Audience

Inventaire analytique des archives de l'Audience et des papiers d'État. Tôme I.

Archiefbeschrijving

I. Tôme I
- D. Documents relatifs aux affaires commerciales, diplomatiques, financières, judiciaires, militaires, politiques et religieuses
  - 8. Registres aux actes, octrois et lettres patentes
    - 840 - 853, Registres, journaux de lettres patentes et mandements expédiés par l'audiencer de 1559 à 1721.
      - 842, Journal pour le renouvellement de la Loi, de janvier 1600 à décemre 1601.

(Un registre originaux in 8° de 62 fol 233 pp. A partir du n° 848 la nature des lettres mentionnées change, de ne sont plus de lettres de rémissions. A côté de chaque titre de lettre ou mandemont l'audiencier à l'insorit la taze perque. Les actes concerant à la fois le département de Flandre et le département du Brabant.)

Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume - T 109 - 842

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