Audience
Inventaire des lettres missives du fonds des Papiers d'État et de l'Audience 1531-1700. Exemplaire annoté Salle de lecture AGR.
- LETTRES MISSIVES (Période 1680-1700).
- H. CONSEILS DE JUSTICE.
- 2324 /2, Judicatures inférieures : alcade de la cour, prévôt général et de l'hôtel du roi, dit verge rouge, fauconnier du roi, surintendant et auditeurs de la justice militaire, jointes, commissaires et juges délégués (pour le logement de troupes à Luxembourg, dans la cause du comte van der Nath, dans celle de certains pipeurs d'Anvers, de la conférence de Courtrai (1681)), chambres suprêmes de judicature des droits d'entrée, grand-veneur, drossart, wautmaître de Brabant, cour féodale de Brabant, drossarts de Dalhem et de Limbourg, 1681-1700. 1681-1700
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 105 -
2324 /2
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