Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1471 /6, Choix d'un vicaire général de Cîteaux aux Pays-Bas pendant la guerre avec la France en 1650 et assemblée du dit ordre tenue à ce sujet, Contribution volontaire du clergé, Séquestration de Charlotte Paulmier, veuve du Sr de Sacy, chez les Ursulines à Bruxelles (1733-1734), Avis du Conseil privé sur la nomination du prévôt de Sainte-Gertrude à Nivelles, compétant à S.M. en vertu de l'indult (1547), Remise de Neuhausen et Reins à l'Électeur de Mayence (1627), Lettre de Marguerite d'Autriche au Parlement de Dôle concernant l'évocation de causes devant le Conseil privé (9 juin 1528, copie).
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1471 /6