Chapitre VIII. Comptes des officiers de justice.
BE-A0510_000014_806699_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK08
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK08
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 14106 Volume contenant vingt et un comptes, dont trois rendus par Philippe Vilain, du 23 décembre 1385 au 7 mai 1386, et du 17 septembre 1386 au 7 mai 1387 ; sept par Olivier de Stambruges (de le Stainbrucghen), du 7 mai 1387 au 13 janvier 1388, et du 11 mai 1388 au 12 octobre 1389, et onze par Danckaert de Oegerlande, du 7 décembre 1389 au 22 septembre 1393. 1385-1393. 1 volume scans
- 14114 Volume contenant dix-huit comptes, dont six rendus par Colart de Commines, seigneur de Ruvescuere et de Watene, du 21 septembre 1433 au 2 octobre 1435 ; quatre par Jean, seigneur de Morbecque, du 10 octobre 1435 au 1er juin 1437, et huit par Jean de le Zype, écuyer, du 1er juin 1437 au 9 janvier 1441. 1433-1441. 1 volume scans
- 14115 Volume contenant vingt-huit comptes, dont onze rendus par Jean de le Zype, écuyer, du 9 janvier 1441 au 4 septembre 1444 ; onze par Bauduin le Vos, chevalier, seigneur de Lovendegem, du 4 septembre 1444 au 28 juin 1449 ; un par Hector de Vuerhoute, écuyer, du 28 juin 1449 au 11 mars 1450 ; trois par Gérard de Ghistelles, chevalier, seigneur de Beveren et d'Oesselghem, du 11 mars 1450 au 15 août 1451 ; un par Simon de Herbays, seigneur de Morchove, du 15 août au 28 septembre 1451, et un par Jacques de Hemsrode, écuyer, du 6 août au 15 septembre 1453. 1441-1453. 1 volume scans
- 14116 Volume contenant trente-quatre comptes, dont seize rendus par Arnoul de Gouy (Goy), chevalier, seigneur d'Auby, du 12 septembre 1453 au 24 mars 1459, et dix-huit par Nicolas Triest, chevalier, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne, du 24 mars 1459 au 6 mai 1465. 1453-1465. 1 volume scans
- 14117 Volume contenant vingt-huit comptes, dont sept rendus par Nicolas Triest, du 6 mai 1465 au 8 juillet 1467 ; onze par Louis d'Escornaix, chevalier, seigneur de Nokere et de Beveren, du 8 juillet 1467 au 11 mai 1472 ; un par Louis Quistebout, sous- bailli de Gand, commis à la desservitude du bailliage en l'absence du seigneur de Nokere, du 11 mai au 21 septembre 1472 ; six par Louis d'Escornaix, du 21 septembre 1472 au 8 février 1477 ; un par Jean, seigneur de Dadizeele, du dernier février 1477 au 2 juin 1478 ; un par la veuve de Josse Van Belle, chevalier, seigneur de Douxlieu, de Steenwert, etc., du 3 juin au 8 septembre 1478, et un par Jean, seigneur de Dadizeele, du 8 septembre 1478 au 20 octobre 1481. 1465-1481. 1 volume scans
- 14118 Volume contenant douze comptes, dont trois rendus par Jacques de Gouy, chevalier, seigneur d'Auby, du 20 décembre 1481 au 9 octobre 1483 ; deux par George d'Escornaix, chevalier, seigneur de Meulenbeke, du 10 octobre 1483 au dernier mai 1485 ; un par Jacques de Ghistelles, chevalier, seigneur de la Motte, du 22 juillet 1485 au 3 février 1486 ; un par Jean de Pottelsberghe, sous-bailli de Gand, du 15 octobre 1485 au 26 juin 1486 ; un par Jean de Cruninghen, seigneur de Pamele, du 5 mai 1486 au 10 novembre 1487 ; deux par Charles de Masmines, écuyer, du 10 novembre 1487 au ler octobre 1489, et deux par Josse de Ghistelles, seigneur de le Moere et de Maelstede, du 12 août 1492 au 12 décembre 1493. 1481-1493. 1 volume scans
- 14121 Volume contenant vingt-neuf comptes, dont six rendus par François de Mastaing, seigneur de Masmines, du 20 avril 1509 à pareil jour 1515 ; sept par Louis de Flandre, seigneur de Praet, du 20 avril 1515 au 20 janvier 1522; douze par François, seigneur des Fossez (Vander Gracht), du 20 janvier 1522 à pareil jour 1534 ; un par Wautier des Fossez, héritier du précédent, du 20 janvier 1534 au 14 mars 1535, et trois par François des Fossez, chevalier, seigneur de Scardau, du 22 mai 1535 à pareil jour 1538. 1509-1538. 1 volume scans
- 14122 Volume contenant dix-neuf comptes, dont treize rendus par François des Fossez, chevalier, seigneur de Scardau, du 22 mai 1538 au 22 mai 1551 ; quatre par Pierre d'Overbeke, sous-bailli de Gand, du 22 mai 1551 à pareil jour 1555, et deux par Adolphe de Bourgogne, chevalier, seigneur de Wacken, du 22 mai 1555 à pareil jour 1557. 1538-1557. 1 volume scans
