Chambre des comptes. Inventaire d'une partie des papiers des officiers comptables. Rekenkamers. Inventaris van een deel archief uit de papieren der comptabele ambtenaren / C. Piot., (inleiding door De Stobbeleir D.)
BE-A0510_000012_002584_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 /
T 007
Het Rijksarchief in België
1975
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0510 / T 007
Naam archiefblok
- Rekenkamer. Rekenplichtige ambtenaren
- Chambres des Comptes. Papiers des officiers comptables
Periode
1501-1800
Rekenkamers (A4)
Laatste inventarisnummer
1057
Omvang geïnventariseerd
45 m
Archiefbewaarplaats
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 137 /1 1° des comptes du droit de meilleur cattellite Renard 1771-1776; 3° Produit de la grande ferme de la Ville d'Ypres, 1753-1757; 4° papiers concernant l'audition des comptes; 5° Papiers relatifs aux contestations des huit paroisses avec ceux de la châtellenie de Furnes 1759; 6° Papiers touchant les écluses à Menin, 1757 à 1767; 7° Papiers concernant la chasse dans les environs de Menin et la pêche dans le ruisseau de Gheluwe, 1758; 8° Papiers relatifs aux terrains des anciennes fortifications loués à Menin; 9° actes divers de la recette. 1753-1776
- 137 /2 1° des comptes du droit de meilleur cattellite Renard 1771-1776; 3° Produit de la grande ferme de la Ville d'Ypres, 1753-1757; 4° papiers concernant l'audition des comptes; 5° Papiers relatifs aux contestations des huit paroisses avec ceux de la châtellenie de Furnes 1759; 6° Papiers touchant les écluses à Menin, 1757 à 1767; 7° Papiers concernant la chasse dans les environs de Menin et la pêche dans le ruisseau de Gheluwe, 1758; 8° Papiers relatifs aux terrains des anciennes fortifications loués à Menin; 9° actes divers de la recette. 1753-1776
- 138 1° Papiers d'une fondation établie sur l'espier de Furnes; 2° Cahier intitulé : moulage au quartier d'Ypres; 3° Cahier des impôts au département de Bruges; 4° Cahier des impôts de Gand; 5° Cahier des domaines de West Flandre; 6° Cahier de la forêt de Houthulst; 7° Cahier des impôts d'Ypres; 8° Espier d'Ypres; 9° Actes pour mises en chef des rentes relatives aux entremises ci-dessus.
- 140 1° des lettres adressées au receveur pour payement des rentes sur domaine d'Ypres 1742, 1743; 2° Pièces produites au Conseiller Versyden de Varick, touchant les parties du domaine fixe et des moulins de la Flandre rétrocédée en 1771; 3° liquidations pour ceux d'Ypres des logements, ustensils etc. 1748 à 1766; 4° Décompte entre le receveur et ceux de Furnes pour les ustensils et les meubles destinés à l'état-major de cette ville 1752 à 1771; 5° feu et luminaire pour les garnisons de Warneton et du fort de la Knocque, 1749 à 1760. 1742-1771
- 141 /1 1° le Journal des payements des rentes de 1752 à 1780; 2° cahier des rentes contestées; 3° registre au nom des crédirentiers qui consentent à la réduction de leurs capitaux, 1776; 4° Cahier des lettres écrites à différents magistrats 1749 à 1751, 1755 à 1766; 6° papiers relatifs aux chemins; 7° actes divers. 1749-1780
- 141 /2 1° le Journal des payements des rentes de 1752 à 1780; 2° cahier des rentes contestées; 3° registre au nom des crédirentiers qui consentent à la réduction de leurs capitaux, 1776; 4° Cahier des lettres écrites à différents magistrats 1750??naire pour les garnisons de Warneton et du fort de la Knocque,??. 1752-1780
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