Chapitre VIII. Comptes des officiers de justice.
BE-A0510_000014_806699_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK08
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK08
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 13709 Volume contenant dix comptes, dont huit rendus par Antoine de Halewin, chevalier, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne, du 26 avril 1472 au 10 janvier 1477 ; un par Jacques de Halewin, du 10 janvier 1477 au 16 mai 1478, et un par dame Jacqueline, dame de la Chapelle et de Halewin, pour et au nom de son fils Jacques de Halewin, du 16 mai 1478 au 15 septembre 1479. 1472-1479. 1 volume scans
- 13710 Volume contenant vingt-huit comptes, dont trois par Roland de Halewin, du 15 septembre 1479 au 1er de mai 1482 ; cinq par Charles de Halewin, seigneur de Huutkerke (d'Uytkerke), du 1er mai 1482 au 20 mars 1484 ; deux par Louis de Crane, chevalier, du 20 mars 1484 au 6 juillet 1485 ; quatre par Charles de Halewin, chevalier, seigneur de Huutkerke, du 6 juillet 1485 au 12 mai 1488 ; trois par Jacques van Huele, chevalier, seigneur de Lichtervelde, du 12 mai 1488 au 12 janvier 1490 ; neuf par Charles de Halewin, du 12 janvier 1490 au 12 décembre 1496, et deux par Jean de Claerhout, chevalier, seigneur de Pitthem, du 12 décembre 1496 au 12 janvier 1498. 1479-1498. 1 volume scans
- 13712 Volume contenant dix comptes, dont un rendu par Jean de Claerhout, du 12 septembre 1509 au dernier juin 1510 ; un par Rombaud Roobosch, du dernier juin 1510 au 1er mai 1511, et huit par Jean de Flandre, seigneur de Honnelede (sic), du premier mai 1511 au premier septembre 1519. 1509-1519. 1 volume scans
- 13733 - 13738 Six comptes, rendus par George de Montmorency, baron de Croisilles et de Chaumont, seigneur de Waucourt, Blaton, Houplines, Nieucapelle, etc., grand veneur du pays et comté de Flandre, commissaire ordinaire au renouvellement des lois dudit pays, du 4 juillet 1584 au dernier décembre 1615. 1584-1615.
- 13739 - 13740 Deux comptes, rendus par Philippe de Mérode, chevalier, comte de Middelbourg, baron du Saint-Empire et de Frentz, etc., vicomte d'Ypres et de Ledrynghem, seigneur de Watene, de Lannoy, etc., maître d'hôtel des Archiducs, grand veneur du pays et comté de Flandre, premier commissaire ordinaire au renouvellement des lois dudit pays, du dernier décembre 1615 au 13 septembre 1624. 1615-1624.
- 13742 - 13743 Deux comptes, rendus par Laurent Dicx, lieutenant-bailli de la cour féodale du grand bailliage du bourg de Bruges, commis, depuis ladite promotion, à la recette des droits seigneuriaux procédant de la vente des fiefs, rentes hypothéquées sur iceux et autres engagements, du 13 février 1624 au 16 mars 1634. 1624-1636.
- 13761 - 13765 Cinq volumes contenant huit comptes, dont sept rendus par Maximilien-Joseph comte de Lalaing, vicomte d'Audenarde, comte de Tildoncq, conseiller d'état de l'Empereur, général, lieutenant-feld-maréchal de ses armées, surintendant de la gendarmerie de la province de Flandre, gouverneur et grand bailli, du 22 mars 1725 au dernier décembre 1753, et un rendu par ses héritiers, du dernier décembre 1753 au 12 juin 1756. 1725-1756.
- 13767 Volume contenant huit comptes, dont six rendus par le même, du 12 juin 1768 au 12 juin 1780 ; un rendu par sa veuve, du 13 juin 1780 au 10 août 1781, et un par Jacques-François Sola, pour et au nom de Charles-Marie-Joseph-Guislein Cajetan, comte de Thiennes, de Rumbeke, etc., du 10 août 1781 au dernier octobre 1783. 1768-1783. 1 volume scans
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