Raad van Financiën

Inventaire des archives du Conseil des Finances.

BE-A0510_000388_002679_FRE
Identificatie van de toegang: BE-A0510 / I 103
Het Rijksarchief in België
1938
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Beschrijving van het archief

Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / I 103

Naam archiefblok

Raad van Financiën
Conseil des Finances

Periode
1533 - 1795

Rubriek
Regeringsraden (A3)

Omvang geïnventariseerd
640.00
m

Laatste inventarisnummer
9202.00

Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume

Archiefvormers

Raad van Financiën, 1531-1795

Histoire du producteur et des archives

Producteur d'archives

Contenu et structure

Mode de classement

Consultation et utilisation

Recommandations pour l'utilisation

Beschrijving van de series en archiefbestanddelen

I. Première section
II. Deuxième section
- A. Généralités
- B. Département du domaine
- C. Département des subsides et des administrations
- D. Département du commerce et des douanes
  - 1. Affaires d'ordre général
  - 2. Elaboration et application de la législation douanière
    4395 - 4396 Arbres et arbustes.
    4397 - 4403 Armes.
    4404 - 4443 Bétail, chevaux, gibier, volaille, beurre, fromage et oeufs.
    4444 - 4446 Précautions à prendre contre l'épizootie et école vétérinaire.
    4447 - 4456 Bière et houblon.
    4457 - 4469 Bois.
    4470 Moulins à scier le bois en Brabant, 1762-1794.
    4471 Moulins à scier le bois en Luxembourg, 1739-1786.
    4472 - 4478 Moulins à scier le bois en Flandre.
    4479 Moulins à scier le boisen Hainaut, 1765-1791.
    4480 - 4481 Moulins à scier le bois dans la province de Malines.
    4482 - 4487 Cendres de diverses espèces, tourbes.
    4488 - 4493 Peaux de lièvres et de lapins - chapeaux.
    4494 - 4501 Charbon de bois.
    4502 Diamants, 1754-1786.
    4503 - 4537 Epiceries, drogues et teintures.
    4538 - 4555 Circulation des espèces monnayées.
    4556 - 4560 Etoffes de laine d'or, de soie, toiles de coton.
    4561 - 4596 Etoffes de laine de toutes espèces.
    4597 - 4598 Draps de qualité inférieure.
    4599 - 4607 Velours, étoffes d'or d'argent et de soie.
    4608 - 4609 Elevage de vers à soie et plantation de muriers.
    4610 - 4637 Toiles de tout genre.
    4638 - 4644 Imprimeries de toiles de coton.
    4645 - 4674 Fossiles, ardoises, chaux, marbres, pierres, sable et tourbe.
    4675 - 4682 Pipes et derles.
    4683 - 4687 Fouleries.
    4688 - 4689 Gazes et crèpes de soie.
    4690 - 4694 Graisses, chandelle et cire.
    4695 - 4817 Céréales, fourrages, fumiers et engrais.
    4818 - 4828 Documentation relative au prix des grains.
    4829 - 4836 Relevés du prix des grains dans différentes villes des Pays-Bas et du Nord de la France.
    4837 - 4838 Relevés du prix des grains à Amsterdam.
    4839 Moulins à peler de la bouquette et, de l'orge, 1733-1794.
    4840 - 4850 Effets d'habillement.
    4851 - 4853 Vieux habits.
    4854 Rubans faits au moulin, 1764-1785.
    4855 Instruments à cordes, 1758-1794.
    4856 - 4890 Laines.
    4891 Copie de dispositions prises pour le commerce de laines, 1770-1785.
    4892 - 4899 Importation des laines pour la draperie limbourgeoise.
    4900 - 4949 Lin, chanvre, colza, huiles, cordages.
    4950 Prix des étoupes, 1764-1769.
    4951 - 4953 Prix du lin, du fil de lin, des étoupes et des huiles.
    4954 Prix du houblon et des huiles de colza et de lin, 1788-1789.
    4955 Mémoire sur la culture du colza par le directeur de la régie Botte. s. d.
    4956 Documentation relative à l'exportation du lin, 1786-1787.
    4957 - 4976 Chiffons.
    4977 Fraudes commises dans le commerce de chiffons, 1759-1761.
    4978 - 4982 Papeteries.
    4983 - 4997 Merceries.
    4998 - 5005 Mines et minéraux.
    5006 Mines et minéraux, couperose, alun, vitriol, soufre, vif agent et autres minéraux, 1768-1783.
    5007 - 5010 Mines et minéraux : plomb et étain.
    5011 - 5014 Mines et minéraux : cuivre et calamines.
    5015 - 5018 Mines et minéraux : or et argent.
    5019 - 5033 Mines et minéraux : charbon.
    5034 Licences sollicitées par les habitants de Bruges pour importer des charbons d'Angleterre, 1776-1777.
