Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1471/1/1 - 1471/2, Documents divers dont plusieurs ont servi de formulaire :
- 1471 /1 /6, consultes du Conseil d'État sur les juifs à Anvers (1672, 1692), sur l'exemption des militaires de l'autorité des évêques (1675), sur l'opportunité d'écarter les Français des bénéfices (1675), sur l'établissement de religieuses de Berlaimont à Montigny, près de Lille (1674), sur l'admission de Catherine de Lattre à Aywières (1672).
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1471 /1 /6