Inventaire des archives des Corps équestres, 1814-1830.
BE-A0510_000246_002730_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 008
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 008
Naam archiefblok
- Zuidnederlandse ridderschappen.
- Corps équestres du Brabant
Periode
1814 - 1831
Nationaal. Algemeen (I0_0)
Laatste inventarisnummer
127
Omvang geïnventariseerd
1.85 m
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 123 Registre in-folio relié en cuir vert et à fermoirs de vermeil, et intitulé au dos : Register der leden van het Ridderschap der provincie West-Vlaenderen (Liste des membres de l'Ordre équestre de la province de la Flandre occidentale). Les cent premiers feuillets sont cotés et paraphés. Il contient : 1° la liste des membres de l'ordre avec indication de la date des arrêtés royaux qui les nomment, la date de l'admission des membres qui ont été reçus dans l'ordre, la date de la prestation de serment de membres et celle de leur décès, s'il y a lieu ; 2° la copie des arrêtés royaux par lesquels le roi reconnaît la noblesse des membres. En tête de ces arrêtés sont peints les blasons des intéressés.
- 124 Registre in-folio, relié en parchemin, dont les 40 premiers feuillets sont cotés et paraphés. Il est intitulé sur le plat de la couverture Registre des procès-verbaux des séances des assemblées de l'ordre équestre de la province de la Flandre occidentale et de 1 installation des membres dudit ordre. Ce registre renferme : 1° les procès-verbaux des séances de l'ordre équestre des 16 et 18 décembre 1816, 1 et 2 juin 1818, juin 1819, 2 juin 1820, 1 juin 1821, 1 juin 1822, 2 juin 1823, 1 juin 1824, 1 juin 1825, 1 juin 1826, 1 juin 1827, 2 juin 1828, 1 juin 1829 ; les actes de prestation de serment par les membres de l'ordre ; 3° des copies de quelques lettres ; 4° le règlement de l'ordre équestre de ladite province. 1816-1829
- 125 Six cahiers non cotés contenant les procès-verbaux des séances de la commission chargée de vérifier les titres des personnes qui demandent d'être admises à l'ordre équestre. Ces procès-verbaux sont datés des 1 juin 1821, 27 avril 1824, 18 mai 1825, 25 avril 1826, 15 mai 1827, 30 avril 1828, 29 mai 1828, 21 avril et 30 mai 1829. 1821-1829
- 126 Registre intitulé : Bewijsstukken om in het Ridderschap aanvaart te worden. Elle renferme 25 petits dossiers relatifs à l'admission au corps équestre des personnes dont les noms suivent : MM. Haughe, de Bie, Goupy, Prudhomme, Holvoet, Pecsteen, de Vière, Dhanins, Charles Haughe de Petevin, de Hooghe, Philippe Pecsteen, d'Hont, de Pelichy, J. van Caloen, Bernier, de Nieulant, Carton de Wynezeele, C. Pecsteen, de Lampseel, Imbert, Florison, de Pattin, van Outryve d'Ydewalle, van Zuylen van Nyevelt, Joos de Terbeerst, de Schietere de Lophem, de Croeser Caloen.
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