Inventaire des archives des Corps équestres, 1814-1830.
BE-A0510_000246_002730_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 008
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 008
Naam archiefblok
- Zuidnederlandse ridderschappen.
- Corps équestres du Brabant
Periode
1814 - 1831
Nationaal. Algemeen (I0_0)
Laatste inventarisnummer
127
Omvang geïnventariseerd
1.85 m
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 86 Un registre relié intitulé : Registre aux délibérations de l' ordre équestre de la province de Liège, commencé en 1816 et contenant les procès-verbaux des séances du 16 décembre (matin) 1816, 18 décembre 1816, 20 décembre 1816, 1 juin 1818, 2 juin 1818, 1 juin 1819 (matin), 1 juin 1819 (soir), 1 juin 1820, I juin 1821, I juin 1822 2juin 1823, 1 juin 1824, 1 juin 1825, 1 juin 1826, 2 juin 1826, 1 juin 1829, 2 juin 1829, 1 juin1827, 1 juin 1828, 1 juin 1829, 2 juin 1829. 1816-1829
- 92 /19 19° Quatre notes sans dates ni signatures et qui paraissent avoir été remises au corps équestre par suite des renseignements demandés par le conseil suprême de noblesse (voir ci-dessus le 6°) ; ces notes concernent Mr. de Grady de Brialmont, Michel-Albert-Joseph de Grady, Félix-Balthazar-Pierre-Adrien comte de Lannoy, Ernest-Philippe-Auguste baron de Woot de Tirlot. 1817-1817
- 93 /5 5° Copie authentique de l'arrêté royal statuant qu'il est permis aux corps équestres de fixer leurs réunions ordinaires à l'époque des élections des états provinciaux. La Haye, 2 avril 1818. Avec une lettre d'envoi du gouverneur de la province et une du président adressée au secrétaire de l'ordre équestre. 1818-1818
- 93 /25 25° Copie authentique de l'arrêté royal statuant qu'au lieu du baron Rodriguez d'Evora y Vega, nommé à l'ordre équestre par décret du 5 mars 1816, il faut entendre le marquis Ferdinand de Rodriguez de Chienneviers. Bruxelles, 13 décembre 1818 (en hollandais). Avec une lettre d'envoi. 1816-1818
- 97 /3 3° Dépêche du ministre de l'Intérieur, informant le président que le roi a accueilli la demande du comte Hyacinthe de Liedekerke, en lui accordant dispense pour être admis dans le corps équestre de la province de Limbourg, où il n'a plus le domicile requis. La Haye, 13 mars 1822. Avec une lettre d'envoi du président au secrétaire de l'ordre équestre. 1822-1822
- 97 /11 11° Un paquet de lettres d'excuses de MM. le baron de Floen Aldercrona, l'aîné ; baron Joseph de Vivario ; baron de Larocq ; G. baron de Moffarts ; baron de Stockem de Vieuwaleff ; baron de Chestret de Haneffe ; F. Radigues de Chennevières ; comte de Hemricourt ; chevalier de Melotte d'Envoz.
- 97 /25 25° Copie de l'arrêté par lequel le roi déclare que l'arrêté du 20 avril 1819 (v. le 12° du n° 25) n'est pas applicable à Louis-Antoine comte de Looz Corswarem de Merdorp, et autorise le conseil suprême de noblesse à l'inscrire sur ses registres. Au Loo, le 30 juillet 1822 (en hollandais) avec une lettre d'envoi. 1819-1822
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