Jean-Charles baron Snoy en d'Oppuers

Jean-Charles Snoy et d'Oppuers appartient à vieille lignée aristocratique, dont plusieurs membres occupèrent aux 19e et 20e siècles des fonctions parlementaires. C'est à l'Université catholique que Jean-Charles Snoy effectua des études au terme desquelles il se vit octroyer les diplômes de docteur en droit (1929), docteur en philosophie thomiste (1929) et licencié en sciences politiques et diplomatiques (1930). Ayant été sélectionné par la Commission for Relief of Belgium Educational Foundation, il étudia à l'Université de Harvard durant deux années (1929-1930). C'est au cours de cette période que se fixa son adhésion au libre-échange et à l'intégration européenne. Revenu en Belgique, il débuta comme stagiaire auprès de la Société belge de Banque (1931), avant d'être choisi comme secrétaire particulier par l'ancien ministre Albert-Édouard Janssen (voir notice), alors vice-président du conseil d'administration de cette institution financière. L'année 1934 constitua un tournant essentiel dans la carrière de Jean-Charles Snoy, après que le Premier ministre Charles de Broqueville (voir notice) eut demandé à Louis de Lichtervelde (voir notice) de lui proposer d'entrer au cabinet du ministre Frans Van Cauwelaert, chargé d'organiser le nouveau ministère de l'Industrie, des Classes moyennes et du Commerce extérieur (rebaptisé l'année suivante ministère des Affaires économiques). Demeuré attaché de cabinet après le remplacement de Van Cauwelaert par Philippe Van Isacker (1934-1936, voir notice), Snoy devint ensuite directeur du service des négociations économiques (1936), directeur du service des études (1938) et secrétaire général (1939) du ministère des Affaires économiques. Ayant été démis de ses fonctions par les Allemands (1940), il participa à la création du Groupement d'études économiques, dont la présidence fut confiée à Henri Velge (voir notice). Dès la Libération (1944), Jean-Charles Snoy fut réintégré à son poste de secrétaire général, qu'il occupa jusqu'en 1959. Durant ces quinze années, il eut à jouer un rôle de premier plan au service de l'intégration économique européenne, et fut amené en outre à exercer de nombreuses responsabilités au sein d'institutions telles le Benelux (président du Conseil, 1946-1959), l'Organisation européenne de coopération économique (président du Conseil, 1948-1950, président du Comité de direction des échanges, 1952-1961) et la Communauté économique européenne (CEE: président du Comité intérimaire pour le Marché commun et l'Euratom, 1957-1959, délégué permanent du gouvernement belge, 1958-1959). À la fin de l'année 1959, il quitta toutefois la fonction publique pour se consacrer aux affaires (Compagnie d'Outremer pour l'industrie et la finance, devenue en 1966 la Compagnie Lambert pour l'industrie et la finance puis en 1972 le Groupe Bruxelles-Lambert). C'est sur la scène politique active que le baron Snoy et d'Oppuers effectua la dernière partie de sa carrière, comme député social-chrétien de l'arrondissement de Bruxelles (1968-1971), bourgmestre d'Ophain-Bois-Seigneur-Isaac (1970-1976) <span style="font-size:small"> (Il était conseiller communal d'Ophain depuis 1932.)</span> et ministre des Finances dans le gouvernement Eyskens-Merlot (1968-1971, voir notice sur Gaston Eyskens). Dans ces dernières fonctions, la plus célèbre de ses réalisations fut l'introduction en 1971 de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA), instaurée dans tous les pays de la Communauté européenne (1971). Administrateur de nombreuses sociétés privées, Jean-Charles Snoy et d'Oppuers fut également président ou administrateur de nombreux groupements et institutions comme le comité mixte belge de la Fondation européenne de la Culture et du Fonds culturel du Conseil de l'Europe (président, 1960-1968), l'Institut royal des Relations internationale (président, 1968-1981), la fondation Francqui (administrateur, 1962-1980) ou encore la Commission d'orientation de l'Association de la noblesse du royaume de Belgique (président, 1936-1988).

Papiers Jean-Charles Snoy et d'Oppuers.</p>

<p>1947-1972. - 6,10 m. - 1847 nos.</p>

<p><span style="font-style:italic">Acquisition</span>: Le baron Jean-Charles Snoy et d'Oppuers a fait don de ses archives aux AGR en 1981 .<span style="font-size:small"> (Signalons en outre qu'en 1972, les archives microfilmées de la famille Snoy et d'Oppuers ont été déposées aux AGR par l'Association familiale Snoy. Voir Collection des microfilms AGR, nos 548, 13831-5 et 13931-60. Par ailleurs, une importante partie de la correspondance entretenue par Jean-Charles Snoy et d'Oppuers en tant que secrétaire général du ministère des Affaires économiques se trouve dans les archives de ce dernier, également conservées aux AGR (7,20 m courants, années 1945-1950).)</span></p>

