Inventaire des archives des Jointes de Luxembourg et de Trèves et de la Commission royale de Luxembourg, Cuvelier J., Travaux du cours pratique d'archivéconomie...(1920-1925)
BE-A0510_000017_002548_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
I 067
Het Rijksarchief in België
1926
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / I 067
Naam archiefblok
- Jointes te Luxemburg en te Trier en van de Koninklijke Commissie te Luxemburg
- Jointes de Luxembourg et de Trèves, et de la Commission Royale de Luxembourg
Periode
1789 - 1791
Commissies en jointes (A5)
Omvang geïnventariseerd
7.50
m
Laatste inventarisnummer
329.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 1 Protocole des affaires qui ont été traitées par les Conseillers de S.M. l'Empereur à Luxembourg depuis le 17 décembre 1789 au 22 du même mois; puis à Trèves où elle a été déplacée par ordre de Son Exellence le Vice-Chancelier de Cour et d'État, du 24 décembre 1789 au 16 novembre 1790. f°s 1 à 388 avec table alphabetique. Un registre (A. n° 1)
- 3 /A Protocole de la Commission royale de Luxembourg. A) Du 23 mars au 30 avril 1790. F°s 1 à 380. Un registre (A. n°s 3 et 4)
- 3 /B Protocole de la Commission royale de Luxembourg. B) Du 1 mai au 28 juin 1790. F°s 381 à 1082. Un registre (A. n°s 3 et 4)
- 4 /A Protocole de la Commission royale de Luxembourg. A) Du 1 au 31 juillet 1790. F°s 1 à 464. Un registre (A. n°s 5 et 6)
- 4 /B Protocole de la Commission royale de Luxembourg. B) Du 2 août au 30 septembre 1790. F°s 465 à 1069. Un registre (A. n°s 5 et 6)
- 5 /A Protocole de la Commission royale de Luxembourg. A) Du 1 octobre au 30 novembre 1790. F°s 1 à 560. Un registre (A. n°s 7 et 8)
- 5 /B Protocole de la Commission royale de Luxembourg. B) Du 1 décembre 1790 au 7 janvier 1791. F°s 561 à 867. Un registre (A. n°s 7 et 8)
- 6 Protocole secret de la Commission royale de Luxembourg au rapport du Conseiller Limpens, sur les secours des finances allemandes aux finances belgiques et les situations successives de ces dernières à Luxembourg et dans les dépandances de l'administration de ladite Commission. 8 juillet 1790- 8 janvier 1791. Un registre (A. n° 10)
- 7 Protocole des ordres de lever et de payer sur les caisses de Luxembourg. 28 décembre 1789-8 janvier 1791. Un registre (C.F. reg., 190)
- 8 Protocole des ordres de lever et de payer sur les caisses de Luxembourg et Aix-la-Chapelle. 17 décembre 1789-8 janvier 1791. Un registre (C.F. reg., 189)
- 10 Indicateur de la Commission royale de Luxembourg. 1 septembre 1790-4 janvier 1791. Un registre avec index alphabétique (A. n°12)
- 12 /A a) Registre des commissions et lettres patentes. 4 janvier-27 août 1790. Un registre (A. n° 11)
- 13 Payement des pensions du Duc Charles de Lorraine. 26 mars-15 juillet 1790. Un registre (C.F. reg., 799)
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