Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Registres
Inventaire des mémoriaux du Grand Conseil de Malines. Tome I : XIVe, XVe et XVIe siécles / A. Gaillard
- INVENTAIRE DES REGISTRES MÉMORIAUX DU GRAND CONSEIL DE MALINES
- TOME PREMIER.
- 886, Le conseil privé demande l'avis du grand Conseil au sujet d'une plainte du magistrat d'Alost, relative à la violation de ses privilèges par le conseil de Flandre, et à la conduite d'un des huissiers dudit conseil. Réponse du grand Conseil. BRUXELLES, le 20 septembre 1575. 1575
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 020 -
886