Audience
Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
- 1496 /12, Inventaire des papiers pris par le prévôt général, Castaneda, dans la maison du commissaire Calvo et livrées au Conseil d'État (1691-1708). Documents trouvés chez Joseph Calvo de Rivilla : s. d. : sept lettres de Marguerite Droogen à madame Calvo, 1691-1694 : cinq actes du notaire Manuel de las Ossas (procurations des héritiers de Don Juan Pimentel de Prado pour Joseph Moreno Salvador et Garcia Osorio, espagnol), 27 juin 1697 : lettre de l'archevêque de Malines à J. Calvo sur l'élection du secrétaire du chapitre de Sainte-Gudule (jansénisme), 12 juillet 1703 et 4 septembre 1703 : deux lettres d'ARista de Zuniga Thenorio à J. Calvo dont une datée de La Calzada (espagnol), 15 janvier 1704 : lettre de la princesse de Barbançon au marquis de Foursi (espagnol, français), 18 décembre 1706 : adjonction du président de Hainaut au Conseil royal de Philippe V, 23 décembre 1797, 8 juin et 14 décembre 1708 : décrets du Conseil royal à l'amirauté de Nieuport.
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1496 /12