Inventaire des archives des Corps équestres, 1814-1830.
BE-A0510_000246_002730_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 008
Het Rijksarchief in België
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 008
Naam archiefblok
- Zuidnederlandse ridderschappen.
- Corps équestres du Brabant
Periode
1814 - 1831
Nationaal. Algemeen (I0_0)
Laatste inventarisnummer
127
Omvang geïnventariseerd
1.85 m
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 17 Registre grand in-folio relié en cuir de 478 pages dont 410 seulement portent écriture, les pages marquées de nombres impairs étant en blanc. Il contient : le règlement organique pour le corps équestre du Brabant méridional approuvé par arrêté royal du 16 septembre 1817 ; le règlement d'ordre pour les assemblées du même Corps du ler juin 1819, et la liste des personnes nommées au Corps équestre par le roi, la liste des membres admis en vertu des règlements et la copie des pièces fournies par les candidats pour leur admission. 1817-1819
- 21 Farde de 1815, contenant : Copie délivrée par le secrétaire du Conseil suprême de Noblesse de l'arrêté royal du 18 décembre 1815 par lequel il est statué que tous les nobles à nommer dans un corps équestre d'une province doivent être pourvus d'une lettre patente ou acte de preuve du bénéfice accordé par le roi à eux ou à leur postérité, et par lequel le roi les nommant ou admettant dans un ordre équestre ou Corps de Nobles, les a rétablis ou fait participer à tous les droits de la Noblesse du pays à moins qu'ils n'aient fait preuve qu'eux ou leur famille ont été admis dans un ordre équestre ou de Noblesse depuis 1579. La Haye, 18 décembre 1815 (en hollandais). La traduction française du secrétaire du Conseil suprême de Noblesse, qui est jointe avec lettre d'envoi (en hollandais) et la traduction du Conseil suprême du 22 janvier 1817. 1579-1817
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