(Un receuil formés en 1855 et un portefeuille de supplément de 263, 275. Ces documents étaient anciennement réunis à l'Audience au moyen de filasses, il en existe un résumé analytique, fait au début du 17e siècle, ayant appartenu à l'audiencier de Sars, puis à J. de Blitterswyck, le 20 février 1621; il se rapparta aux ordonnances de 1513, à novembre 1601 (cfr. inv. 383 de la IIe section), les ordonnnaces de Charles Quint sont publiées par Ch. Laurent, J. Lameere et H. Simont. Receuil des ordonnances des Pays-Bas IIe partie t.I à V., 1506 à 1549; celles d'Albert et Isabelle par V. Brants, 1597-1621; celles des Pays-Bas autrichien par L. Gachard, Jules Delecourt en enfin Paul Verhaegen. Receuil des ordonnnaces pour les règnes de Philippe II, Philippe IV et Chalres II, il n'existe que les recueils d'actes de Ch. Terlinenden. Liste chronologique provisoire des édits et redonnanees des Pays-Bas. Règne de Philippe II 1912, V. Brants. Liste chronologique et édits et ordonnnaces de Philippe IV et Charles II 1909.)
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 109 -
1127
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