Inventaire des archives de la Commune de Ham-sur-Sambre. Dépôt 2022 (1805-1977)
- 61 Achille Pirot. 18 octobre 1895.
- 511 Rôles de répartition relatifs aux travaux de curage, d'entretien et de réparation des cours d'eau. 1888, 1890, 1895-1897, 1900, 1907, 1938, 1948.
- 514 Dossier relatif aux travaux de canalisation de la Sambre. 1825-1826, 1828-1829, 1843-1844.
- 517 Pièces relatives aux travaux de drainage des terrains communaux. 5 mai 1865, 20 mai 1865, 30 mai 1865.
- 537 1890-1899.
- 560 1866-1875.
- 619 1894-1915.
- 561 Ampliation de l'arrêté royal du 5 février 1816 transmise aux membres du Bureau de bienfaisance par le commissaire de district. 25 août 1830.
- 562 24 décembre 1831 - 29 décembre 1844.
- 563 28 février 1845 - 29 janvier 1907.
- 565 Dossier relatif à la nomination des membres. 1815, 1844, 1857, 1882, 1891-1894, 1896-1903, 1907-1923, 1925.
- 566 Jacques Evrard. 19 septembre 1839.
- 567 Jean-Baptiste Jeanmart. 12 août 1841.
- 568 Henri Fernémont. 1887, 1896.
- 570 Actes notariaux relatifs aux locations de biens. 1832, 1841, 1847, 1858, 1877, 1885, 1912, 1921.
- 571 Dossier relatif aux rentes. 1833-1834, 1842-1845, 1849, 1853, 1859, 1861, 1863.
- 572 Bordereaux de créances hypothécaires résultant d'actes de ventes publiques de parcelles de terrain. 11 février 1840.
- 573 Arrêté royal autorisant la vente d'une parcelle dite " Cornu bonnier " à la société du charbonnage de la commune. 17 avril 1841.
- 574 Dossier relatif aux aliénations de biens. 1843-1844, 1859.
- 575 Dossier relatif aux locations de biens. 1847, 1850, 1858-1859, 1868, 1877-1878.
169 gevonden, 141 t/m 160 getoond, pagina 8 van 9