Commission Royale des études
Inventaire sommaire des archives de la Commission royale des études / A. Gaillard
- INVENTAIRE SOMMAIRE DES ARCHIVES DE LA COMMISSION ROYALE DES ÉTUDES
- Préfets des collèges royaux
- 34, Messes à exonérer par les préfets. Messes anniversaires et autres, fondées dans les églises des ci-devant Jésuites. Le gouvernement les avait prises à sa charge et les avait réparties entre le prétets des études. 1777-1785. 1777-1785
Archiefvormers
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
I 032 -
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