III_XXVI_Comptes des exploits des conseils de justice
BE-A0510_000014_803224_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 26
Het Rijksarchief in België
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 26
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 22129 Volume contenant: 1 à 5. Cinq comptes, rendus par Jean de Langele, "commis à la recepte des explois, amendes civilles, fol appel et tauxes de despens adjugées au prouffict de l'empereur, en son conseil provincial ordonné à Namur, de l'administration qu'il en a eu d'icelle recepte, par ses très-honnorez seigneurs messieurs les président et gens dudit conseil, enssuivant l'acte du renunchement que en avoit faict le sieur de Boulant, touchant ladite recepte, comme bailli de la gouvernance dudit Namur", du 5 septembre 1549 au 4 avril 1555; 6 à 10. Cinq comptes rendus par Lambert de la Rivière, receveur des exploits du conseil provincial de Namur, du 5 avril 1555 au 25 juin 1561; 11 à 16. Six comptes, rendus par Charles de la Rivière, receveur des exploits du conseil provincial de Namur, du 27 juin 1561 au 26 juin 1567. 5 septembre 1549-26 juin1567. 1 volume
- 22181 Volume contenant: 1 à 5. Cinq comptes rendus par Jean-Jacques Hinslin, du 1er juillet 1672 au 30 juin 1677; 6 à 8. Trois comptes, rendus par Pierre-François Lambillion, receveur des exploits et émoluments du sceau du conseil provincial de Namur, du 1er juillet 1677 au 30 juin 1680. 1er juillet 1672-30 juin 1680. 1 volume
- 22203 Volume contenant: 1 à 8. Huit comptes, rendus par Robert Keyser, du 1er novembre 1720 au 31 octobre 1728; 9 à 12. Quatre comptes, rendus par Jean-Joseph Jacque, receveur des exploits et émoluments du sceau du conseil provincial de Namur, du 1er novembre 1728 au 31 octobre 1732. 1er novembre 1720-31 octobre 1732. 1 volume
- 22204 Volume contenant: 1 à 13. Treize comptes, rendus par Jean-Joseph Jacque, du 1er novembre 1733 au 31 décembre 1745; 14 et 15. Compte et état purgatif rendus par les héritiers de Jean-Joseph Jacque, pour l'année 1746; 16 et 17. Deux comptes rendus par Jean-Henri Lecocq, ex-receveur des exploits et émoluments du sceau du conseil provincial de Namur, pour les années 1747 et 1748; 18. Compte rendu par le greffier du conseil provincial de Namur, "tant des exploits, que des émoluments du scel, qui ont été perçus au greffe dudit conseil, pendant les années 1749 et 1750, tems auquel il n'y avoit pas de receveur des exploits établis par S. M. pour les recevoir"; 19 à 21. Trois comptes rendus par Augustin Zoude, receveur des exploits et émoluments du sceau du conseil provincial de Namur, pour les années 1751, 1752 et 1753. 1er novembre 1733-1753. 1 volume
Vaste URL: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000014_803224_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000014_803224_FRE