Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1489 /2, Suppression du Conseil de Gueldre et subordination directe au Grand Conseil de Malines en 1686, avec rétroactes sur une tentative identique en 1657, Désordres administratifs dans les villages de Gueldre (1685- 1686), Ordonnance du Il juin 1681 en vue de recouvrer des parties domaniales obscurcies en Gueldre (imprimé).
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1489 /2