III_XXV_Comptes des droits des sceaux
BE-A0510_000014_803223_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 25
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 25
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 20360 Compte, rendu par Roland Pippe, "secrétaire et garde des joyaulx de monseigneur le conte de Charollois, audiencier, commis, de par mondit-seigneur, par ses lettres-patentes cy-après escriptes, à recevoir les deniers du droit et émolument du seel de mondit seigneur de Charollois, escheu durant le temps que icelui seigneur a esté lieutenant et a eu, en l'absence de mon très-redoubté seigneur, monseigneur le duc de Bourgoingne et de Brabant, conte de Flandres, etc., pendant le temps qu'il a esté ès Alemaignes, le gouvernement de ses pays de Flandres, Artois, Brabant, Haynnau, Hollande, Zeellande et autres de par deçà, lequel droit et émolument de seel mondit seigneur le duc, par ses lettres-patentes cy-après transcriptes, a donné et délaissié à mondit seigneur de Charroillois, son filz, pour les deniers qui en viendront tourner et convertir à son prouffit, et en faire et disposer comme de sa chose". 27 avril 1454-17 avril 1455. 1 volume
- 20380 Compte, rendu par Jean de le Kéthulle, "des droits du sceau des commissions et autres lettres expédiées, tant soubz les sceaulx de la chamber du conseil en Flandres que de la ville de Gand conjoinctement, comme soubz le seul sceau de ladite ville de Gand, depuis environ le mois de may IIIIXXIJ (1482), qui estoit le prochain jour après le trespas de feue ma très-redoubtée dame madame la duchesse d'Ostriche et de Bourgongne, etc., jusques au mois de juillet IIIIXXIIJ (1483)". ca. mai 1482-juillet 1483. 1 volume
- 20589 Compte, rendu par Louis-Antoine de Claris, comte de Clairmont, du conseil d'État, commis au gouvernement général des Pays-Bas et audiencier, des droits et émoluments des sceaux, du 1er janvier au 26 mars 1715, date de sa mort, et par Jean-Baptiste Van Erp, secrétaire et premier official de l'audience, remplissant l'office d'audiencier depuis ledit jour, en vertu de commission du conseil d'État, du 5 avril, des mêmes droits et émoluments, du 27 mars au 31 décembre 1715. 1715. 1 volume
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