Inventaire des archives de la Commune de Bourseigne-Neuve. Dépôt 2020 (1880-1980)
- 31 1961.
- 32 1964.
- 33 1964-1965
- 34 1966.
- 35 1968.
- 36 1971.
- 37 Diverses résiliations. 1971.
- 38 1973.
- 39 1973-1974.
- 40 Convention de location de la maison de l'institutrice par la commune à Oscar Pire, préposé des douanes. 15 avril 1928.
- 41 Plan de parcelles de bois situées aux lieux-dits " Vieux Prés ", " Quartier du Gros Bois " et " Les Cresses ". 15 mars 1952.
- 42 Copies des rapports de police établis par le garde-champêtre relatifs à l'usurpation de l'emprise de sentiers communaux. Janvier-février 1960.
- 43 Arrêté de la Députation permanente approuvant la décision du Conseil communal de désaffectation du logement scolaire annexé à l'école. 12 décembre 1963.
- 44 Dossier relatif au recrutement de gardes surnuméraires des eaux et forêts. 1965-1966.
- 45 1915-1927
- 46 1936-1947
- 47 Dossier relatif à la vente de boues provenant de l'ébouage de propriétés communales. 1927-1928.
- 48 Extrait du registre aux délibérations du Collège échevinal relatif à la nomination d'André Oudar comme délégué au sein des commissions locales en vue de la péréquation cadastrale. 15 décembre 1960.
- 49 Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal relatif à la désignation de Jean Suray comme délégué auprès de la commission fiscale. 10 novembre 1966.
- 50 1948-1949, 1956-1958, 1960.
214 gevonden, 121 t/m 140 getoond, pagina 7 van 11