Greffes scabinaux de l'arrondissement de Bruxelles.
Inventaire des archives des greffes scabinaux de la région de Bruxelles
- Inventaire des archives des greffes scabinaux de la région de Bruxelles
- Bruxelles (Brussel)
- 1551, Varia: 1) Commission du rôle de lieutenant de la ville, 10 octobre 1576. 2) Registres d'un tribunal (peut-être du métier des draps, 4 août 1705-4 novembre 1706-6 novembre 1706-30 septembre 1708. 3) Formulaire d'actes, 16e siècle. 4) Copie autenthijk van 17 brieven gepasseert voor schepene van Brussel mentionneerende van de goeden geheeten De Zwane tot Elsele geleegen en ander goede daerbij en neffens liggende, 13 février 1379 n.s. et 27 juin 1467 (copie du 16e siècle). 5) Extrait publié à Bruxelles du traité de 1648 entre le roi et les Provinces Unies. 6) Liste des médianates de la ville de Bruxelles, 17e siècle. 7) Requêtes et autres pièces de J.B. Cosse concernant l'eau médicinale de la reine de Hongrie, 17e siècle. 8) Pièces diverses concernant l'administration de la ville, le droit de bourgeoisie et autre objets. 9) 4 actes concernant la Confrérie de Saint-Eloi, 1342-1533. 10) Ordonnances concernant les sages-femmes à Bruxelles, 3 septembre 1672, 25 août 1777, Gand, 14 septembre 1778.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest -
T 24/2 -
1551