V_LXX_Comptes divers de recette et dépense
BE-A0510_000014_806704_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK70
Het Rijksarchief in België
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK70
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 44640 - 44645 Six volumes contenant soixante-onze états ou comptes par Michel Walschaert, François Vanden Berghen, N. Flas, Françoin-Martin Arnoul et ses enfants, successivement fermiers du droit perçu au profit du souverain sur les ventes publiques, faites à Bruxelles, des meubles et effets appartenant à des personnes privilégiées, telles que chevaliers de l'ordre de la Toison d'or, ministres, conseillers, etc., qui n'étaient pas soumises à la juridiction des magistrats de cette ville. 10 juin 1730-3 septembre 1781.
- 44647 Compte, rendu par Jean-Pierre Henssens, des droits appartenant à Sa Majesté sur les marchandises vendues publiquement à Bruxelles et à Ostende, pour le compte de la compagnie impériale des Indes, de 1733 à 1735, dont étaient chargés les deux navires nommés: le Duc de Lorraine et la Concorde de Bengale. 1733-1735. 1 volume
- 44653 Volume contenant six comptes, rendus par C. Beydaels de Zittaert, premier roi d'armes, de l'administration qu'il a eue "des deniers concernant la chambre héraldique, provenant des amendes, et du droit de dix florins assigné par le règlement de 1782 pour l'usage de la bibliothèque, sur chaque diplôme enregistré à ladite chambre". 1er mai 1782-31 octobre 1788. 1 volume
- 44666 Compte, rendu par Jacques Vander Borcht, au nom des héritiers de Josse Vander Borcht, son père, du payement des rentes et des capitaux remboursés à l'occasion des deniers levés et avancés par les brasseurs de Louvain pour la construction du canal, en 1765. 1er novembre 1791-31 octobre 1792. 1 volume
Vaste URL: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000014_806704_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000014_806704_FRE