<p><span style="font-style:italic">Littérature</span>: HESBOIS D., VOLTERS C. et NOTEBAERT A., <span style="font-style:italic">Jean-Charles, baron Snoy et d'Oppuers</span>, Bruxelles, 1988, p. 5-29. </p> <p><span style="font-style:italic">Consultabilité</span>: La consultation des Papiers Snoy et d'Oppuers est libre.</p>

<p><span style="font-style:italic">Contenu du fonds</span> : <span style="font-size:small">( Étant donné la méthode qui a présidé à l'inventoriage de ces archives, il ne nous a pas paru possible d'indiquer les cotes des articles relevant de chacune des subdivisions. )</span>

Ce fonds rassemble des documents formés par le baron Jean-Charles Snoy et d'Oppuers dans le cadre de ses fonctions de secrétaire général du ministère des Affaires économiques d'une part et, dans une moindre mesure, comme ministre des Finances de 1968 à 1972 d'autre part. L'ensemble intéresse par priorité la politique de coopération économique européenne et la construction européenne entre la fin des années 1940 et le début des années 1970, bien que l'on y trouve également des pièces relatives à certaines questions de politique intérieure (1947-1962) et une volumineuse "correspondance politique" (1955-1959).</p> <p>Le fonds a été articulé autour de quatre subdivisions, à l'intérieur desquelles les documents ont été regroupés par rubrique. </p> <p>La première - et la plus volumineuse - des subdivisions se rapporte à l'"Organisation européenne de coopération économique" (OECE). Elle comprend les dix-neuf rubriques suivantes: organigramme (1961); programme de relèvement européen (1948-1949); coordination des investissements (1949); stabilité financière (1949-1952); main-d'œuvre (s.d.); programme d'action (1948-1959); programme à long terme (1948-1950); rapports trimestriels ou périodiques (1953-1961); réunions de l'OECE (1948-1961); nominations à l'OECE (1948-1961 et s.d.); relations publiques (1948-1952); tarifs douaniers (1949-1959); système de paiements UEP (1948-1961); libération des transactions invisibles (1950-1961); libération des échanges (1948-1962 et s.d.) ; <span style="font-size:small"> ( Comprend les dix-neuf sous-rubriques suivantes: Code de libération des échanges; travaux généraux; Liste commune; extension à 75%; restrictions (balance des paiements); extension à 90%; restrictions; listes négatives; produits agricoles et alimentaires; aide artificielle à l'exportation; commerce d'État; Espagne; Turquie; Islande; extension géographique; libération totale sur base mondiale; produits agricoles et alimentaires, Plan Vert; Union économique belgo-luxembourgeoise, Benelux; bilans et mandats.)</span> transfert OCDE (1961); annexe (1949-1952); intégration européenne, Communauté économique européenne (1953-1960); correspondance expédiée (1955-1959, avec classement alphabétique des correspondants année par année). La "Communauté économique européenne" constitue la deuxième subdivision. Elle comprend les onze rubriques suivantes: adhésion de la Grande-Bretagne à la CEE (1966-1971); CEE/Espagne (1969); CEE/Suisse (1970); CEE/agriculture (1959-1972); CEE/industries (1969); CEE/coopération monétaire internationale (1968-1970); unité politique européenne (1968-1970); CEE/relations extérieures (1971); CEE/documents officiels (1967); CEE/correspondance (1967-1968, avec classement alphabétique des correspondants); CEE/documentation diverse (1966-1970 et s.d.).</p> <p>La "politique intérieure de la Belgique", à l'époque où Jean-Charles Snoy exerçait les fonctions de secrétaire général du ministère des Affaires économiques, fait l'objet de la troisième subdivision. Elle est constituée de trois rubriques, à savoir: Conseil des ministres (1950); réforme administrative (1947-1962 et s.d.); Administration des Transports (1961).</p> <p>La "correspondance politique", presque exclusivement formée de correspondance expédiée (copies-pelures des lettres écrites par Jean-Charles Snoy pour la période 1955 à 1959), constitue quant à elle la quatrième subdivision. La plus grande partie de cette correspondance a été classée suivant l'ordre alphabétique des destinataires. Une partie en a toutefois été ventilée à travers diverses autres rubriques, soit: correspondance adressée à des entreprises, associations, groupements, sans indication précise du nom du destinataire; correspondance adressée à des mandataires publics; correspondance précisant la fonction du destinataire adressée à des organisations internationales; correspondance et notes ayant trait à la réforme administrative; correspondance adressée aux ministres des Affaires étrangères des Pays-Bas et du Grand-Duché de Luxembourg; notes, communiqués, documents, memoranda, dispositions à prendre et notes de frais du baron Snoy et d'Oppuers; correspondance politique adressée au baron Snoy et d'Oppuers par des fonctionnaires du ministère des Affaires économiques.</p> <p>Notons enfin qu'un supplément est venu compléter le fonds en 1995. Il comprend de la correspondance (1955-1958), ainsi que des "interventions" effectuées par le baron Snoy (avec classement par ordre alphabétique des solliciteurs).</p>

<p><span style="font-style:italic">Instrument de recherche</span>: HESBOIS D., VOLTERS C. et NOTEBAERT A., <span style="font-style:italic">Jean-Charles, baron Snoy et d'Oppuers (1948-1961). Inventaire</span>, Bruxelles, 1988 = AGR T 046.

