Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Registres
Inventaire des mémoriaux du Grand Conseil de Malines. Tome I : XIVe, XVe et XVIe siécles / A. Gaillard
- INVENTAIRE DES REGISTRES MÉMORIAUX DU GRAND CONSEIL DE MALINES
- TOME PREMIER.
- 756, Le conseil privé requiert le grand Conseil d'instruire un procès évoqué par lui. Dans ce procès, porté d'abord au conseil de Brabant, les quatres membres de Flandre interviennent en faveur d'Adrien Baston, arrêté et poursuivi par l'office fiscal de Brabant. BRUXELLES, le 7 juin 1572. 1572
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 020 -
756