIe siècle. 1 chemise
- 1796 Copie de la requête adressée à l'Impératrice Marie-Thérèse, par l'Université de Louvain, touchant le refus opposé par l'évêque de Gand de conférer la tonsure cléricale ou les ordres sacrés à des étudiants de cette université, tant qu'ils n'ont pas résidé dans son séminaire de Gand, 1749. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1830 Recueil de pièces diverses. 1. Contrat de mariage de Philibert van Hamme et Barbara Fernandez Castillo, 8 mai 1629. 2. "Unie der stede en de Casselrie van Berghen Sint-Winnocx", 17 octobre 1586. 3. Copie du testament de Jean Witten, chanoine et archidiacre de l'église de Liège, 8 décembre 1582. [XVIe-XVIIe siècles]. 1 volume
- 1858 Recueil de pièces concernant des événements politiques importants aux Pays-Bas. 1. Alliance entre les États de Brabant, 4 novembre 1450. 2. Ordonnance de François Ier concernant l'Amirauté, 1543. 3. Proposition et déclaration des députés de Son Altesse à Monseigneur le prince d'Orange et États de Hollande-Zélande, 1577. 4. Documents concernant les guerres de religion, l'occupation espagnole, la pacification de Gand en 1576. XVe-XVIe siècles. 1 volume
- 1965 "Waerachtig verhael vanden oproerighen beleyde d'welck broeder Anthonis Ruyskensvelt, predickheere met zynen aenhanck hebben aengerecht binnen der stadt vande Brussel", 1580-1584, copie de la relation sur la politique insurrectionnelle à Bruxelles du frère prêcheur Anthonis Ruyskensvelt et ses adhérents. XVIIIe siècle. 1 volume
- 1996 Recueil contenant: f. 1. Pièces relatives au procès des jésuites contre Maria Anna Davis, épouse de Rombout van Vianen, 1739-1743. f. 122. Épitaphe de Michel de Beckere, chapelain de Sainte-Gudule. f. 123. ″Ordre de bataille, ou état des forces jésuitiques, répandues par toute la terre, en septembre 1761″. XVIIIe siècle. 1 volume
- 2118 Mandement adressé à Jacques Yzembart, huissier d'armes extraordinaire du Conseil de Malines en la ville de Flobecq, relatif à la saisie pour dettes des biens meubles d'un certain Herreweghe, 1552; ordonnance relative au brassage des bières, à la requête des villes de Delft, Leiden et Amsterdam, Bruxelles, 17 mars 1558. 1552, 1558. 2 pièces
- 2122 Pièces concernant les alexiens.Transcription par W. Willard de "Annales primitivi historie Fratrum Cellitarum, ab eorum, in urbe Bruxellensi, exordio, usque ad annum MDCLI", 1368-1651, annales des alexiens à Bruxelles, 1986. Original à la Bibliothèque Royale à la Haye, 70 H. 63, copie aux Archives de l'État à Anderlecht, Archives ecclésiastiques de Brabant (Bruxelles), 11515bis. Édition de "Memorie-boek behelsende de saecken die den eerw. br. Peeter Neeffs, pater in Thienen, als visiteerder heeft gehadt, soo in sijne visiete met het corrigeren ende verbeteren van de fouten en misbruijken thegen onsen regel ende goede insetinge als andersins", mémorial du père Pierre Neefs, visitateur puis provincial des alexiens en Brabant, 1708-1741, avec transcriptions par Wim Willard, 1988. Photocopies et transcriptions des pièces concernant les alexiens, XVIe-XVIIIe siècles. XXe siècle. 1 chemise
- 2128 "Recueil de tous les placcarts, reglemens, instructions, ordonnances et traitez qui se retrouvent dans les livres des Placcarts de Flandre et de Brabant jusques au 9e mars 1685 contenant le dispositif principal sur chaque matière, les confirmations, additions et changemens qu'il y a eu successivement", aperçu chronologique des placards de Flandre et de Brabant, par sujet, jusqu'en 1685. [XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 2137 Pièces concernant la guerre. 1. Procès-verbal de l'audition du compte du trésorier général des munitions de guerre, Anvers, 20 juillet 1580. 2. Compte de la recette de guerre en Flandre, 1581. 3. Extrait du rapport du "landraet" concernant les frais de guerre, XVe siècle. XVe siècle, 1580-1581. 1 chemise
- 2139 - 2141 "Advertissementen", recueils de pièces relatives aux procès provenant de diverses cours de justice (Conseil ou Parlement de Flandre, Grand Conseil des Pays-Bas, Conseil d'État, Amirauté, etc.) et intéressant des parties de Bruges, Gand, Ostende, Valenciennes, Tournai, etc. XVIIe-XVIIIe siècles.
