Inventaire des archives de la commune de Bovigny. Dépôt 2016
- 26 1965.
- 27 1971.
- 28 Procès-verbal de prestation de serment de Georges Annet. 1965.
- 29 Dossier relatif à l'acquisition d'un camion pour divers travaux de voirie. 1965-1966.
- 30 Dossier relatif à l'achat d'un bus scolaire. 1975-1976.
- 31 Dossier relatif au statut pécuniaire des agents communaux. 1945-1974.
- 32 Clotuche Jean-Martin, appariteur. 1949-1972.
- 33 Masson Olivier, secrétaire communal. 1964-1973.
- 34 Dossier relatif aux suppléments communaux des traitements payés au personnel enseignant non reconnu par l'État. 1954-1959.
- 879 Réponse du bourgmestre au directeur des pensions communales le renseignant sur les agents communaux licenciés en 1949 ou détachés à partir du 1er janvier 1950 d'une nomination à titre définitif ainsi que sur les agents communaux temporaires qui ont été pourvus avant le 1er janvier 1950 d'une nomination à titre définitif. 1950.
- 35 Statistique du personnel communal autre que le personnel enseignant. 1966.
- 36 Pièces relatives à la nomination d'Édouard Noirhomme du fait de la mise en disponibilité de Fernand Heynen. 1924-1952.
- 37 Dossier relatif à la mise en disponibilité de Fernand Heynen pour cause de maladie. 1924-1957.
- 43 Prestation de serment d'Eugène Bietheres comme indicateur-expert pour assister le géomètre du cadastre. 1951.
- 38 Dossier relatif à la pension de Corneille Deris, ancien garde champêtre et cantonnier. 1951.
- 39 Dossier relatif à la pension de Marie Caprace, veuve d'Alphonse Hurdebise, ancien garde champêtre et appariteur. 1951-1967.
- 40 Listes nominatives du président et des membres du comité local pour le recensement agricole. 1957.
- 41 Dossier relatif à la nomination d'un employé communal comme membre de la commission fiscale. 1961-1969.
- 42 Dossier relatif à la mise à la pension d'Eugène Bietheres, garde champêtre, et à l'octroi d'une pension de survie à Marguerite Lommers, sa veuve. 1972-1986.
- 44 Dossier personnel de Joseph Guebelle, cantonnier-fontainier. 1958-1966.
842 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 43