III_IX_Comptes des aides et subsides
BE-A0510_000014_803181_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 09
Het Rijksarchief in België
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French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 09
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 16950 Compte, rendu par Jérôme Zeti, conseiller et receveur général des aides et domaines des ville et juridiction de Malines, d'une aide de 30,000 livres d'Artois accordée par les états, pour un an, commençant au 1er novembre 1669 et finissant au 31 octobre 1670, et acceptée par le comte de Monterey le 26 août de cette dernière année. 1er novembre 1669-31 octobre 1670. 1 volume
- 16976 Compte, rendu par le même: a. D'une aide de 36,000 livres d'Artois et d'un subside extraordinaire de 9,000 livres accordés par les états, pour un an, commençant au 1er novembre 1694 et finissant au 31 octobre 1695; b. D'une somme de 4,260 livres 9 sols, versée par le vicomte d'Alvarado, receveur général des domaines et finances, pour payer les livraisons faites aux compagnies d'archers et de hallebardiers. [ca. 1694-1695]. 1 volume
- 16977 Compte, rendu par le même: a. D'une aide de 36,000 livres d'Artois et d'un subside extraordinaire de 9,000 livres accordés par les états, pour un an, commençant au 1er novembre 1695 et finissant au 31 octobre 1696; b. D'une somme de 2,902 livres 6 sols 3 deniers, versée par le vicomte d'Alvarado, comme deniers de secours. [ca. 1695-1696]. 1 volume
- 16978 Compte, rendu par le même: a. D'une aide de 36,000 livres d'Artois et d'un subside extraordinaire de 9,000 livres accordés par les états, pour un an, commençant au 1er novembre 1696 et finissant au 31 octobre 1697; b. D'une somme de 22,338 livres 7 sols, provenant de confiscations et de levées faites sur différentes recettes des droits d'entrée et de sortie. [ca. 1696-1697]. 1 volume
- 16979 Compte, rendu par le même: a. D'une aide de 36,000 livres d'Artois et d'un subside extraordinaire de 10,000 livres accordés par les états, pour un an, commençant au 1er novembre 1697 et finissant au 31 octobre 1698; b. D'une somme de 3,985 livres 9 sols, versée par le vicomte d'Alvarado, et levée sur les caisses des receveurs des droits d'entrée et de sortie Jean-Baptiste Verhaegen, à Borgerhout, et Philippe-Laurent Vanden Plassche, à Turnhout. [ca. 1697-1698]. 1 volume
- 17012 Compte, rendu par Philippe-Godefroid-Emmmanuel Francquen: a. D'une aide de 36,000 livres d'Artois et d'un subside extraordinaire de 12,000 livres accordés par les états, pour un an, commençant au 1er novembre 1730 et finissant au 31 octobre 1731; b. D'une somme de 3,517 livres d'Artois versée par le vicomte d'Alvarado. [ca. 1730-1731]. 1 volume
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