III_XXVI_Comptes des exploits des conseils de justice
BE-A0510_000014_803224_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 26
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 26
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 21450 Compte "rendu par Arnauld de le Becque et Jean du Bois, conseilliers ou parlement nagaires institué et tenu de par feu de très-noble mémoire monseigneur le duc Charles de Bourgoingne (que Dieu absoille), à cause de certaine commission à eulx baillée pour et affin de recouvrer, sur les explois et amendes jugées pour et au prouffit de mondit seigneur oudit parlement, depuis le premier jour de juillet l'an mil cccc soixante-seize jusques au derrenier jour de janvier ensuivant, telle somme de deniers que montent les gaiges et pensions qui estoient deuz à messeigneurs les présidens, conseilliers et aultres gens et officiers de la court dudit parlement, des mois de juillet, aoust et septembre l'an mil IIIIc LXXIIII." 1 juillet 1476-31 janvier 1477. 1 volume
- 21587 Compte rendu par Jérôme Zeti, conseiller et receveur général du quartier de Malines, "en qualité de commis à l'estat de recepveur des deniers à procéder des exploicts du commis Van Delen, par les debvoirs qu'il rend pour obliger les greffiers, tant modernes, que les héritiers des deffuncts du grand conseil, à satisfaire au prescrit de l'édict perpétuel émané sur les déposts et vieux namptissements". 3 juillet 1671-27 avril 1672. 1 volume
- 21615 Compte, rendu par Esther-Faustine-Antoinette Van Gestel, douairière de Henri Bruitsma, chevalier, maître aux requêtes de l'hôtel du roi et conseiller au grand conseil, en qualité de tutrice de ses enfants, des amendes de frivoles révisions et des deniers des consignations surannées du grand conseil. 16 mars 1689-31 juillet 1710. 1 volume
- 21704 Volume contenant: 1 à 5. Cinq comptes, rendus par Melchior-Lambert Van Gorkom, aliàs Van Gorckom, avocat, receveur des exploits du grand conseil, du 1er juillet 1763 au 31 décembre 1767; 6 à 9. Quatre comptes, rendus par Louis- François Wouters de Thermegem, avocat, receveur des exploits du grand conseil, du 1er janvier 1768 au 31 décembre 1771. 1er juillet 1763-31 décembre 1771. 1 volume
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