Papieren Jean-Charles Snoy et d'Oppuers: Ce fonds compte environ 7,50 m courants et couvre la période 1920 à 1980. Il réunit des dossiers d'ordre professionnel et politique avec une importante correspondance familiale. Les papiers d'office du baron Snoy et d'Oppuers intéressent de nombreuses questions: documents relatifs à la crise économique des années 1930, au Parti catholique belge, à l'évolution de la situation politique internationale avant la seconde guerre mondiale, aux activités clandestines du baron Snoy durant la guerre, aux fonctions ministérielles de l'intéressé à la charnière des années 1960 et 1970, aux mandats et fonctions occupés par le baron Snoy dans nombre d'organisations et d'institutions scientifiques et économiques ainsi qu'au sein de l'Association de la noblesse belge, et à sa participation aux travaux du Centre d'étude pour les réformes politiques. Les discours, conférences et articles de Jean-Charles Snoy et d'Oppuers sont également présents dans ce fonds, que complète en outre une collection photographique. </p> <p>Ces archives sont consultables moyennant l'autorisation préalable du déposant (Instruments de recherche: DE MEYER B. et VERHOOGEN J., <span style="font-style:italic">Inventaris van het archief Snoy et d'Oppuers</span>, Louvain, 1993; <span style="font-style:italic">Inventaire des archives du comte J.-Ch. Snoy et d'Oppuers 1907-1991</span>, Louvain, 1995). </p> <p>Voir sur ce fonds: <span style="font-style:italic">Kadoc-Nieuwsbrief</span>, 1990-1991, 5 (juillet), p. 4, ainsi que CLAES L., KWANTEN G. et VERHOOGEN J., <span style="font-style:italic">Archieven bewaard op het Kadoc</span>, p. 322-323, et les introductions des instruments de recherche précités. Il convient de signaler d'autre part que les archives du père de Jean-Charles Snoy, le baron Thierry Snoy et d'Oppuers (1862-1930), bourgmestre d'Ophain et sénateur catholique de l'arrondissement de Nivelles en 1921, sont également conservées au KADOC (7 m courants, période 1884-1930).</p> <p>Elles sont consultables moyennant l'autorisation écrite préalable du déposant (Instrument de recherche: liste d'archives).

sont également conservées des archives du baron Jean-Charles Snoy et d'Oppuers.

<span style="font-style:italic">Publications</span>: Jean-Charles Snoy et d'Oppuers a signé de nombreux ouvrages et articles relatifs aux questions économiques (<span style="font-style:italic">Le malaise américain</span>, Liège, 1931; <span style="font-style:italic">La commission des douanes et la politique commerciale des États-Unis</span>, Bruxelles, 1932; <span style="font-style:italic">Deux années de transition vers l'économie de paix</span>, Bruxelles, 1946), à l'intégration européenne (<span style="font-style:italic">La reconstruction de l'économie de l'Europe</span>, Louvain, 1948; <span style="font-style:italic">Les aspects juridiques du Marché commun</span>, Liège, 1958; <span style="font-style:italic">La Belgique dans l'Europe économique</span>, dans <span style="font-style:italic">Revue Générale Belge</span>, XX, 1965, 1, p. 25-36) et à certains aspects de l'administration publique en Belgique (<span style="font-style:italic">Le malaise de la fonction publique</span>, dans <span style="font-style:italic">Revue Générale Belge</span>, XV, 1960, 3, p. 1-19; <span style="font-style:italic">Faut-il des cabinets ministériels?</span>, dans <span style="font-style:italic">Revue Générale Belge</span>, XVII, 1962, 10, p. 1-14).</p> <p>On trouvera une bibliographie des ses écrits dans le <span style="font-style:italic">Politiek Biografisch Lexicon</span> (aux p. 979-980).</p> <p>Des souvenirs de Jean-Charles Snoy ont été publiés à diverses reprises: <span style="font-style:italic">Témoignages et souvenirs</span> (dans <span style="font-style:italic">La Revue Générale</span>, 1984, 4, p. 19-29 et 5, p. 13-26); <span style="font-style:italic">Rebâtir l'Europe, mémoires. Entretiens avec Jean-Claude Ricquier</span> (Paris-Louvain-la-Neuve, 1989); <span style="font-style:italic">Benelux, "laboratoire" de l'Europe? Témoignages et réflexions du comte Jean-Charles Snoy et d'Oppuers, recueillis et édités par Thierry Grosbois</span> (Louvain-la-Neuve, 1991).

<span style="font-style:italic">Orientation bibliographique</span>: VAN MOLLE P., <span style="font-style:italic">Le Parlement belge</span>, p. 301-302. - GAUS H. (ed.), <span style="font-style:italic">Politiek Biografisch Lexicon</span>, p. 976-989. - KURGAN G., JAUMAIN S. et MONTENS V., <span style="font-style:italic">Dictionnaire des patrons en Belgique</span>, p. 551-553.

• Marc D'HOORE , 1998