Rekenkamers. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas
Inventaris van het archief van de Rekenkamer van Brabant. Oorkonden van de hertogdommen Brabant en Limburg en van de Landen van Overmaas, 1439-1469
- III. Jaar 1441
- ---, 1441, 21 juin, Bruxelles (N) Philippe le Bon fait savoir que comme les frères Herman et Gerijt Pael, et Jan Bernaige et leurs associés ne se sont pas conformés aux conditions sous lesquelles, par lettres patentes du 29 septembre 1437, il leur a concédé le droit de rechercher pendant 15 ans du minerai de plomb, de la calamine, de couperose et d'étain au Blaesberch dans la paroisse de Heinberch et ailleurs au pays de Limbourg, les déclare déchus du bénéfice de cet octroi et investit Jan vanden Moere, fils de Gillis, Willem Noekers, fils de Henric, Peter Danckaert, fils de Peter, et ceux qu'ils prendront comme associés, sous des conditions similaires stipulées dans les présentes lettres patentes.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 650 -
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