Chapitre II. Registres généraux.
BE-A0510_000014_806693_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK02
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK02
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Registers
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 985 Volume intitulé "Recoeuil des quohyers des restatz des Comptes tant du domaine que des confiscations ou annotations, qu'extraordinaires, oyz en la Chambre des Comptes du Roy, à Lille, dont les restatz ne sont purgez, avecq distinction, au marge, de ceulx qui sont à recouvrir; des debvoirs qu'on a renduz pour les faire purger, et de ceulx qui sont irrecouvrables, en cas que Messieurs de cestedite Chambre jugent qu'il y en a aulcuns; faicts et dressez en ladite Chambre, par l'ordre de Son Alteze Serenissime et de Messeigneurs des Finances, respectivement daté du 14e et 24e de novembre 1658, et ce pour donner ordre au recouvrement desdits restatz, depuis le dernier quohyer en dressé le viije d'aoust 1658, et envoyé à mesdits Seigneurs des Finances, jusques à présent". [17e siècle?]. 1 volume
- 986 Volume intitulé "Besongné avecq les pièces y citées, pour faire cognoistre les debvoirs qui ont esté rendus en la Chambre des Comptes du Roy, à Bruges, pour l'adjustement des comptes de feu Gaspar Hannosset (receveur du rachat des tonlieux de Flandre), et des interests à cause des avances par luy faictes". 1664. 1 volume
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