III_X_Comptes des reliefs de fiefs
BE-A0510_000014_803182_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 10
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 10
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
- III_XX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec les Pays de Gueldre et de Clèves (CCRK 20)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 17144 Volume contenant: l à 10. Dix comptes, rendus par Nicolas Specht, des droits de relief des fiefs, depuis les Pâques closes 1366 jusqu'aux Pâques 1376. 11 à 23. Treize comptes, rendus par Pierre Braeu, des droits de relief des fiefs, depuis les Pâques 1376 jusqu'à la Saint-Jean 1389. 12 avril 1366-24 juin 1389. 1 volume
- 17145 Volume contenant: 1 à 7. Sept comptes, rendus par Pierre Braeu, receveur des investitures en Brabant, secrétaire du duc Antoine de Bourgogne et clerc du livre des fiefs, des droits de relief des fiefs, 24 juin 1400-22 février 1408; 8 à 13. Six comptes, rendus par Pierre Van Halle, secrétaire des investitures et clerc du livre des fiefs en Brabant, des droits de relief des fiefs, depuis le 23 février 1408 jusqu'à la Noël 1412, et depuis la Noël 1413 jusqu'au 25 octobre 1415. 14. Compte, rendu par Jean Van Woude, des droits de relief des fiefs, depuis le 19 février 1416, jusqu'au 23 juillet 1417; 15. Compte, rendu par René Moers, alias Moors, garde des livres de fiefs en Brabant (verwaerre ende regeerre van den leenboeken), des droits de relief des fiefs, depuis le 17 novembre 1417 jusqu'au 1er février de la même année (1er février 1418, n. st.); 16. Compte, rendu par Guillaume Vanden Berghe, seigneur d'Orbais, receveur général des finances en Brabant, des droits de relief des fiefs, depuis le 1er février 1418, jusqu'au 30 octobre 1418. 24 juin 1400-1er février 1418. 1 volume
17146 - 17147 Deux volumes contenant trente-cinq comptes, rendus par Jean Vanden Ede, secrétaire et clerc des fiefs en Brabant, receveur des investitures (ontvanger van den heergeweyden), des droits de chancellerie et d'enregistrement des fiefs, ex-garde des livres de fiefs, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 17 février 1433-31 janvier 1467.
17148 - 17150 Trois volumes contenant trente-trois comptes, rendus par Guibert ou Gilbert (Ghysbrecht, Ghys) Moelenpas, alias Molenpas, secrétaire et clerc des fiefs en Brabant, receveur des investitures, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1er février 1467-6 juillet 1498.
17151 - 17156 Six volumes contenant quarante-deux comptes, rendus par Pierre Middelborch, alias Van Middelborch ou Middelbourg, secrétaire, garde des livres de fiefs et receveur des investitures en Brabant, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 7 juillet 1498-30 septembre 1539.
17157 - 17160 Quatre volumes contenant vingt-neuf comptes, rendus par Pierre Middelborch, fils du précédent, secrétaire, garde des livres de fiefs en Brabant et receveur des investitures, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 9 septembre 1540-30 septembre 1569.
17161 - 17162 Deux volumes, contenant quinze comptes, rendus par Denis Vitssius, alias Vitzius ou Vitsius, licencié en droit, secrétaire et garde des livres de fiefs, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1er octobre 1569-30 septembre 1584.
17175 - 17178 Quatre comptes, rendus par François-Ignace Ricardt, alias Ricart, chevalier, secrétaire ordinaire du conseil privé du roi, et remplissant l'office de secrétaire, de greffier de la cour féodale et de receveur des investitures en Brabant, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1er octobre 1660-30 septembre 1664.
17179 - 17203 Vingt-cinq comptes, rendus par Jacques-Joseph Michiels, conseiller, secrétaire et greffier de la souveraine cour féodale établie pour les duchés de Brabant et de Limbourg et les pays d'Outre-Meuse, et receveur des investitures, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1er octobre 1664-30 septembre 1689.
17204 - 17207 Quatre comptes, rendus par Louis-Joseph Michiels, seigneur de Magnicourt, etc., greffier et secrétaire de la souveraine cour féodale de Brabant, de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse, et receveur des investitures, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1er octobre 1689-7 mai 1693.
17209 - 17245 Trente-sept comptes, rendus par Sébastien Vanden Boom, conseiller, greffier et receveur de la cour féodale de Brabant, de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse, et receveur des investitures, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 9 juillet 1693-31 décembre 1730.
17247 - 17280 Trente-quatre comptes, rendus par Sébastien-Dominique-Antoine Vanden Boom, conseiller, greffier et secrétaire de la cour féodale, et receveur des investitures de Brabant, de Limbourg et des pays d'Outre- Meuse, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 15 juin 1731-31 décembre 1764.
- 17281 Compte, rendu par Jean-Bernard Vanden Boom, chanoine et chantre de l'église collégiale des Saints Michel et Gudule, à Bruxelles, et par Albertine Vanden Boom, héritiers de Sébastien-Dominique-Antoine Vanden Boom, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1765. 1 volume
17283 - 17300 Dix-huit comptes, rendus par Jean-Joseph-Robert Van Coeckelbergh, conseiller, secrétaire-greffier de la cour féodale et receveur des investitures de Brabant, de Limbourg et des pays d'Outre-Meuse, des droits de relief des fiefs et des droits de chancellerie et d'enregistrement. 1er juillet 1766-31 octobre 1783.
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