- 2178 "Geestelycken aenwyser om daghelycks een punct der Passie onses Heere Jesu Christi indachtigh te wesen, door het oeffenen vande Deught die door het keeren van den aenwyser het cyfer teekent", octroi d'un congé de 40 jours à ceux qui exercent certains exercices spirituels pendant une semaine. 7 oct. 1701. 1 pièce
- 2193 Mémoire des obsèques de Louis de Male à Lille en 1384, transfert des corps de Philippe le Bon et de la duchesse Isabelle à Dijon, obsèques du prince de Castille (Bruxelles, 1497), de la reine Isabelle de Castille (Bruxelles, 1504), de Philippe le Beau (Malines, 1507), du roi Ferdinand (Bruxelles, 1516). 1524. 1 volume
- 2218 Recueil de pièces relatives au voyage du futur Philippe II. 1. Récit des cérémonies diverses qui ont marqué le voyage du futur Philippe II dans les principales villes des Pays-Bas, juillet-octobre 1549. 2. Textes des serments réciproques prêtés par le prince et les diverses autorités durant ce voyage. [seconde moitié du XVIe siècle]. 1 volume
- 2224 Bref du pape Clément XI autorisant Marie-Catherine d'Autriche, nièce du roi Charles II, à visiter tout couvent de femmes du diocèse de Malines, douze fois par an et pendant cinq ans, accompagnée de quatre dames de compagnie (dont deux pourront être changées à volonté). Elle pourra assister aux réunions capitulaires des religieuses, converser avec elles et prendre des repas mais ne pourra rester loger la nuit. 13 juillet 1712. 1 pièce
- 2225 Copie de "Een seer devoot en kragtig boeckxken genaemd Lancia Christi dienende niet alleen om de magt des duyvels te bedwingen, maer ook om aen alle tooveraers en hexen hun magt te benemen en sijn selven in alle perykel te beschermen", Cologne, 1599, manuel d'exorcisme des démons, des sorciers et des sorcières. [XVIIIe siècle?]. 1 volume
- 2241 Copie d'"Histoire des choses memorables advenues du regne des rois Louis XII et François I en France, Italie, Allemagne, et lès Pais Bas, et ailleur depuis l'an 1503 ou environ jusques en l'an 1521. Mise par escrit par Robert de la Mark Seigneur de Fleurange et de Sedan, mareschal de France". [XVIIIe siècle]. 1 volume
- 2245 Registre des litanies de la vie et de la passion du Christ; rituels, prières, psaumes et partitions musicales pour la prise d'habit et la profession des religieuses, la communion des religieuses malades, l'extrême onction; les litanies des mourants, les prières des morts et les funérailles des religieuses. [XVIe siècle]. 1 volume
- 2248 Copie de l'autorisation délivrée par le vicaire général des Ermites de Saint-Augustin pour l'Espagne, au frère François de Saint-Ferdinand, membre de cet ordre, de récolter des aumônes pour le rachat de ses parents captifs des barbaresques, janvier 1683, copie sur papier y joint: attestation de l'évêque de Fiesole, qui a conféré la prêtrise audit frère François, 12 juin 1677. [ca. 1683]. 2 pièces
- 2260 Catalogue par Jan Jozef Raepsaet des documentsen sa possession datant de 1781 à 1788 et ayant trait à la Révolution brabançonne. Avec en annexe des copies de la correspondance de Raepsaet et quelques pièces originales concernant le rôle de Raepsaet dans la Révolution brabançonne. fin du XVIIIe siècle. 1 chemise
- 2421 Copie de ″Relacion verdadera del Armada que el Rey Don Felippe nuestro señor manda juntar en el puerto de la ciudad de Lisboa en el Reyno de Portugal el año de 1588″, rapport sur la constitution de l'Armada espagnole dans le port de Lisbonne, par le roi Philippe II en 1588, publié à Madrid. [s.d. XVIe siècle]. 1 cahier
- 2422 ″Notes confidentielles contenant les portraits des employés du gouvernement autrichien, écrites par le secrétaire d'état de Crumpipen pour l'instruction particulière du comte de Trauttmansdorff à son arrivée aux Pays-Bas 1790″, copie authentique par Claessens de notes confidentielles de Crumpipen sur les membres du gouvernement autrichien. 1790. 1 cahier
- 2496 Liste des cottes d'armes de la Chambre héraldique, avec images en couleur, confirmée par A.F. Jaerens, premier héraut d'armes, 28 janvier 1748. Liste des registres conservés par A.R. Jaerens, premier héraut d'armes, 1749. Liste des ornements pour l'enterrement de rois souverains, conservée à la Chambre héraldique. Copie d'une ordonnance pour le paiement de galon. [milieu du XVIIIe siècle]. 1 cahier
- 2524 ″Relation ou liste des munitionaires, commis et gardes des artilleries et des munitions de guerre et de vivres tant anciens que modernes des villes, chasteaux, forts et places frontières de ces Pays-Bas dont la provision ou collation dépend immediatement et privativemens du Conseil des Finances, recueillie et dressée par Messieurs Pierre Albert de Launay, chevalier, conseiller et controlleur général de laditte artillerie en conformité de l'ordre dudit Conseil″. [XVIIe siècle]. 1 volume
- 2601 Collection de lettres reçues par diverses personnes, entre autres Jan Claus, commerçant à Anvers, 1646-1648; Florencio Fuche, premier official de la Contadorie, 1672-1673; père Petrus du Rieu, jésuite, recteur du collège de Malines, 1663; Cobrisse, président de la Chambre des Comptes; Sanchez de Aguilar, conseiller pensionnaire des États de Brabant; Danoot, banquier à Bruxelles, 1703-1785; Ormede, chanoine à Rottem, 1740. XVIIe-XVIIIe siècles. 1 chemise
- 2603 Collection de lettres reçues par Ziegler, procureur à Limbourg; d'Ursel, héraut d'armes à Bruxelles; marquis Fr. de Los Rios, à Bruxelles; dame Coutelier; Herve; de Meulemberg, avocat; van Straten, sergent-major, à Bruxelles; de Castlan, secrétaire royal, à Bruxelles; Deveaux, capitaine, à Luxembourg; du Cayer, avocat, à Bruxelles. XVIIIe siècle. 1 chemise
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