Inv. des numéros 1396-1502 des papiers d'État et de l'Audience
1448 /2, Documents relatifs aux droits et prérogatives du duc de Brabant sur la ville de Maestricht, 1132 au XVIIe s. Carton coté anciennement n° 189. Anciens dossiers des XVe et XVIe
siècles. Originaux, minutes et copies. Les pièces ont été foliotées de 1 à 577.
((15) N.B. Certaines pièces ne concernent pas Maestricht ou pas uniquement Maestricht: fol. 98-107 : pouparlers entre Liège et le Brabant sur les conflits de la juridication spirituelle (s.d. Xve s.) f ° 121: pourparlers entre Liège et le Brabant sur les affaires courantes (1456), f ° 319 : acte de 1385 concernant le maréchal héréditaire du Limbourg, fol. 364-370 : plaintes de ceux de Lummen sur les excès de la juridiction spirituelle de Liège (s.d. après 1460), f ° 371 : acte du 11 mai 1447 sur les terres communes disputées entre Lommel et Pelt- Neerpelt, fol. 423-428: conflits de juridiction entre Liège et les Pays-Bas (1517), fol. 478-482: accords entre Antoine de Bourgogne et Jean de Bavière (18 mai et 11 août 1409).)
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 276 -
1448 /2
Vorige (nr 1448 /1)
|
Volgende (nr 1448 /3)