Ville de Tournai (collection)
Inventaire de la collection dite Archives de la Ville de Tournai
- PREMIÈRE PARTIE : DOCUMENT ET SÉRIES DE DOCUMENTS CONCERNANT l'ANCIEN FONDS COMMUNAL
- I. CHAPITRE I : ÉPAVES DES ARCHIVES COMMUNALES
- B. COTE "DA"
- 1. Archives concernant la commune, 1565-1815
- 40 - 56, Industrie et commerce. 1565-1808.
- 40 - 55, Documents concernant la batellerie et les bateliers de Tournai. 1565-1808.
- 46, Confirmation par Philippe IV du règlement des Consaux du 20 mars 1657 concernant les relations entre les marchands et les bateliers de Tournai. 26 novembre 1659. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
Z91/01 -
46