Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Registres
Inventaire des mémoriaux du Grand Conseil de Malines. Tome I : XIVe, XVe et XVIe siécles / A. Gaillard
- INVENTAIRE DES REGISTRES MÉMORIAUX DU GRAND CONSEIL DE MALINES
- TOME PREMIER.
- 639, Le duc d'Albe enjoint au grand Conseil de vérifier si, conformément aux ordonnances de Charles-Quint, toutes les coutumes du pays de Malines ont été transmises au gouvernement pour être homologuées. Réponse du grand Conseil. Les coutumes de Malines ont été homologuées en 1535. BRUXELLES, le 25 octobre 1569. 1535-1569
Archiefvormers
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Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 020 -
639