    5035 Charbonnages du pays de Mariemont, 1772-1785.
    5036 - 5065 Mines et minéraux : fer et acier.
    5066 Contestation entre L. Puissant et Marie Louant, propriétaires des usines et fonderies de Charleroi d'une part et Anne Bady, veuve Mouchet, propriétaire du moulin à farine de Dampremy relative aux retenues d'eau sur la rivière le Piéton terminée par une transaction agréée par le Conseil le 22 août 1744.
    5067 Documentation fragmentaire relative à la métallurgie, la clouterie et l'exploitation des mines de charbon, 1770-1787.
    5068 Faveurs accordées au baron d'Huart, maître de forges dans le Luxembourg, 1779-1780.
    5069 Clouteries de Fontaine-l'Evêque, 1785.
    5070 Faveurs pour l'exportation de la chaux, 1764.
    5071 Dispositions prises à propos de la métallurgie de l'EntreSambre et Meuse, 1716-1767.
    5072 - 5075 Informations et documents de statistique concernant le commerce des minerais,
    5076 - 5100 Octrois pour la recherche des minéraux,
    5101/* - 5112 Documents relatifs à la société pour l'exploitaton des mines de plomb de Vedrin
    5113 Cuivres de Hongrie, 1774-1794.
    5114 - 5137 Peaux, cuirs et tanneries,
    5138 - 5139 Tanneries.
    5140 Moulins à moudre des écorces, 1734-1794.
    5141 Pêcheries d' Ostende, 1731-1755.
    5142 Pêcheries de Blankenberge, 1738-1762.
    5143 Pêcheries d Nieuport, 1731-1740.
    5144 - 5154 Faveurs à la pêche nationale.
    5155 Statistique de la pêche nationale, 1792-1793.
    5156 - 5173 Commerce du poisson, minques.
    5156 1731-1734.
    5157 1735-1750.
    5158 1751-1760.
    5159 1761-1764.
    5160 1765-1766.
    5161 1767 janv.-juin.
    5162 1767 juill.-déc.
    5163 1768.
    5164 1769 janv.-mars.
    5165 1769, avril-dëc.
    5166 1770.
    5167 1771-1773.
    5168 1774-1776.
    5169 1777-1780.
    5170 1781-1785.
    5171 1786-1787.
    5172 1791.
    5173 1792-1794.
    5174 - 5175 Légumes.
    5176 - 5183 Porcefaiences et autres produits en terre.
    5184 Manufactures de porcelaine et de faiences établies en Brabant, 1732-1794.
    5185 Manufactures semblables en Luxembourg, 1765-1794.
    5186 Manufactures semblables en Flandre, 1750-1791.
    5187 - 5188 Manufactures semblables dans le Namurois.
    5189 - 5191 Manufactures semblables dans le Tournaisis.
    5192 - 5194 Pannes, tuiles, briques.
    5195 - 5202 Fabrication du salpètre, des eaux-fortes, du vitriol et de la poudre.
    5203 - 5207 Fabrication du salpêtre pour le compte de l'État.
    5208 - 5214 Savons et savonneries.
    5215 - 5245 Commerce du sel et raffineries.
    5246 Importations de sel dans le Luxembourg, 1765-1780.
    5247 - 5249 Raffinerie de sel établie à Ostende pour le compte du gouvernement.
    5250 - 5252 Selliers et carrossiers.
    5253 - 5255 Souliers et sabots.
    5256 - 5267 Sucres et sirops, raffineries.
    5268 - 5308 Tabacs et liqueurs, distilleries.
    5309 - 5310 Permissions de distiller des grains accordées dans le Luxembourg.
    5311 Relevé des permissions accordées pour la culture du tabac, 1757.
    5312 Culture du tabac dans le Luxembourg, 1770-1792.
    5313 Moulins à moudre du tabac, 1760-1791.
    5314 - 5315 Tableaux et estampes.
    5316 - 5317 Tapisseries et cuirs dorés. Objets d'ameublement.
    5318 Fabrication de tapis pour le compte de l'Etat. 1756-1760.
    5319 - 5339 Fils, toiles et dentelles.
    5340 - 5347 Verreries, glaces, cristaux.
    5348 - 5352 Octrois pour l'érection des verreries.
    5353 - 5372 Vins.
    5373 Notes émanánt du bureau de la, régie et relatives aux modifications à apporter à la législation douanière, 1782-1783.
  - 3. Mesures relatives à la perception des droits de douanes
  - 4. Droits accessoires
  - 5. Tarifs douaniers
  - 6. Statistiques douanières
  - 7. Personnel de l'administration des douanes
  - 8. Correspondance du Conseil avec les départements des douanes
  - 9. Enregistrement des instructions données par le Conseil au personnel des départements
- E. Département de la comptabilité
- F. Attributions complémentaires
- G. Documentation particulière relative à la fin du régime autrichien
III. Première annexe
IV. Deuxième annexe

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