V_LXX_Comptes divers de recette et dépense
BE-A0510_000014_806704_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK70
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK70
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 44609 Volume contenant six comptes, rendus par Henri de Longueville, mayeur des alloux (alleuds) au bancq d'Ocquier, en la terre et seigneurie de Durbuy, de tous les drois seigneuriaulx, des ventes, transportz, oeuvres de loix, cessions, donnations et vendaiges passées par-devant la justice desdits alloux, droits dont la treizième partie appartenait au souverain. 1er février 1610-1er février 1628. 1 volume
- 44610 Compte, rendu par Maximilien Baltyn, receveur des domaines au quartier d'Anvers, de l'administration qu'il a eue, du 28 septembre 1611 au 2 mai 1618, des sommes destinées au remboursement des rentes et obligations diverses que les archiducs Albert et Isabelle ont dû payer, en vertu de la trêve conclue à Anvers, en 1609, aux personnes dont les biens et revenus avaient été confisqués. 28 septembre 1611-2 mai 1618. 1 volume
- 44611 Compte, rendu par Laurent Poortmans, des droits de tonlieu consignés à Venlo par les bourgeois de Bommel, Tiel et Nimègue qui prétendaient pouvoir jouir de certains privilèges de franchise de navigation sur la Meuse (over den ontfanck van de penningen genamtiseert by de mercktschepen ende aengecochte burgers van Bomel, Tyll ende Nymegen om te verhueden de frauden van vryheyt die de voorschreven mercktschepen en de aengecochte burgers waeren pretenderende). octobre 1611-septembre 1613. 1 volume
- 44614 Compte, rendu par Laurent Dicx, receveur des confiscations au quartier de Bruges et pays du Franc, de l'administration qu'il a eue des deniers levés afin de rembourser les sommes payées pour l'acquisition des terres appelées s'Heerwoutermans, qui avaient été vendues par les habitants du dicage à l'occasion des frais d'endiguement du poldre. [1632]. 1 volume
- 44626 - 44630 Volumes contenant sept comptes, rendus par Édouard-François Scorza, aliàs Scorsa ou Scorssa, et quatre comptes, rendus par Louis Porta, l'un et l'autre directeurs du haras du roi dans la forêt de Soigne, de l'administration qu'ils en ont eue. 20 septembre 1658-30 juin 1661, 6 novembre 1662-30 juin 1666.
- 44631 - 44632 Comptes, rendus par Martin Rubens, receveur et commis général à la perception de dix florins annuellement "sur chaque fournaise ou fourneau à distiller brandevins ou eaux-de- vie, de vin ou lie de vin, en vertu d'actes de permission de Sa Majesté ès pays de par-deçà, et en vertu du placcart sur ce émané le xiiiie d'aoust 1662". 1er janvier 1666-31 décembre 1670.
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