Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- A. Les fournitures
- 4. Les procès liés aux fournitures (1)
- c. Procès de Henry Simons contre Walckiers de Vliringhe, au sujet du navire danois la Sophie capturé pa un cutter anglais nommé le Maréchal de Cobourg (2).
- 1325 - 1422, Pièces du procès d'Henry Simons contre Walckiers de Vliringhe, au sujet du navire danois la Sophie capturé par un cutter anglais nommé le Maréchal de Cobourg.
- 1328, Extrait du Registre des arrêtés du Comité de Salut Public de la Convention Nationale du 16 prairial an III [4 juin 1795], Bruxelles. 24 prairial an III [12 juin 1795]. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 315 -
1328