III_IX_Comptes des aides et subsides
BE-A0510_000014_803181_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
CCRK 09
Het Rijksarchief in België
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / CCRK 09
Naam archiefblok
- Rekenkamers. Delen en banden (registers)
- Chambres des Comptes. Registres
Periode
1301-1800
Rekenkamers (A4)
Omvang geïnventariseerd
1530.00
m
Laatste inventarisnummer
51728.00
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Archiefvormers
- Hervormde Rekenkamer, 1786-1789
- Rekenkamer van Brabant, 1404-1735
- Geünificeerde Rekenkamer, 1735-1786 et 1791-1795
- Anjouaanse Rekenkamer, 1702-1706
- Rekenkamer van Gelre, 1559-1681
- Rekenkamer van Vlaanderen, 1386-1735
- III_XIV_Comptes des confiscations pour cause des troubles du XVIe siècle (CCRK 14)
- III_XIII_Comptes des confiscations pour cause de sédition et de révolte, antérieurement au règne de Philippe II (CCRK 13)
- III_XI_Comptes des droits de main morte et de meilleur catel (CCRK 11)
- Inventaire des archives des Chambres des Comptes. VII (I 263)
- III_XV_Comptes des confiscations pour cause de conspiration des nobles en 1632 (CCRK 15)
- III_X_Comptes des reliefs de fiefs (CCRK 10)
- III_XVI_Comptes des confiscations pour cause d`hérésie (CCRK 16)
- III_XVII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec l`Autriche et ses alliés (CCRK 17)
- III_XVIII_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France et l`Espagne (CCRK 18)
- III_XIX_Comptes des confiscations pour cause de guerre avec la France (CCRK 19)
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 15759 Volume contenant quatre comptes rendus, par Jean Van Olmen, receveur des domaines et des aides au quartier de Bruxelles, de la quote-part de cette ville et de son quartier: a. Dans les trois dernières années de l'aide de 250,000 ridders mentionnée aux nos 15726, a, et 15750, a; b. Dans les 3e, 4e et 5e années de l'aide de 160,000 ridders mentionnée aux nos 15727, c, et 15750, b; c. Dans les 3e, 4e, 5e, 6e, 7e et 8e années de l'aide de 12,000 ridders accordée à la duchesse de Bourgogne (V. nos 15727, d, et 15750, c); d. Dans l'aide de 78,000 couronnes payable en trois ans, de 1471 à 1473, et accordée pour l'entretien des gens d'armes des ordonnances (V. n° 15750, e); e. Dans les 5e, 6e, 7e et 8e années de l'aide de 1,000 livres accordée, en 1466, pour les dettes des nobles (V. nos 15726, c, et 15750, d); f. Dans la somme de 600 florins du Rhin accordée pour indemniser Antoine, bâtard de Bourgogne (V. n° 15750, f); g. Dans l'aide de 20,000 couronnes accordée par les états pour être déchargés de l'obligation de lever un corps de 5,000 hommes (V. n° 15750, g); h. Dans la somme de 4,000 ridders accordée, en 1472, pour indemniser la duchesse de Bourgogne de l'incendie du château de Mâle (V. n° 15750, h); i. Dans la lre année de l'aide de 500,000 couronnes accordée en janvier 1473, et mentionnée aux nos 15728, 7° à 9°, et 15750, i. Dernière moitié XVe siècle. 1 volume
- 15762 Volume contenant: 1 à 4. Quatre comptes de la quote-part de la ville et du quartier de Bruxelles: a. Dans l'aide accordée le 16 juin 1527, pour rembourser les rentes à charge du Brabant, vendues en 1525 (V. n° 15753, a); b. Dans la somme votée le 27 février 1526, en faveur de J. de Voocht et d'A. de Conflans (V. n° 15753, b); c. Dans la somme due pour le dénombrement des foyers en 1526 (V. n° 15753, c); d. Dans le remboursement du capital d'une rente de 6,000 livres d'Artois vendue, en 1528, afin d'en employer les deniers à l'entretien de 1,000 cavaliers et de 4,000 fantassins, pendant trois mois (V. n° 15753, d); e. Dans la taxe levée pour l'entretien des gens de guerre qui gardaient les frontières (V. n° 15753, e); f. Dans l'aide accordée le 12 octobre 1528, pour le payement des gens de guerre (V. n° 15753, f); g. Dans l'aide accordée le 25 mars 1529, pour payer les dettes occasionnées par les guerres contre la France et la Gueldre (V. n° 15753, g); h. Dans la somme accordée le 12 avril 1529, afin de payer différents services et vacations de plusieurs conseillers de Brabant (V. n° 15753, h); i. Dans l'aide accordée le 12 juin 1529, pour le voyage de Charles-Quint en Italie, pour son couronnement, son mariage et la naissance de son premier fils (V. n° 15753, j); j. Dans l'aide accordée le 16 juin 1529, afin de payer les compagnies des seigneurs de Bueren et de Nassau (V. n° 15753, i); k. Dans l'aide accordée le 13 avril 1530, pour les dépenses faites dans les guerres contre la France et la Gueldre (V. n° 15753, k); l. Dans l'aide accordée le 15 octobre 1530, à Marguerite d'Autriche (V. n° 15753, l). 5. Compte de la quote-part du clergé dans le subside ecclésiastique accordé à Charles-Quint par bulle de Clément VII, datée du 11 septembre 1532 (V. n° 15755). 1527-1532. 1 volume
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