- 14123 Volume contenant deux comptes, dont un rendu par Adolphe de Bourgogne, chevalier, seigneur de Wacken, du 22 mai 1557 à pareil jour 1562, et un par Antoine de Bourgogne, chevalier, seigneur de Wacken, Catthem, Capelle, etc., héritier du précédent, du 22 mai 1562 à pareil jour 1568. 1557-1568. 1 volume scans
- 14124 Volume contenant dix-neuf comptes, dont un rendu par Guilbert de la Barre, écuyer, seigneur de Mouscron, etc., en qualité d'héritier de Fernand de la Barre, du 14 mai 1571 au 30 novembre 1578 ; un par Antoine d'Overbeque, sous-bailli, comme ayant desservi le grand bailliage, du 17 septembre 1584, époque de la réduction de la ville sous l'obéissance du roi, au 17 septembre 1588 ; un par Gilles Vander Meere, sous-bailli, comme ayant occupé la place vacante du grand bailliage, du 6 octobre 1588 au 21 octobre 1591 ; onze par Jacques de Langlée, chevalier, seigneur de Pecq, beer de Flandre, baron d'Heyne, du 8 octobre 1591 a pareil jour 1615 ; un par sa veuve, du 8 octobre 1615 au 8 juin 1617 ; un par dame Jacqueline de Cottrel, douairière de Jacques de Bossut, chevalier, seigneur d'Aussy, baron de Liedekerke, du 24 juillet 1617 au 10 novembre 1618 ; un par dame Marie-Anne de Bronchorst, douairière de Charles de Bourgogne, comte de Wacken, seigneur de la ville et métier d'Assenede, etc., chevalier et commandeur de l'ordre de Saint-Jacques, mestre de camp, amiral royal, etc., du 27 novembre 1618 au 28 septembre 1632 ; un par Guillaume de Bette, marquis de Lède, seigneur d'Angreau, commandeur de l'ordre de Saint-Jacques, gouverneur et capitaine général du duché de Limbourg, du 20 octobre 1632 au 4 avril 1636, et un par Nicolas-Ignace de Beir, chevalier, baron de Meulebeke, seigneur de Halewin, etc., du 22 septembre 1653 à pareil jour 1656. 1571-1656. 1 volume scans
- 14125 Volume contenant dix comptes, dont un rendu par Anne-Marie de Caluart, douairière de feu Nicolas-Ignace de Beir, chevalier, baron de Meulebeke, du 22 septembre 1656 au 13 novembre 1660 ; quatre par Jean-Baptiste della Faille, chevalier, seigneur d'Huysse, etc., du 29 novembre 1660 au 10 mars 1678 ; un par Maximilien della Faille, du 10 mars 1678 au 30 décembre 1683 ; trois par Ferdinand della Faille, du dernier décembre 1683 au dernier décembre 1698, et un par Ferdinand-Hippolyte della Faille, du dernier décembre 1698 au dernier décembre 1702. 1656-1702. 1 volume scans
- 14126 Volume contenant quatorze comptes, dont un rendu par Ferdinand-Hippolyte della Faille, seigneur d'Huysse, etc., du dernier décembre 1702 à pareil jour 1706 ; un par Maximilien-Antoine Rym, chevalier, seigneur de Rammelaere, Humbeke, etc., du 1er janvier 1707 au 22 octobre 1708 ; un par Ferdinand della Faille, au nom de Jacques-Joseph, son fils, du 23 octobre 1708 au 23 août 1710 ; deux par Philippe-François Sersanders, dit de Luna, seigneur de la Grute de la ville de Gand et de la Woestine, etc., du premier novembre 1710 au dernier octobre 1718 ; un par ses héritiers, du dernier octobre 1718 au dernier juin 1722 ; deux par Hubert-François Sersanders, marquis de Luna, seigneur de la Grute de la ville de Gand et de la Woestine, du dernier juin 1722 au dernier décembre 1733 ; un par dame Agnès de la Valette, douairière d'Hubert-François Sersanders, marquis de Luna, du dernier décembre 1733 au 26 février 1737; trois par Léonard-Mathias Vander Noot, baron de Kieseghem, seigneur de la ville et métier de Bouchaute, et de Dottignies, chambellan de l'Impératrice, général-major de ses armées, gouverneur de la ville et château de Gand, du 18 février 1737 au dernier décembre 1740 ; un par Marie-Madeleine, baronne de Spanghen, douairière de Léonard-Mathias Vander Noot, du dernier décembre 1740 au 20 novembre 1755, et un par Hubert-François, vicomte de Nieulant, chambellan de l'Empereur et de l'Impératrice, du 20 novembre 1755 à pareil jour 1763. 1702-1763. 1 volume scans
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