Conseil de Luxembourg. Dénombrements de fiefs
Inventaire des archives du Conseil de Luxembourg. Dénombrements de fiefs, 1263-1776
- II. Reliefs et dénombrements de fiefs
- 311, Théodore-Ignace de Laittres, seigneur de Rossignol, Saint-Mard et de Mesnil en partie, déclare avoir fait foi et hommage à l'impératrice, le 18 décembre 1758, entre les mains du président du Conseil de Luxembourg, pour les biens qu'il dénombre : - le fief de Rossignol, fief comprenant une maison et ses dépendances, le droit de préséance dans l'église de Rossignol, le droit d'usage dans la forêt de Chiny, des droits dans les bois des seigneurs de Neufchâteau, l'exemption de banalité au four, une participation de deux voix dans l'élection du maire, le droit de mettre un cheval au troupeau commun, l'exemption des forces et main-d'œuvre, le droit de séance au siège féodal de Chiny, le droit de franche-bergerie sur le ban de Rossignol (mais dont il ne jouit pas, étant en litige à ce sujet avec les habitants de Rossignol), les droits de chasse et de pêche, des rentes foncières, des pièces de terre, le moulin banal et le droit de construire d'autres usines ; - une part de la seigneurie de Mesnil, achetée avec feu son père, avec la justice haute, moyenne et basse, les amendes, des bois, les droits de chasse et de pêche ; - la moitié du fief de Saint-Mard, par succession de ses ancêtres, et une partie de l'autre moitié, achetée et échangée avec ses cohéritiers, comprenant une maison et ses dépendances, le droit de patronage et de collation de la cure de Saint-Mard, le droit de préséance dans l'église, l'exemption de banalité aux four et moulin, une seigneurie de " masuage " avec le droit de créer la justice, des rentes, le droit de troupeau à part sur le ban de Saint-Mard et les parcours voisins, le droit de colombier, ceux de chasse et de pêche, des droits dans le bois de Saint-Mard, des pièces de terre et des dîmes. 1761, 10 avril.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 003 -
311