Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- A. Les fournitures
- 4. Les procès liés aux fournitures (1)
- b. Procès de Michel Jean et Henry Simons contre Barthélemy Tort de la Sonde à propos du ravitaillement de l'armée du Nord, pendant les années 1792-1793.
- 896 - 1324, Pièces et mémoires relatifs aux procès soutenus par Michel et Henry Simons contre Tort de la Sonde, au sujet de l'entreprise générale des fournitures de l'armée française commandée par Dumouriez. 1792-1793.
- 1259, Complément du procès du Cen Tort de la Sonde contre les Cens Henri Simons, et Michel Simons, frères ou publication des différentes pièces de la procédure, qui ont servi de base au jugement arbitral, rendu le 6 nivôse de l'an XII [28 décembre 1803], contre le cit. Henri Simons, 63 p. Imprimé. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 315 -
1259