Audience
Inventaire des lettres missives du fonds des Papiers d'État et de l'Audience 1531-1700. Exemplaire annoté Salle de lecture AGR.
- LETTRES MISSIVES (Période de Charles-Quint) 1531-1555
- I. FRANCHE-COMTE
- 1649 /A, Généralités et divers, notemment : VERGY, comte de Champlitte, gouverneur de FrC ; Parlement de Dôle ; le baillage d'Amont ; le baillage de Dôle ; la cité de Besançon ; la ville de Dôle ; l'administrateur de l'échevêché de Besançon ; fonctionnaires, nobles, églises, etc. Les documents repris aux numéros 1649,a à 1649,c sont contenus dans 1 portefeuille.
Archiefvormers
Non ouvert au public jusque 2200
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 105 -
1649 /A
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