Ministère de Justice. Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Archives relatives à l'octroi de bourses d'études
Ministère de la Justice. Inventaire d'archives concernant notamment les fondations de bourses d'études / D. De Stobbeleir
- MINISTERE DE LA JUSTICE
- INVENTAIRE D'ARCHIVES CONCERNANT NOTAMMENT LES FONDATIONS DE BOURSES D'ETUDES
- Séparation d'avec les Pays-Bas.
- 8, Réclamations à charge des Pays-Bas que peuvent avoir à faire les communes, les fabriques, les associations religieuses et les fondations de bourses d'études, 1839-1845. 1839-1845 1 dossier
Archiefvormers
- Ministère de la Justice. Cultes, Dons, Legs et Fondations, 19e - 20e
- Administration des Cultes, Dons, Legs et Fondations. Octroi de bourses d'études, 1816-1956
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 229 -
8
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